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WIPO/PUB/TK/3

Élaborer une stratégie nationale de propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°3

Ce dossier présente un résumé des questions d'ordre juridique, politique et fonctionnel qui doivent être prises en considération lors de l'élaboration d'une stratégie nationale de protection de la propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/TK/2

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore

Dossier d'information n°2

Ce dossier présente des informations générales sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/TK/1

Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle

Dossier d'information n°1

Ce dossier présente des informations générales sur l'interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/360/PB16/17

OMPI Programme et budget

pour l'exercice biennal 2016-2017

Le présent programme et budget indique la planification pour l'exercice biennal 2016-2017, qui s'inscrit dans le contexte stratégique global du Plan stratégique à moyen terme (PSMT) et qui est inspirée des contributions reçues des États membres.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/264/2016

Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international

L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la “dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains” (article 2).

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/940/2016

Revue annuelle du système de Madrid 2016

Enregistrement international des marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/909/2016

Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

Cette brochure constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/1050/2016

Rapport du Directeur général aux assemblées 2016 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/MARRAKESH/OVERVIEW

Le Traité de Marrakech: comment mettre fin à la pénurie de livres

Cette brochure présente le Traité de Marrakech et explique comment l'OMPI travaille avec ses organisations partenaires pour promouvoir l'édition inclusive.

Año de publicación: 2016