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Fonds fiduciaire du Japon/PI – Monde
Activités en Afrique et dans les PMA – 2019
L'historique du Fonds fiduciaire du Japon pour la propriété industrielle en Afrique et dans les Pays les moins avancés (PMA)
Año de publicación: 2019
Magazine de l'OMPI, Numéro 5/2019 (Octobre)
Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.
Rapport du Directeur général aux assemblées 2019 de l'OMPI
Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.
Lignes directrices sur l'utilisation des données issues de la recherche dans l'élaboration des politiques
Ce guide rassemble les meilleures pratiques en matière de réalisation d'études empiriques dans le domaine de la propriété intellectuelle. Ce faisant, il vise à améliorer la crédibilité des études, à accroître la transparence quant aux conclusions qui peuvent et ne peuvent pas en être tirées et à encourager une utilisation responsable des études par les parties prenantes de la propriété intellectuelle.
OMPI Programme et budget
pour l'exercice biennal 2020-2021
Le programme et budget est un document fondateur pour l'Organisation. Il définit les résultats que les États membres souhaitent que l'Organisation atteigne pendant l'exercice biennal à venir et autorise les programmes et les ressources nécessaires à la réalisation de ces résultats.
Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2019 – Répartition géographique de l'innovation: pôles de concentration locaux, réseaux mondiaux
Où exactement se situe l'innovation? S'appuyant sur des millions de documents de brevet et de données issues de publications scientifiques, le Rapport 2019 sur la propriété intellectuelle dans le monde passe en revue la répartition géographique de l'innovation au cours des dernières décennies et fait le constat d'une innovation qui se mondialise, dans un monde de plus en plus interconnecté.
Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle
Guide à l'intention des juges
Publié conjointement par l'OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d'instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s'appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l'exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.
Magazine de l'OMPI, Numéro 6/2019 (Décembre)
Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI
L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.
Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid; Règlement d'exécution; Instructions administratives.
Le système d'enregistrement international des marques est régi par l'Arrangement de Madrid. Le Protocole relatif à cet arrangement vise à rendre le système de Madrid plus souple et davantage compatible avec la législation nationale de certains pays qui n'avaient pas été en mesure d'adhérer à l'accord.