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WIPO/PUB/869

Droits, Caméra, Action! Les droits de PI et le processus de réalisation des films

Industries créatives - Livret n° 2

Le processus créatif et les modèles commerciaux des industries cinématographiques sont affinés au fur et à mesure que de nouvelles technologies apparaissent pour développer, produire, financer, distribuer et commercialiser les productions cinématographiques. L'utilisation de nouvelles technologies a ainsi permis aux petits réalisateurs indépendants provenant des marchés non traditionnels des pays en développement d'intégrer des marchés régionaux et internationaux. Ces réalisateurs sont confrontés à des obstacles considérables lorsqu'ils tentent de suivre la transformation juridique et commerciale de l'environnement cinématographique. Ce livret porte sur les questions dont les producteurs, les réalisateurs de films indépendants, les scénaristes, les artistes interprètes ou exécutants et les distributeurs dans les pays en développement doivent tenir compte. Il est destiné à des personnes qui n'ont pas de formation ou ne sont pas expertes en droit de la propriété intellectuelle et qui souhaitent recenser les questions de propriété intellectuelle dans toutes les phases clés de la réalisation d'un film.

Año de publicación: 2007

WIPO/PUB/868

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition

Industries créatives - Livret n° 1

Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.

Año de publicación: 2007

WIPO/PUB/938

La gestion des entreprises créatives

Industries créatives - Livret n° 3

Cette brochure introductive est destinée à être utilisée par des individus créatifs et des chefs d'entreprise à la fois 1) en tant qu'outil pour comprendre les spécificités du marché de la création et les principaux défis auxquels les entreprises créatives sont confrontées en matière de financement, d'établissement des prix, de marketing ou de gestion des actifs de propriété intellectuelle, et 2) en tant que guide pratique permettant aux responsables et aux créateurs de résoudre ces difficultés et de créer et gérer des entreprises créatives rentables.

Año de publicación: 2006

WIPO/PUB/918

Expression créative: Initiation au droit d'auteur et aux droits connexes pour les petites et moyennes entreprises

Le présent guide est le quatrième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes à l'intention des chefs d'entreprise et des entrepreneurs. Il vise à expliquer, en termes simples, les principaux aspects de la législation sur le droit d'auteur et de la pratique en la matière qui influent sur les stratégies commerciales des entreprises.

Año de publicación: 2006

WIPO/PUB/789

La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale

Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/924

La gestion collective en matière de reprographie

Cette publication offre une description générale du concept de gestion collective et de son rôle dans le domaine de la reprographie, ainsi qu'un aperçu du cadre législatif et des différentes organisations nationales gérant les droits de reproduction reprographique et de leurs activités.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/926

La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur

Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/891

Guide des traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI et Glossaire du droit d'auteur et des droits connexes

Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.

Año de publicación: 2004

WIPO/PUB/922

Des artistes au public

Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.

Año de publicación: 2004

WIPO/PUB/844

Notions fondamentales du droit d'auteur - Recueil de jurisprudence

L'objet du présent recueil est d'offrir un outil précieux et commode aux pays dont la jurisprudence en matière de droit d'auteur est restreinte ou inexistante, soit parce que le droit d'auteur est une réalité relativement nouvelle pour eux, soit parce que la législation en vigueur dans ce domaine n'a pas été largement appliquée. À cette fin, le présent ouvrage expose un certain nombre de décisions de justice, soigneusement sélectionnées, qui illustrent les principes généraux du droit d'auteur et qui émanent de la common law, du droit civil et des systèmes législatifs des pays arabes. Compte tenu de la valeur quasi universelle de ces principes fondamentaux, la pertinence des cas présentés va bien souvent au-delà des limites du système juridique dont ils relèvent.

Año de publicación: 2002