Ordre du jour
- Ouverture des sessions
- Adoption de l'ordre du jour (A/67/1)
- Nomination du Directeur général (A/67/2) (WO/GA/59/1)
- Adoption du rapport (A/67/3)
- Clôture des sessions
Other related documents
- Document title (doc/code)
Inscription des participants
Veuillez consulter le Guide d’utilisation pour obtenir des instructions détaillées.
Connectez-vous ou créez un compte WIPO Meet
- Les participants peuvent utiliser leurs identifiants de compte OMPI pour se connecter à WIPO Meet.
- Si vous n’avez pas de compte OMPI, vous pouvez en créer un pour vous connecter à WIPO Meet.
- Tous les nouveaux utilisateurs de WIPO Meet doivent créer un profil.
Accéder à la réunion et soumettre une demande d’inscription
- Cliquez sur “Réunions des organes directeurs → assemblées de l’OMPI”, puis sélectionnez la réunion A/67 des assemblées pour afficher toutes les informations connexes.
- Pour vous inscrire à l’événement, cliquez sur “Postulez maintenant” ou sur “Inscription” dans le menu de la réunion et remplissez le formulaire d’inscription.
Confirmation d’inscription
- Une fois votre demande d’inscription validée, un courrier électronique de confirmation vous sera envoyé.
- Veuillez consulter le Guide d’utilisation pour obtenir des instructions détaillées.
Informations importantes
- Date limite pour les inscriptions : 7 avril 2026.
- Participation à distance : Assurez-vous d’avoir une connexion Internet stable et un navigateur à jour.
Besoin d’aide?
Pour obtenir une assistance technique concernant WIPO Meet, contactez-nous.
Enregistrement des délégués et accréditation
- Comme indiqué dans la circulaire d’invitation C. N 4198 envoyée le 13 décembre 2024 aux États membres et aux organisations ayant le statut d’observateur accréditées auprès de l’OMPI, les délégués sont priés de s’enregistrer en ligne d’ici au 17 juin 2025, y compris ceux en poste à Genève.
- Les délégués doivent remplir le formulaire d’enregistrement en ligne, qu’ils participent sur place ou à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne. Comme à l’accoutumée, les délégués qui prévoient de suivre les débats par l’intermédiaire de la diffusion sur le Web uniquement ne sont pas tenus de s’enregistrer.
- La procédure d’enregistrement au moyen du formulaire en ligne sera achevée lorsque les participants auront présenté leur lettre de créance. La lettre de créance doit être une note verbale, une lettre officielle ou un document officiel daté et signé ou revêtu d’un timbre, émanant d’une autorité compétente d’un État membre ou d’une organisation ayant le statut d’observateur accréditée auprès de l’OMPI, désignant le délégué qui participera aux assemblées au nom de cet État membre ou de cette organisation ayant le statut d’observateur.
- Le code de sécurité pour l’enregistrement en ligne, figurant dans la circulaire C. N 4198 envoyée le 13 décembre 2024, ne peut être obtenu que dans des cas exceptionnels à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.
- Une fois enregistré en ligne, chaque délégué reçoit par voie électronique un numéro d’enregistrement confirmant l’enregistrement pour les assemblées. Tous les enregistrements sont ensuite vérifiés par le Secrétariat, qui peut contacter individuellement un participant enregistré si nécessaire (en cas de questions relatives à la lettre de créance, par exemple).
- Les questions ou observations concernant l’enregistrement en ligne peuvent être envoyées par courrier électronique à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.
- Les organisations doivent bénéficier du statut d’observateur à l’OMPI avant que les personnes qui les représentent puissent s’enregistrer. Les procédures applicables aux organisations souhaitant demander le statut d’observateur sont disponibles sur le site Web de l’OMPI.
Participation
Pouvoirs
Les organisations doivent bénéficier du statut d’observateur à l’OMPI avant que la ou les personnes qui les représentent puissent s’enregistrer. Pour en savoir plus sur les procédures à suivre pour demander le statut d’observateur, consultez la page OMPI-Observateurs.
