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WIPO/PUB/1056

Notions fondamentales de propriété intellectuelle : questions-réponses à l'usage des étudiants

Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA)

Compilé par l'Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) avec le soutien du fonds fiduciaire chinois de l'OMPI, cette brochure permet aux étudiants d'acquérir une connaissance de base mais néanmoins complète de la propriété intellectuelle. Sous forme de questions-réponses, elle expose les règles générales du système de la propriété intellectuelle et couvre l'essentiel des brevets, du droit d'auteur, des marques et autres formes de propriété intellectuelle, telles que les dessins et modèles industriels, les indications géographiques et les savoirs traditionnels.

Año de publicación: 2019

WIPO/PUB/1043/2018

La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels

Guide pratique

Ce guide fournit des informations générales sur la propriété intellectuelle et les intérêts culturels. Il recense les principales difficultés rencontrées par les organisateurs en matière de propriété intellectuelle et propose des conseils pratiques pour élaborer une stratégie efficace de gestion de la propriété intellectuelle pour les festivals en suivant une approche étape par étape.

Año de publicación: 2018

WIPO/PUB/FLYER/CRSYSTEM

Adhérer au système international du droit d'auteur : Quels enjeux?

Cette brochure présente les traités sur le droit d'auteur administrés par l'OMPI, met en exergue certains de leurs avantages potentiels et décrit les mesures que les pays doivent prendre pour adhérer au système international du droit d'auteur.

Año de publicación: 2017

WIPO/PUB/868

Gestion de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'édition

Industries créatives - Livret n° 1

Ce livret, qui est une introduction à la gestion de la propriété intellectuelle dans l'industrie du livre, est destiné aux éditeurs souhaitant mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle dans un contexte commercial. Il contient des informations pratiques en vue d'aider les éditeurs à exploiter les droits de propriété intellectuelle comme des actifs économiques et à éviter d'enfreindre les droits d'autres titulaires. Bien que la brochure vise essentiellement les éditeurs d'ouvrages d'intérêt général, les notions abordées sont tout aussi pertinentes pour les éditeurs d'autres types de publications imprimées telles que les manuels, les journaux, les magazines et les publications d'entreprise.

Año de publicación: 2007

WIPO/PUB/926

La création de nouvelles sociétés de droit d'auteur

Ce document contient des explications concises sur les différentes étapes et conditions ainsi que sur les divers paramètres indispensables à la création d'organisations de gestion collective des œuvres musicales. On y trouvera un plan de travail intéressant qui indique les différentes démarches et les délais nécessaires pour atteindre cet objectif.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/922

Des artistes au public

Cette brochure de l'OMPI, produite en coopération avec la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC) et la Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction (IFRRO), se propose de répondre aux questions en décrivant l'une des modalités de fonctionnement du système du droit d'auteur et des droits connexes, à savoir la gestion collective des droits.

Año de publicación: 2004

WIPO/PUB/789

La gestion collective du droit d'auteur dans la vie musicale

Présentée sous la forme d'un guide théorique et pratique, cette publication à titre posthume de feu le Dr. Ulrich Uchtenhagen traite des étapes dans la mise en place d'une société de gestion collective dans le domaine de la musique et de son fonctionnement. L'ouvrage décrit les activités et mécanismes essentiels ainsi que les principes fondamentaux indispensables pour une saine gestion collective. Il explique de manière très claire les éléments complexes d'un système qui est essentiel pour les auteurs, les compositeurs et les éditeurs de musique du monde entier qui souhaitent obtenir une protection et une rémunération pour leur travail.

Año de publicación: 2005

WIPO/PUB/891

Guide des traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI et Glossaire du droit d'auteur et des droits connexes

Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.

Año de publicación: 2004

WIPO/PUB/484

Droit d'auteur - BD

La BD narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce qu'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.

Año de publicación: 2001

WIPO/PUB/1001

Gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des musées

Guide

Rédigé par Mme Rina Elster Pantalony, ce guide a été récemment mis à jour pour tenir compte de l'évolution considérable depuis sa première publication en 2007, notamment en ce qui concerne la gestion des droits numériques, le rôle des médias sociaux eu égard aux possibilités commerciales et les savoirs traditionnels. Divisé en deux parties, le guide décrit d'abord les questions de propriété intellectuelle qui présentent un intérêt pour les musées, puis passe en revue les modèles commerciaux actuels pouvant offrir aux musées des possibilités judicieuses dès lors qu'il s'agit de mettre en place un financement durable et d'être à la hauteur des objectifs fixés.

Año de publicación: 2013