Assemblées des États membres de l’OMPI

Genève, 7 juillet au 15 juillet 2026

Assemblées des États membres de l’OMPI : Soixante-huitième série de réunions

7 – 15 juillet 2026

La soixante‑huitième septième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI se tiendra au siège de l’OMPI à Genève (Suisse).​​​​​​​

Ordre du jour

Ouverture des sessions

  1. Ouverture des sessions
  2. Adoption de l'ordre du jour (A/68/1 Prov. 2) (A/68/2 Prov. 2)
  3. Déclaration du Directeur général aux assemblées de l'OMPI
  4. Déclarations générales
  5. Élection des membres des bureaux

Organes directeurs et questions institutionnelles

  1. Admission d'observateurs (A/68/3 Rev.)
  2. Nomination des vice-directeurs généraux et sous-directeurs généraux
  3. Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2027 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne (A/68/4)

Programme, budget et questions de supervision

  1. Rapports sur l'audit et la supervision
    1. Rapport de l'Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) (WO/GA/60/1)
    2. Rapports du vérificateur externe des comptes (A/68/5) (A/68/8)
    3. Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI) (WO/GA/60/2)
  2. Rapport sur le Comité du programme et budget (PBC) (A/68/6)

Comités de l'OMPI et cadre normatif international

  1. Rapport des comités de l'OMPI :
    1. Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/60/3)
    2. Comité permanent du droit des brevets (SCP) (WO/GA/60/4)
    3. Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) (WO/GA/60/5)
    4. Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d'action pour le développement (WO/GA/60/6)
    5. Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/60/7)
    6. Comité des normes de l'OMPI (CWS) (WO/GA/60/8)
    7. Comité consultatif sur l'application des droits (ACE) (WO/GA/60/9)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

  1. Système du PCT (PCT/A/58/1) (PCT/A/58/2) (PCT/A/58/3) (PCT/A/58/3 ADD.)
  2. Système de Madrid (MM/A/60/1) (MM/A/60/2)
  3. Système de La Haye (H/A/46/1)
  4. Système de Lisbonne (LI/A/43/1)
  5. Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/60/10)

Autres assemblées et traités

  1. Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT) (MVT/A/11/1)

Questions diverses

  1. Assistance et appui au secteur de l'innovation et de la créativité et au système de la propriété intellectuelle de l'Ukraine (A/68/7)

Questions concernant le personnel

  1. Rapports sur les questions concernant le personnel
    1. Rapport sur les ressources humaines (WO/CC/86/INF/1) (WO/CC/86/2)
    2. Rapport du Bureau de la déontologie (WO/CC/86/INF/2)
  2. Amendements du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/86/3)

Clôture des sessions

  1. Adoption des rapports
  2. Clôture des sessions

Autres documents connexes 

Inscription des participants

Tous les participants doivent s’inscrire par l’intermédiaire de la plateforme ​​​​​​​WIPO Meet.

Veuillez consulter le Guide d’utilisation pour obtenir des instructions détaillées.

Connectez-vous ou créez un compte WIPO Meet

  • Les participants peuvent utiliser leurs identifiants de compte OMPI pour se connecter à WIPO Meet.
  • Si vous n’avez pas de compte OMPI, vous pouvez créer un compte pour vous connecter à WIPO Meet.
  • Tous les nouveaux utilisateurs de WIPO Meet doivent créer un profil.

Accéder à la réunion et soumettre une demande d’inscription

  • Cliquez sur “Governing Body Meetings → WIPO Assemblies”, puis sélectionnez “A/68 – Sixty-eighth series of meetings of the Assemblies” pour afficher toutes les informations connexes.
  • Pour vous inscrire, cliquez sur “Apply Now” ou “Registration” dans le menu de la réunion et remplissez le formulaire d’inscription.

Confirmation d’inscription

  • Une fois votre demande d’inscription validée, un courrier électronique de confirmation vous sera envoyé.
  • Veuillez consulter le Guide d’utilisation pour obtenir des instructions pratiques.

Fonction de coordonnateur ou de coordonnatrice :

  • La fonction de coordonnateur ou de coordonnatrice sera disponible sur la plateforme WIPO Meet à partir du 18 mai 2026. Cette fonction permet à une personne désignée d’inscrire plusieurs membres d’une délégation au nom d’un État membre ou d’une organisation ayant le statut d’observateur accréditée auprès de l’OMPI.
  • Les États membres et les organisations ayant le statut d’observateur accréditées auprès de l’OMPI qui souhaitent se voir accorder un accès utilisateur de type “coordonnateur ou coordonnatrice” doivent soumettre une demande de désignation officielle depuis la plateforme WIPO Meet.
  • La demande doit être une note verbale, une lettre officielle ou un document équivalent daté et signé (ou revêtu d’un timbre), établi par une autorité compétente. Elle doit indiquer clairement le nom et l’adresse électronique du coordonnateur désigné ou de la coordonnatrice désignée.