Accès au site
Accès piétons
Par le Centre d’accès de l’OMPI au 34 chemin des Colombettes (côté nord du bâtiment AB de l’OMPI).
Accessibilité
Les locaux de l’OMPI sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Les chiens guides d’aveugles sont autorisés. La salle de conférence de l’OMPI est accessible aux personnes en fauteuil roulant et est équipée d’un système audio à boucle d’induction. Pour obtenir de l’aide, veuillez contacter l’équipe chargée des réunions par courrier électronique.
Santé et sécurité
Veuillez respecter les mesures en vigueur en matière de santé et de sécurité lorsque vous vous trouvez dans les locaux.
Badges de conférence
Les badges de conférence peuvent être retirés avant le début des assemblées aux dates et heures ci-après :
- vendredi 17 avril de 10 heures à 18 heures
- lundi 20 avril de 10 heures à 18 heures
En ce qui concerne le retrait des badges avant le début des assemblées, vous pouvez contacter l’équipe chargée de la coordination de la sûreté et de la sécurité par téléphone :
- du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures
- Tél. : +41 22 338 9338
Pièce d’identité avec photo
Nous recommandons à tous les délégués de télécharger leur photo lors de leur inscription sur WIPO Meet. Cela permettra à l’équipe chargée de la coordination de la sûreté et de la sécurité de préparer votre badge à l’avance et d’accélérer la procédure de retrait. Les délégués qui n’auront pas téléchargé de photo devront faire la queue pour se faire prendre en photo avant que leur badge puisse leur être remis. Les délégués des missions permanentes établies à Genève possédant déjà un badge des Nations Unies valable (avec photographie) peuvent l’utiliser, accompagné du badge pour les assemblées.
Participation à distance
- Les délégués participant à distance pourront suivre la retransmission des délibérations des assemblées en ligne, soit grâce à la diffusion en direct sur le Web, soit par l’intermédiaire de la plateforme de participation à distance en ligne (Zoom).
- Pour les délégués n’ayant pas l’intention de prendre la parole, la diffusion sur le Web est le moyen le plus simple de suivre les délibérations, car elle est facile d’accès, ne nécessite aucune authentification préalable à la réunion et est disponible dans les six langues officielles de l’ONU.
- Les délégués qui souhaitent prendre la parole à distance doivent se connecter par Zoom. Pour bénéficier de plus de fonctionnalités et d’une meilleure qualité sonore, il est recommandé aux participants d’installer l’application Zoom et de se familiariser avec la plateforme à l’avance. Pour obtenir des instructions détaillées, veuillez consulter le guide intitulé Zoom : guide d’utilisation pour les délégués de l’OMPI.
- Pour faciliter l’interprétation, veuillez parler à un rythme modéré et utiliser un casque filaire doté d’un microphone intégré.
Diffusion sur le Web et vidéo à la demande
Les séances seront publiquement diffusées sur le Web en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe. À la fin des assemblées, les séances diffusées en continu pourront être visionnées à la demande.
Déroulement des sessions et méthode de travail
Déclarations
Le président de l’Assemblée générale ouvrira le débat à l’issue du point 3 de l’ordre du jour. Afin de faciliter ce processus, une liste des orateurs sera établie à l’avance. L’ordre d’intervention sur cette liste sera déterminé selon le principe du “premier arrivé, premier servi”, en fonction de la date de réception des demandes.
Lorsque vous envoyez votre demande, veuillez préciser si la déclaration orale d’un groupe ou d’une délégation sera prononcée :
- par un délégué sur place;
- en direct par l’intermédiaire de la plateforme en ligne;
- sous la forme d’une déclaration préenregistrée (envoyée à l’avance);
- uniquement par écrit (pas de présentation orale).
