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WIPO/PUB/901/2015

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT

Año de publicación: 2015

WIPO/PUB/930/2015

Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2015

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.

Año de publicación: 2015

WIPO/PUB/L434/8

Service de recherche PATENTSCOPE - Guide de l'utilisateur

Le service de recherche PATENTSCOPE est un service gratuit mis à disposition par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à l'aide duquel vous pouvez accéder à des millions de documents de brevet, notamment aux demandes internationales de brevet déposées selon le PCT et aux collections nationales et régionales de brevets de 25 pays participants.

Año de publicación: 2015

WIPO/PUB/269/2015

Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels

Règlement d'exécution commun (texte en vigueur le 1er janvier 2015)

Le système d'enregistrement international des dessins et modèles industriels est régi par cet Arrangement. L'objectif du système est double. Tout d'abord, il permet d'obtenir la protection des dessins et modèles industriels dans plusieurs États moyennant un dépôt unique effectué auprès du Bureau international de l'OMPI. Ensuite, le fait qu'un dépôt unique produit des effets dans plusieurs pays facilite considérablement la gestion de la protection obtenue.

Año de publicación: 2015

WIPO/PUB/L434/7

PATENTSCOPE - Recherche & CLIR

Le moteur de recherche PATENTSCOPE donne accès aux demandes de brevet déposées selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et à la documentation des offices de brevets nationaux et régionaux participants. Actualisé toutes les semaines, il est la source la plus à jour sur les demandes selon le PCT et les documents connexes. C'est un système de recherche GRATUIT disponible sur l'Internet.

Año de publicación: 2015

WIPO/PUB/893

Guide pour l'évaluation de la contribution économique des industries du droit d'auteur

Le guide contient des informations et des recommandations à l'intention des chercheurs et des spécialistes du droit d'auteur qui étudient la contribution des industries du droit d'auteur à l'économie nationale. Cette publication se veut un instrument pratique destiné à faciliter la réalisation d'enquêtes nationales et régionales. Le guide expose dans les grandes lignes les principales notions juridiques, économiques et statistiques utiles pour ces enquêtes. Il contient également un glossaire du droit d'auteur.

Año de publicación: 2015

WIPO/PUB/FLYER/ABC

Accessible Books Consortium:

Bringing books to persons with print disabilities

L'Accessible Books Consortium (ABC) est une alliance qui regroupe l'OMPI, des organisations menant des activités au service des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés et des organisations représentant les auteurs et les éditeurs.

Año de publicación: 2014

WIPO/PUB/1050/2014

Rapport du Directeur général aux assemblées 2014 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Año de publicación: 2014

WIPO/PUB/TECH

Assistance technique fournie par l'OMPI

Año de publicación: 2014

WIPO/PUB/629

L'application des droits de propriété intellectuelle - Recueil de jurisprudence [2ème édition - 2014]

L'OMPI a sollicité Mme Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur à l'Université libre de Bruxelles et chargée d'enseignement au Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle édition de ce recueil, qui tienne compte des développements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression française, sans négliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.

Año de publicación: 2014