Informations importantes

  • Date limite pour les inscriptions : 8 juin 2026
  • Participation à distance : assurez-vous d’avoir une connexion Internet stable et un navigateur à jour.

Besoin d’aide?

Pour obtenir une assistance technique concernant WIPO Meet, contactez-nous.

Participation

Enregistrement des délégués et accréditation

  • Comme indiqué dans la circulaire d’invitation C. N 4198 envoyée le 13 décembre 2024 aux États membres et aux organisations ayant le statut d’observateur accréditées auprès de l’OMPI, les délégués sont priés de s’enregistrer en ligne d’ici au 17 juin 2025, y compris ceux en poste à Genève.​​​​​​​
  • Les délégués doivent remplir le formulaire d’enregistrement en ligne, qu’ils participent sur place ou à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne.  Comme à l’accoutumée, les délégués qui prévoient de suivre les débats par l’intermédiaire de la diffusion sur le Web uniquement ne sont pas tenus de s’enregistrer.
  • La procédure d’enregistrement au moyen du formulaire en ligne sera achevée lorsque les participants auront présenté leur lettre de créance.  La lettre de créance doit être une note verbale, une lettre officielle ou un document officiel daté et signé ou revêtu d’un timbre, émanant d’une autorité compétente d’un État membre ou d’une organisation ayant le statut d’observateur accréditée auprès de l’OMPI, désignant le délégué qui participera aux assemblées au nom de cet État membre ou de cette organisation ayant le statut d’observateur.
  • Le code de sécurité pour l’enregistrement en ligne, figurant dans la circulaire C. N 4198 envoyée le 13 décembre 2024, ne peut être obtenu que dans des cas exceptionnels à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.
  • Une fois enregistré en ligne, chaque délégué reçoit par voie électronique un numéro d’enregistrement confirmant l’enregistrement pour les assemblées.  Tous les enregistrements sont ensuite vérifiés par le Secrétariat, qui peut contacter individuellement un participant enregistré si nécessaire (en cas de questions relatives à la lettre de créance, par exemple).
  • Les questions ou observations concernant l’enregistrement en ligne peuvent être envoyées par courrier électronique à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.​​​​​​
  • Les organisations doivent bénéficier du statut d’observateur à l’OMPI avant que les personnes qui les représentent puissent s’enregistrer.  Les procédures applicables aux organisations souhaitant demander le statut d’observateur sont disponibles sur le site Web de l’OMPI.​​​​​​​

Participation

Les délégués des États membres et les représentants des organisations observatrices accréditées peuvent assister aux assemblées soit en présentiel, soit à distance; dans tous les cas, il est obligatoire de remplir le formulaire d’inscription en ligne. Les délégués qui souhaitent suivre les débats uniquement au moyen d’une diffusion sur le Web n’ont pas besoin de s’inscrire.

Lettres de créance

Organisation désignant le délégué ou la déléguée qui la représentera lors des assemblées. La procédure d’enregistrement au moyen du formulaire en ligne sera achevée lorsque les participants auront présenté leur lettre de créance. La lettre de créance doit être une note verbale, une lettre officielle ou un autre document officiel daté et signé (ou revêtu d’un timbre), établi par une autorité compétente de l’État membre ou de l’observateur accrédité auprès de l’OMPI.

Les organisations doivent bénéficier du statut d’observateur à l’OMPI avant que les personnes qui les représentent puissent s’enregistrer. Les procédures applicables aux organisations souhaitant demander le statut d’observateur sont disponibles sur le site Web de l’OMPI.

Accès au site

Accès piétons

Par le Centre d’accès de l’OMPI au 34 chemin des Colombettes (côté nord du bâtiment AB de l’OMPI).

Accessibilité

Les locaux de l’OMPI sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Les chiens guides d’aveugles sont autorisés. La salle de conférence de l’OMPI est accessible aux personnes en fauteuil roulant et est équipée d’un système audio à boucle d’induction. Pour obtenir de l’aide, veuillez contacter l’équipe chargée des réunions par courrier électronique.

Santé et sécurité

Veuillez respecter les mesures en vigueur en matière de santé et de sécurité lorsque vous vous trouvez dans les locaux.

Badges de conférence

L’accès au site de l’OMPI est limité aux détenteurs d’un badge. Tous les délégués recevront un badge de conférence avec leur photo, qui sera contrôlé aux points d’entrée et devra être porté de manière visible à tout moment pendant les assemblées.