Veuillez vous référer aux règles applicables aux déclarations générales et aux déclarations préenregistrées indiquées ci-après :
- Les déclarations générales orales doivent être prononcées en trois minutes par les coordonnateurs de groupe au nom de leurs membres et par les ministres au nom de leur État membre (environ 390 à 480 mots lus à une vitesse permettant une interprétation précise); en une à deux minutes si elles sont présentées par les différents États membres (environ 260 à 320 mots); et en une minute (environ 130 à 160 mots) si elles sont présentées par des observateurs. La limite de temps sera strictement appliquée et un système d’affichage aidera les délégués à la respecter.
- Dans un souci d’efficacité, les délégués sont invités à se concentrer sur le fond de leur intervention et à limiter au strict minimum les formules de politesse. En outre, dans la mesure où les déclarations de groupe expriment le point de vue de tous les membres, les États membres sont encouragés à ne pas répéter des positions déjà présentées par les coordonnateurs de groupe.
- Pour ce faire, les délégués doivent enregistrer une vidéo en format panoramique (16/9) (et non en format vertical de type “autoportrait”) ayant une définition d’au moins 720 p, voire 1080p si possible, et l’envoyer dans un fichier MOV ou MP4. L’orateur doit faire face à l’objectif lorsqu’il prononce sa déclaration. Le niveau sonore doit être compris entre -6 dB et 0 dB. Les fichiers enregistrés peuvent être soumis d’ici au 17 avril 2026 par l’intermédiaire du formulaire en ligne disponible sur WIPO Meet, accompagnés d’une copie de la déclaration rédigée dans l’une des langues officielles de l’ONU.
- Pour toute question d’ordre technique, veuillez vous adresser à WIPO Meet – Contactez-nous.
Interprétation
Afin d’assurer un service d’interprétation de qualité optimale, le texte des déclarations orales (même sous forme provisoire) devrait être mis à disposition avant qu’elles soient prononcées afin d’aider nos interprètes à transmettre fidèlement le message des délégations. Les déclarations établies à l’avance doivent être envoyées dès que possible à interpretation@wipo.int. Ce point est particulièrement important pour les longues déclarations, ainsi que pour les interventions lues ou faites à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne de l’OMPI. Les documents destinés à l’interprétation seront traités comme confidentiels, conservés et vérifiés à l’audition.
Documents
Afin de contribuer à la protection de l’environnement, les documents des assemblées sont publiés sur le site Web de l’OMPI pour téléchargement. Tous les documents sont disponibles en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe, en format accessible pour les délégués ayant des difficultés de lecture des textes imprimés. Les documents ne seront pas distribués dans les salles de réunion. Les délégués sont priés de se rendre aux réunions avec leurs propres exemplaires des documents ou d’utiliser des ordinateurs ou autres appareils portables.
Liste des participants
- Une liste provisoire des participants sera mise en ligne le premier jour des assemblées.
- Les enregistrements en ligne soumis après la date limite seront inclus dans la liste finale des participants, diffusée après les assemblées.
The following has evaluated to null or missing:
==> links.length [in template "template_id" at line 56, column 68]
----
Tip: It's the step after the last dot that caused this error, not those before it.
----
Tip: To query the length of a string use ?length, like myString?size
----
Tip: If the failing expression is known to legally refer to something that's sometimes null or missing, either specify a default value like myOptionalVar!myDefault, or use [#if myOptionalVar??]when-present[#else]when-missing[/#if]. (These only cover the last step of the expression; to cover the whole expression, use parenthesis: (myOptionalVar.foo)!myDefault, (myOptionalVar.foo)??
----
----
FTL stack trace ("~" means nesting-related):
- Failed at: #list 0..(links.length() - 1) as linkOfs [in template "template_id" at line 56, column 57]
----
| Code | Titre(s) | Fichier(s) | |
|---|---|---|---|
| A/66/INF/1 | Renseignements d'ordre général | ||
| A/66/1 PROV.1 | Projet d'ordre du jour unifié | ||
Informations pratiques
Médias
Les journalistes qui souhaitent couvrir les assemblées et qui ne sont pas accrédités auprès des Nations Unies sont invités à présenter une demande d’accréditation à l’OMPI. Tous les journalistes qui demandent une accréditation doivent prouver qu’ils représentent un organisme de presse de bonne foi et envoyer leur demande d’accréditation par courrier électronique aux attachés de presse de l’OMPI sur un document à en-tête de leur organisme de presse, au plus tard le 17 avril 2026.