Pièce d’identité avec photo

Nous recommandons à tous les délégués de télécharger leur photo lors de leur inscription sur WIPO Meet. Cela permettra à l’équipe chargée de la coordination de la sûreté et de la sécurité de préparer votre badge à l’avance et d’accélérer la procédure de retrait. Les délégués qui n’auront pas téléchargé de photo devront faire la queue pour se faire prendre en photo avant que leur badge puisse leur être remis. Les délégués des missions permanentes établies à Genève possédant déjà un badge des Nations Unies valable (avec photographie) peuvent l’utiliser, accompagné du badge pour les assemblées.
Les badges de conférence peuvent être retirés avant le début des assemblées aux dates et heures ci-après :
  • 2 juillet, de 10 heures à 18 heures
  • 3 juillet, de 10 heures à 18 heures
  • 6 juillet, de 10 heures à 18 heures
En ce qui concerne le retrait des badges avant le début des assemblées, vous pouvez contacter l’équipe chargée de la coordination de la sûreté et de la sécurité par téléphone :
  • Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures.
  • Tél. : +41 22 338 9338

Accès à l’OMPI

  • Pour les piétons, l’entrée sur le site de l’OMPI se fait par le Centre d’accès de l’OMPI au 34 chemin des Colombettes (côté nord du bâtiment AB de l’OMPI).
  • Pour l’accès en véhicule, veuillez vous reporter à la section “stationnement”.  L’accès au site de l’OMPI et la présence des délégués sur place seront limités aux détenteurs d’un badge.  Les délégués devront présenter leur badge aux points d’entrée et, étant donné que l’accès est strictement contrôlé durant les assemblées, ils devront le porter en permanence de manière visible.
  • Tous les locaux de l’OMPI sont accessibles aux personnes à mobilité réduite.  Les personnes ayant une déficience visuelle peuvent être accompagnées de leur chien guide.  La salle de conférence de l’OMPI est accessible aux personnes en fauteuil roulant et est équipée d’un système audio à boucle d’induction.  Les demandes d’informations ou d’assistance peuvent être adressées par courrier électronique à l’équipe chargée des réunions.
  • Dans les locaux de l’OMPI, veuillez suivre les ​​​​​​​mesures de santé et de sécurité en vigueur.​​​​​​

Badges de conférence

  • Les délégués des missions permanentes établies à Genève possédant déjà un badge des Nations Unies valable (avec photographie) peuvent l’utiliser, accompagné du badge pour les assemblées.
  • Tous les délégués se verront attribuer un badge de conférence des assemblées portant leur photographie.  Nous saurions gré à ces derniers de faire parvenir à l’équipe chargée de la coordination de la sûreté et de la sécurité des photographies en format JPEG (taille : 2 x 2 pouces [51 x 51 mm], photographie numérique carrée d’au moins 600 x 600 pixels ou photographie numérisée d’une résolution de 300 pixels par pouce).  La photographie doit montrer l’intégralité du visage de face sur fond blanc ou blanc cassé.  Les photographies prises avec un smartphone peuvent être acceptées.  Il serait souhaitable de faire parvenir à l’avance les photographies des participants avec leur nom ou le numéro de confirmation de l’enregistrement, afin d’accélérer le retrait des badges sur place, en particulier le matin de l’ouverture de la réunion.​​​​​​​
  • Les badges de conférence peuvent être retirés avant le début des assemblées :​​​​​​​
    • Jeudi 3 juillet 2025, de 13 h 30 à 18 h 30
    • Vendredi 4 juillet 2025, de 13 h 30 à 18 h 30
    • Lundi 7 juillet 2025, de 13 h 30 à 18 h 30
  • Contacter le Service de coordination de la sûreté et de la sécurité​​​​​​​

Participation à distance

  • Les délégués participant à distance pourront suivre la retransmission des délibérations des assemblées en ligne, soit grâce à la diffusion en direct sur le Web, soit par l’intermédiaire de la plateforme de participation à distance en ligne (Zoom).
  • Pour les délégués n’ayant pas l’intention de prendre la parole, la diffusion sur le Web est le moyen le plus simple de suivre les délibérations, car elle est facile d’accès, ne nécessite aucune authentification préalable à la réunion et est disponible dans toutes les langues officielles de l’ONU.
  • Les délégués qui souhaitent prendre la parole à distance doivent se connecter par Zoom.  Il est recommandé aux participants d’installer l’application Zoom pour bénéficier de plus de fonctionnalités et d’une meilleure qualité sonore, et de se familiariser avec la plateforme à l’avance.  Pour obtenir des instructions détaillées, veuillez consulter le guide intitulé Zoom : guide d’utilisation pour les délégués de l’OMPI.
  • Pour faciliter l’interprétation dans les six langues officielles de l’OMPI, veuillez parler à un rythme modéré et utiliser un casque filaire doté d’un microphone intégré.
Casque filaire doté d’un microphone
Casque et microphone
  • Les délégués participant à distance pourront suivre la retransmission des délibérations des assemblées en ligne et en direct, soit grâce à la diffusion en direct sur le Web, soit par l’intermédiaire de la plateforme de participation à distance en ligne (Zoom).​​​​​​​
  • Pour les délégués n’ayant pas l’intention de prendre la parole, la diffusion sur le Web est le moyen le plus simple de suivre les délibérations, car elle est facile d’accès et ne nécessite pas d’authentification avant la réunion.
  • Les délégués qui souhaitent prendre la parole à distance doivent se connecter par l’intermédiaire de la plateforme en ligne.  Il est vivement recommandé de se familiariser avec la plateforme au préalable.
  • Zoom : guide d’utilisation pour les délégués de l’OMPI​​​​​​​
  • Les délégués sont invités à parler à un rythme modéré et à utiliser un casque filaire avec microphone intégré afin de garantir la qualité sonore des interventions devant être interprétées dans les six langues officielles de l’OMPI.
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Diffusion sur le Web et vidéo à la demande

Les séances seront publiquement diffusées sur le Web en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe.  À la fin des assemblées, les séances diffusées en continu pourront être visionnées à la demande.

Prise en charge des frais de participation des délégués de l’Union du PCT et de l’Union de Madrid

Demande de prise en charge

Les circulaires C. M 1538 et C. PCT 1701, ainsi que les annexes I et II, envoyées le 6 mars 2026, contiennent toutes les informations utiles aux délégués dont les frais sont pris en charge. Les frais étant pris en charge pour un seul délégué de chaque État membre de chaque union (PCT ou Madrid), les membres sont invités à ne renvoyer qu’un seul formulaire de désignation pour chaque union, et ce au plus tard le 29 mai 2026 en fin de journée.

Frais de voyage et indemnité journalière de subsistance

Les délégués dont les frais sont pris en charge peuvent se présenter au comptoir des finances qui facilitera le versement par virement bancaire ou leur remettra un ordre de paiement. Le comptoir des finances sera situé dans le hall d’entrée du bâtiment AB de l’OMPI, près du hall de la salle de conférence de l’OMPI, et sera ouvert le mardi 7 juillet et le mercredi 8 juillet 2026, de 8 heures à 17 heures. Après ces dates, les numéros de téléphone ci-après pourront être utiles : +41 22 338 9730, +41 22 338 9747 ou +41 22 338 7245.

Arrivée tardive, départ anticipé ou modification des horaires de vol imprévus

En cas d’arrivée tardive, de départ anticipé ou de modification des horaires de vol imprévus, le délégué dont les frais sont pris en charge doit immédiatement envoyer un courrier électronique à assemblies.financing@wipo.int et tms@wipo.int ou appeler le +41 22 338 7237. Les dispositions nécessaires seront prises à la convenance du délégué pour que toute indemnité journalière de subsistance payée en trop puisse être remboursée avant le départ, afin d’éviter la charge administrative qu’entraîne un remboursement à l’OMPI par virement depuis le pays de domicile.

En cas de départ anticipé pour des raisons personnelles, les billets peuvent être modifiés s’ils ont été achetés et émis par l’OMPI, par l’intermédiaire de son agence de voyages (CWT). Toute différence de montant est supportée par le délégué qui doit fournir le numéro de sa carte bancaire personnelle. Les délégués sont invités à appeler l’agence de voyages directement au +41 22 338 7800 ou à envoyer un courrier électronique à wipo.ch@contactcwt.com. Ils peuvent également contacter l’équipe chargée des voyages et de l’administration des missions (tél. : +41 22 338 9050) ou l’équipe chargée des assemblées (tél. : +41 22 338 7237) pour obtenir une assistance.

Arrivée tardive ou départ anticipé imprévus

  • En cas d’arrivée tardive due à un changement de vol involontaire, le délégué dont les frais sont pris en charge doit immédiatement envoyer un courrier électronique à assemblies.financing@wipo.int et tms@wipo.int ou appeler le +41 22 338 7237.  Les dispositions nécessaires seront prises à la convenance du délégué pour que toute indemnité journalière de subsistance payée en trop puisse être remboursée avant le départ, afin d’éviter la charge administrative qu’entraîne un remboursement à l’OMPI par virement depuis le pays de domicile.
  • En cas de départ anticipé pour des raisons personnelles, les billets peuvent être modifiés s’ils ont été achetés ou émis par l’OMPI, par l’intermédiaire de son agence de voyages (CWT).  Toute différence de montant est supportée par le délégué qui doit fournir le numéro de sa carte bancaire personnelle.  Les délégués sont invités à appeler l’agence de voyages au +41 22 338 7800 ou à envoyer un courrier électronique à wipo.ch@contactcwt.com.  Ils peuvent également contacter l’équipe chargée des voyages et de l’administration des missions (tél. : +41 22 338 9050) ou l’équipe chargée des assemblées (tél. : +41 22 338 7237) pour obtenir une assistance.​​​​​​​

Déroulement des sessions et méthode de travail

Horaire des sessions : de 10 heures à 13 heures et de 15 heures à 18 heures.