Pendant toute la durée des assemblées, les attachés de presse de l’OMPI seront disponibles pour répondre à toute demande à cet égard :
- Tél. : +41 22 338 8161 et +41 22 338 7224.
- Mél. : publicinf.mail@wipo.int
Restaurant, bar à café et services de restauration
- Du thé et du café seront mis gratuitement à la disposition des délégués pendant les séances de la matinée et de l’après-midi dans le hall de la salle de conférence de l’OMPI.
- La cafétéria de l’OMPI, située dans le nouveau bâtiment, proposera un large choix de mets, de plats végétariens et de salades.
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 11 h 45 à 14 h 30 (déjeuner)
- Le nouveau coin café wipoccino, situé dans le hall du bâtiment NB, proposera un large éventail de boissons chaudes et froides, de petits-déjeuners, d’en-cas, de salades et de collations légères à consommer sur place ou à emporter, ainsi que des distributeurs automatiques accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 heures à 17 heures (sans interruption)
- Des distributeurs automatiques de collations et de boissons sont également à disposition au treizième étage et au premier sous-sol (–1) du bâtiment AB de l’OMPI.
- Des fontaines à eau sont mises à disposition dans le hall de la salle de conférence de l’OMPI et à différents endroits du site de l’OMPI.
- Pour les personnes à mobilité réduite, des plateaux de service sur roulettes sont disponibles à l’entrée du restaurant, à droite.
- Du thé et du café seront mis gratuitement à la disposition des délégués pendant les séances de la matinée et de l’après‑midi dans le hall de la salle de conférence de l’OMPI.
- Des machines fonctionnant avec des pièces sont situées au 13e étage et au niveau –1 du bâtiment AB de l’OMPI.
- Des fontaines à eau sont mises à disposition à différents endroits des bâtiments, salles et couloirs de l’OMPI.
- Le restaurant de l’OMPI, situé dans le nouveau bâtiment (bâtiment NB), sera ouvert en continu de 8 heures à 17 heures ; le petit‑déjeuner sera proposé à partir de 8 heures et le déjeuner de midi à 14 h 30, avec un large choix de repas, de plats végétariens, de salades et de plats à emporter.
- Pour les personnes à mobilité réduite, des plateaux de service sur roulettes sont disponibles à l’entrée du restaurant, à droite.
Parking
- Le parking de l’OMPI situé au 34, chemin des Colombettes est accessible aux véhicules des missions permanentes en possession d’un badge électronique d’accès de l’OMPI.
- Les délégués peuvent garer leur véhicule sur les aires de stationnement qui leur sont réservées (parking D, places marquées en jaune aux niveaux –2 et –3).
- Les véhicules ne bénéficiant d’aucune autorisation préalable peuvent être garés au parking public situé Place des Nations, à proximité de l’OMPI.
Important : Il est strictement interdit de stationner devant le Centre d’accès de l’OMPI et en dehors des places de stationnement.
Objets trouvés
- Heures d’ouverture : 24 heures sur 24, 7 jours sur 7
- Tél. : tél. : +41 22 338 9338 ou +41 22 338 7219
Centre de contact de l’OMPI
Pour toute question d’ordre général ou pour obtenir de l’aide afin de contacter le personnel de l’OMPI :
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 9 heures à 18 heures
- Tél. : +41 22 338 9111
- Mél. : contact.center@wipo.int
- Tél. : +41 22 338 9111 (9 h 00 – 18 h 00 du lundi au vendredi)
- Mél. : contact.center@wipo.int
Centre de connaissances de l’OMPI
Le Centre de connaissances de l’OMPI, situé au premier étage du bâtiment NB, compte de nombreux ouvrages et revues aux formats papier et électronique et couvre tous les domaines de la propriété intellectuelle. Un répertoire des connaissances regroupe les titres disponibles dans la collection.