Interprétation

Pendant les réunions plénières, l’interprétation simultanée sera assurée en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe et à partir du portugais dans les six autres langues.
Afin d’assurer un service d’interprétation de qualité optimale, le texte des déclarations orales (même sous forme provisoire) devrait être mis à disposition avant qu’elles soient prononcées afin d’aider nos interprètes à transmettre fidèlement le message des délégations. Les déclarations établies à l’avance doivent être envoyées dès que possible à interpretation@wipo.int. Ce point est particulièrement important pour les longues déclarations, ainsi que pour les interventions lues ou faites à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne de l’OMPI.  Les documents destinés à l’interprétation seront traités comme confidentiels, conservés et vérifiés à l’audition.​​​​​

Déclarations générales au titre du point 4 de l’ordre du jour

Les délégations souhaitant prendre la parole au titre du point 4 de l’ordre du jour “Déclarations générales” sont invitées à soumettre leur demande au moyen du formulaire de demande sur WIPO Meet. Les interventions seront programmées selon le principe du “premier arrivé, premier servi”, en fonction de la date à laquelle le Secrétariat aura reçu la demande. Les déclarations générales pourront être soumises à partir du mercredi 13 mai 2026.

Si vous souhaitez prendre la parole, veuillez indiquer sous quelle forme votre déclaration sera prononcée :
  • oralement, par un délégué présent sur place,
  • oralement, par un délégué connecté en ligne,
  • sous la forme d’une vidéo préenregistrée (à envoyer à l’avance), ou
  • par écrit uniquement.
Afin de faciliter l’interprétation, les délégations qui présentent des déclarations oralement ou sous la forme d’une vidéo préenregistrée sont vivement encouragées à fournir à l’avance une copie écrite de leur déclaration, même s’il ne s’agit que d’un projet. Ces textes sont utilisés par la Section de l’interprétation uniquement dans le but de préparer la prestation et de garantir la meilleure qualité possible de l’interprétation. Toute copie écrite d’une déclaration fournie à l’avance à des fins d’interprétation uniquement sera traitée de manière strictement confidentielle.

Déclarations orales

Les déclarations orales doivent être prononcées à un rythme permettant une interprétation fidèle, dans les limites de temps approximatives suivantes :
  • 3 minutes (environ 390 à 480 mots) pour les ministres ou les coordonnateurs de groupe;
  • 2 minutes (environ 260 à 320 mots) pour les différents États membres;  et
  • 1 minute (environ 130 à 160 mots) pour les observateurs.
La limite de temps sera strictement appliquée et un système d’affichage aidera les délégués à la respecter.
Dans un souci d’efficacité, les délégués sont invités à se concentrer sur le fond de leur intervention et à limiter au strict minimum les formules de politesse.
En outre, dans la mesure où les déclarations de groupe expriment le point de vue de tous les membres, les États membres sont encouragés à ne pas répéter des positions déjà présentées par les coordonnateurs de groupe.
Toutes les déclarations orales seront reproduites, telles qu’elles auront été prononcées, dans le rapport de la session.

Contributions écrites

Les délégations qui ne souhaitent pas présenter de déclaration oralement ou sous la forme d’une vidéo préenregistrée peuvent soumettre une déclaration écrite qui sera consignée dans le rapport.

Dans un souci de gestion du temps, les délégations qui le souhaitent peuvent également résumer leur déclaration oralement et en soumettre la version intégrale par écrit. Ces déclarations seront ensuite mises à la disposition du public.

Déclarations préenregistrées

Les déclarations préenregistrées doivent être envoyées selon les modalités suivantes :
  • vidéo en format panoramique (16/9 et non en format vertical de type “autoportrait”),
  • fichier MOV ou MP4 d’une définition d’au moins 720 p, voire 1080p si possible,
  • l’orateur doit faire face à l’objectif lorsqu’il prononce sa déclaration,
  • le niveau sonore doit être compris entre -6 dB et 0 dB.
Les fichiers enregistrés peuvent être soumis d’ici au 30 juin 2026 par l’intermédiaire du formulaire en ligne intitulé “Déclarations générales” disponible sur la plateforme WIPO Meet, accompagnés d’une copie de la déclaration rédigée dans l’une des langues officielles de l’ONU.

Les questions techniques concernant les déclarations préenregistrées peuvent être envoyées par courrier électronique au Groupe d’appui audiovisuel.

General Statements under agenda item 4

Delegations wishing to take the floor under Agenda Item 4, “General Statements,” are encouraged to submit their requests via the WIPO Meet request form. Speakers will be scheduled on a first-come, first-served basis, according to the date the Secretariat receives the request. Collection of General Statements will open on Monday, May 4, 2026.
When requesting the floor, please indicate how your statement will be delivered:
  • by a delegate on-site,
  • live via the online platform, or
  • as a pre-recorded statement (to be sent in advance).
Each General Statement submitted in writing or in the form of a pre-recorded video to the Secretariat, will also be posted on a dedicated page of the WIPO website. All statements, including those not delivered orally, will be reproduced in their entirety in the report.

Oral statements

Recommended to be delivered at a pace that allows accurate interpretation, with approximate time limits of 3 minutes (~390–480 words) for Ministers or Group Coordinators, 2 minutes (~260–320 words) for individual Member States, and 1 minute (~130–160 words) for Observers. The time limit will be strictly applied, and a display system will assist delegates in keeping track.
In the interests of efficiency, delegates are invited to convey the substantive elements of their statement and reduce courtesies to a minimum.
Furthermore, since group statements represent the position of all group members, individual Member States are encouraged to avoid repeating points already covered by the Group Coordinators.

Written submissions

If a statement too long to be delivered clearly within the recommended time, it should be summarized orally and the full version submitted in writing to the Assemblies Team.
In the interests of time, delegations may also choose to submit their entire General Statement in writing and not take the floor.

Pre-recorded statements

They should be sent as follows:
  • widescreen format (16:9 – not a vertical “selfie portrait”)
  • using MOV or MP4 files with at least 720p, or better 1080p, quality
  • speaker should face and address the camera lens when speaking
  • audio level should reach at least -6 dB and not go above 0 dB.
The recorded files may be submitted via the “General Statements” online form available on the WIPO Meet platform, together with a written copy of the statement in the original UN language by June 30, 2026.
Technical questions concerning pre-recorded statements may be addressed to Audio and Video Support Unit.
Please transmit written texts of oral statements, which can be published after delivery, to the Assemblies Team, with the indication “Check Against Delivery”.

Déclarations générales

Les délégations souhaitant prendre la parole au titre du point 4 de l’ordre du jour “Déclarations générales” sont invitées à envoyer leurs demandes à l’avance à l’équipe chargée des assemblées.  La liste des orateurs sera établie selon le principe du “premier arrivé, premier servi”, selon la date de présentation des demandes reçues par le Secrétariat.​​​​​​
Il est rappelé que les demandes d’intervention doivent préciser si la déclaration orale d’un groupe ou d’une délégation sera prononcée :
  • par un délégué sur place,
  • en direct par l’intermédiaire de la plateforme en ligne, ou
  • sous la forme d’une déclaration préenregistrée (envoyée à l’avance).
Les règles applicables aux déclarations générales et aux déclarations préenregistrées sont indiquées ci-après.
  • Les déclarations générales orales doivent être prononcées en trois minutes (environ 390 à 480 mots lus à une vitesse permettant une interprétation précise) si elles sont présentées par les ministres au nom de leurs États membres ou par les coordonnateurs de groupe au nom de leurs membres, en deux minutes (environ 260 à 320 mots) si elles sont présentées par les différents États membres, et en une minute (environ 130 à 160 mots) si elles sont présentées par des observateurs.  La limite de temps sera strictement appliquée et un système d’affichage sera mis en place afin d’aider les délégués à la respecter.
  • Dans un souci d’efficacité, les délégués qui souhaitent prendre la parole sont priés de limiter autant que possible les formules de courtoisie de manière à communiquer rapidement les éléments de fond de leur déclaration.  En outre, dans la mesure où les déclarations de groupe reflètent la position de tous les membres, nous encourageons chaque État membre à ne pas y faire référence et à ne pas répéter des positions déjà présentées par les coordonnateurs de groupe.

Déclarations écrites et versions préenregistrées

Si une déclaration ne peut pas être prononcée dans le temps imparti à un débit permettant d’assurer l’exactitude de l’interprétation, il convient de la résumer verbalement et de soumettre la version complète par écrit à l’équipe chargée des assemblées.  Dans un souci de gestion du temps, les délégations qui le souhaitent peuvent également présenter l’intégralité de leur déclaration générale par écrit sans prendre la parole.​​​​​
Toutes les déclarations générales soumises au Secrétariat par écrit ou sous la forme d’une vidéo préenregistrée seront également publiées sur une page dédiée du site Web de l’OMPI.  Toutes les déclarations, y compris celles qui n’auront pas été présentées oralement, seront intégralement reproduites dans le rapport.
Pour les déclarations préenregistrées, les délégués doivent enregistrer une vidéo en format panoramique (16/9 et non en format vertical de type “autoportrait”) ayant une définition d’au moins 720 p, voire 1080p si possible, et l’envoyer dans un fichier MOV ou MP4.  L’orateur doit faire face à l’objectif lorsqu’il prononce sa déclaration.  Le niveau sonore doit être compris entre ‑6 dB et 0 dB.  Les fichiers enregistrés peuvent être envoyés à l’équipe chargée des assemblées, au Groupe d’appui audiovisuel et à la Section de l’interprétation par Tresorit, accompagnés d’une copie de la déclaration rédigée dans l’une des langues officielles de l’ONU et, si possible, en anglais au plus tard le 1er juillet 2025.  Les questions techniques concernant les déclarations préenregistrées peuvent être envoyées par courrier électronique au Groupe d’appui audiovisuel.​​​​​
Veuillez transmettre les textes de déclarations orales pouvant être publiés sur le site Web de l’OMPI après avoir été prononcés à l’équipe chargée des assemblées (avec la mention “Sous réserve de modifications”).​​​​​​​
Pour faciliter la rédaction du rapport de la réunion, afin que celui‑ci contienne un compte rendu le plus complet et précis possible de toutes les interventions, les délégations sont priées de soumettre une version écrite des déclarations qu’elles ont établies par voie électronique, dès que possible après les avoir prononcées (de préférence le jour même), au plus tard le 17 juillet 2025, à l’équipe chargée des assemblées.​​​​​​