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures
- Mél. : knowledge.center@wipo.int
Photographe de l’OMPI
Le photographe officiel de l’OMPI sera présent au cours des assemblées pour prendre des photographies des délégués et des événements organisés en marge des assemblées, qui seront par la suite accessibles sur le compte Flickr de l’OMPI sous une licence Creative Commons 4.0 International “Attribution” et “Attribution-NonCommercial-NoDerivatives”. Les délégués qui ne souhaitent pas être photographiés peuvent l’indiquer au photographe durant les assemblées. Vous pouvez également demander le retrait de photos du site Flickr en envoyant un message électronique à l’adresse photos@wipo.int.
Assurance
Pendant la durée des assemblées, tous les délégués seront couverts par une assurance de l’OMPI qui prend en charge les accidents et les soins médicaux urgents faisant suite à une maladie. Pour de plus amples renseignements, veuillez prendre contact avec le Service médical de l’OMPI.
Services médicaux
- Service médical de l’OMPI
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures
- Tél. : +41 22 338 8000
- Pour toute assistance d’urgence requise au siège de l’OMPI en dehors des heures d’ouverture du Service médical :
- Tél. : composez le 022 338 9999 depuis un téléphone portable (disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7)
- Urgence médicale : 144 (Suisse) ou 112 (France)
Centre d’Accueil de la Genève Internationale (CAGI)
Fondé par la Confédération suisse, la République et le Canton de Genève, le Centre d’accueil de la Genève internationale est le guichet unique pour l’installation et l’intégration des employés de la Genève internationale et de leurs familles, des ONG et des délégués en visite. Le CAGI propose des services tels que :
- Aide pour l’hébergement : gestion des réservations d’hôtel à des coûts réduits (sous réserve du respect des critères d’éligibilité).
- Assistance et information pour les ONG internationales concernant les procédures d’établissement à Genève.
- Guide pratique pour préparer au mieux votre voyage et votre séjour.
- Kiosques culturels à l’ONU à Genève et au CERN : offres à tarifs préférentiels pour des activités de loisirs et des informations touristiques.
Coordonnées
- Documentation et demandes d’informations générales : assemblies@wipo.int
- Informations relatives à l’inscription : assemblies.registration@wipo.int
- Prise en charge des frais de participation des délégués de l’Union du PCT et de l’Union de Madrid : assemblies.financing@wipo.int
- Participation à distance et diffusion sur le Web : e-meetings@wipo.int
- Locaux et réservation de salles : meetings@wipo.int
- Questions relatives à l’Internet et à l’informatique : helpdesk@wipo.int
- Interprétation : interpretation@wipo.int
- Tél. : +41 79 518 6931 (Section de l’interprétation)/+41 79 303 2694 (cheffe de la Section de l’interprétation)
- Service médical
- Tél. : +41 22 338 8000
- Pour toute assistance d’urgence requise au siège de l’OMPI en dehors des heures d’ouverture du Service médical :
- Tél. : +41 22 338 9999
- Enregistrement en ligne :
- Tél. : +41 22 338 9862
- Mél. : assemblies.registration@wipo.int
- Participation à distance et diffusion sur le Web :
- Mél. : e-meetings@wipo.int
- Prise en charge des frais de participation des délégués de l’Union du PCT et de l’Union de Madrid:
- Tél. : +41 22 338 7237
- Mél. : assemblies.financing@wipo.int
- Documentation :
- Tél. : +41 22 338 7107
- Mél. : assemblies@wipo.int
- Locaux et réservation de salles:
- Mél. : meetings@wipo.int
- Questions relatives à l’Internet et à l’informatique :
- Tél. : +41 22 338 8574
- Mél. : helpdesk@wipo.int
- Interprétation :
- Tél. : +41 79 518 6931 (Section de l’interprétation) /+41 79 303 2694 (cheffe de la Section de l’interprétation)
- Mél. : interpretation@wipo.int
- Autres questions :
- Tél. : +41 22 338 9862
- Tél. : +41 22 338 8718
- Mél. : assemblies@wipo.int