Documents

Afin de contribuer à la protection de l’environnement, tous les documents des assemblées peuvent être téléchargés sur le site Web de l’OMPI en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe, ainsi qu’en formats accessibles à l’intention des délégués ayant des difficultés de lecture des textes imprimés. Aucun document imprimé ne sera distribué dans les salles de réunion; les délégués sont donc priés d’apporter leurs propres exemplaires imprimés ou d’utiliser leurs propres appareils.
Afin de contribuer à la protection de l’environnement, les documents des assemblées sont publiés sur le site Web de l’OMPI pour téléchargement.  Tous les documents sont disponibles en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe, en format accessible pour les délégués ayant des difficultés de lecture des textes imprimés.  Il n’y aura pas de distribution de documents dans les salles de réunion.  Les délégués sont priés de se rendre aux réunions avec leurs propres exemplaires des documents ou d’utiliser des ordinateurs ou autres appareils portables.

Liste des participants

  • Une liste provisoire des participants sera mise en ligne sur WIPO Meet dès l’ouverture des inscriptions aux assemblées.
  • Les enregistrements en ligne soumis après la date limite seront inclus dans la liste finale des participants, diffusée après les assemblées.
  • Une liste provisoire des participants sera mise en ligne le premier jour des assemblées.  Elle sera établie à partir des enregistrements en ligne reçus jusqu’au mardi 17 juin 2025 en fin de journée.
  • Les enregistrements en ligne soumis après la date limite seront inclus dans la liste finale des participants, diffusée après les assemblées.

Réservations de salles

Réunions de coordination de groupe

Les coordonnateurs de groupe sont invités à communiquer par avance à l’équipe chargée des réunions ainsi qu’à l’équipe chargée de l’interprétation le calendrier prévu des réunions de leur groupe.

Les besoins en matière d’interprétation doivent être communiqués aussitôt que possible et au plus tard à 10 h 30 pour les réunions de l’après-midi et à 16 heures pour celles du lendemain matin. Les réunions de groupe confirmées seront annoncées sur les tableaux d’affichage électroniques de l’OMPI situés à l’extérieur des salles de réunion et de conférence.

Réunions bilatérales

Des salles peuvent être réservées à l’OMPI pour y tenir des réunions bilatérales en présentiel en adressant une demande à l’équipe chargée des réunions. L’attribution des salles commencera le 1er juin 2026.

Les disponibilités étant très limitées, les réservations groupées à long terme ne peuvent être acceptées. Il n’est pas possible d’organiser de services d’interprétation ni de participation à distance pour ces réunions.
Pendant toute la durée des assemblées, des agents chargés des salles de conférence seront disponibles tout vous aider en cas de réservation de dernière minute.

Réservations de salles (réunions des groupes)

Les coordonnateurs de groupe doivent adresser leur demande de réservation de salle par courrier électronique à l’équipe chargée des réunions et seront informés au préalable des affectations de salles.​​​​​
Les coordonnateurs de groupe sont invités à communiquer par avance à l’équipe chargée des réunions le calendrier prévu des réunions de leur groupe.​​​​
Les besoins en matière d’interprétation doivent être communiqués aussitôt que possible et au plus tard à 10 h 30 pour les réunions de l’après‑midi et à 16 heures pour celles du lendemain matin.  Veuillez inclure l’adresse interpretation@wipo.int dans les destinataires de votre demande.  Les réunions de groupe confirmées seront annoncées sur les tableaux d’affichage électroniques de l’OMPI situés à l’extérieur des salles de réunion et de conférence.​​​​​

Réservations de salles (réunions bilatérales)

Le nombre de salles disponibles à l’OMPI pour les réunions bilatérales étant très limité, seules des réunions bilatérales en présentiel peuvent être organisées (aucune réunion hybride ou à distance).  Les demandes de réservation de salles à l’OMPI doivent être adressées à l’équipe chargée des réunions. L’attribution des salles commencera le 10 juin 2025.  Dans l’intérêt de l’ensemble des délégations et en raison du nombre limité de salles disponibles, aucune salle ne pourra être réservée pour des périodes prolongées.​​​​​
Il est également possible de s’adresser aux responsables des salles de conférence pour les réservations de dernière minute.

Pause déjeuner : 13 heures – 15 heures

Documents de réunion

Réunions précédentes / futures​​​​​​​ : A/67 >> A/68
Code Titre(s) Fichier(s)
A/68/INF/1 Renseignements d'ordre général
A/68/1 PROV.2 Projet d'Ordre du Jour Unifié
A/68/2 PROV. 2 Liste Provisoire des Documents
A/68/3 REV. Admission d’observateurs
A/68/4 Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2027 de l’Assemblée générale de l’OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne
A/68/5 Rapport du Vérificateur Externe des Comptes sur les États Financiers
A/68/6 Liste des Décisions Adoptées par le Comité du Programme et Budget
A/68/7 Rapport sur l’Assistance et l’Appui au Secteur de l’Innovation et de la Créativité et au Système de la Propriété Intellectuelle de l’Ukraine
A/68/8 Rapport du Vérificateur Externe des Comptes sur le Régime d’Assurance Maladie Après la Cessation de Service de l’OMPI/UPOV
A/68/CALENDAR OF SIDE EVENTS A/68 Calendar of Side events
A/68/ITEM_4_PROV. LIST OF SPEAKERS Item 4 - Provisional List of Speakers
Code Titre(s) Fichier(s)
A/66/INF/1 Renseignements d'ordre général
A/66/1 PROV.1 Projet d'ordre du jour unifié

Informations pratiques

Événements organisés en marge des assemblées et programme des cérémonies et activités culturelles

Plusieurs événements et activités seront organisés par l’OMPI ou par des délégations en marge des assemblées. Des informations sur ces manifestations seront publiées sur le site Web.

Médias

Les journalistes qui souhaitent couvrir les assemblées et qui ne sont pas accrédités auprès des Nations Unies sont invités à présenter une demande d’accréditation à l’OMPI.  Tous les journalistes qui demandent une accréditation doivent prouver qu’ils représentent un organisme de presse de bonne foi et envoyer leur demande d’accréditation par courrier électronique aux attachés de presse de l’OMPI sur un document à en-tête de leur organisme de presse, au plus tard le 1er juillet 2026.

Pendant toute la durée des assemblées, les attachés de presse de l’OMPI seront disponibles pour répondre à toute demande à cet égard :
  • Tél. : +41 22 338 8161 et +41 22 338 7224
  • Mél. :​​​​​​​ publicinf@wipo.int

Restaurant, bar à café et services de restauration

  • Du thé et du café seront mis gratuitement à la disposition des délégués pendant les séances de la matinée et de l’après-midi dans le hall de la salle de conférence de l’OMPI.
  • La cafétéria de l’OMPI, située dans le nouveau bâtiment (bâtiment NB), proposera un large choix de mets, de plats végétariens et de salades.
    • Heures d’ouverture : de 11 h 45 à 14 h 30 (déjeuner)
  • Le nouveau coin café wipoccino, situé dans le hall du bâtiment NB, proposera un large éventail de boissons chaudes et froides, de petits-déjeuners, d’en-cas, de salades et de collations légères à consommer sur place ou à emporter, ainsi que des distributeurs automatiques accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
    • Heures d’ouverture : de 8 heures à 17 heures (sans interruption)
  • Des distributeurs automatiques de collations et de boissons sont également à disposition au treizième étage et au premier sous-sol (–1) du bâtiment AB de l’OMPI.
  • Des fontaines à eau sont mises à disposition dans le hall de la salle de conférence de l’OMPI et à différents endroits du site de l’OMPI.
  • Pour les personnes à mobilité réduite, des plateaux de service sur roulettes sont disponibles à l’entrée du restaurant, à droite.
  • Du thé et du café seront mis gratuitement à la disposition des délégués pendant les séances de la matinée et de l’après‑midi dans le hall de la salle de conférence de l’OMPI.
  • Des machines fonctionnant avec des pièces sont situées au 13e étage et au niveau –1 du bâtiment AB de l’OMPI.
  • Des fontaines à eau sont mises à disposition à différents endroits des bâtiments, salles et couloirs de l’OMPI.
  • Le restaurant de l’OMPI, situé dans le nouveau bâtiment (bâtiment NB), sera ouvert en continu de 8 heures à 17 heures ; le petit‑déjeuner sera proposé à partir de 8 heures et le déjeuner de midi à 14 h 30, avec un large choix de repas, de plats végétariens, de salades et de plats à emporter.
  • Pour les personnes à mobilité réduite, des plateaux de service sur roulettes sont disponibles à l’entrée du restaurant, à droite.​​​​​

Parking

  • Le parking de l’OMPI situé au 34, chemin des Colombettes est accessible aux véhicules des missions permanentes en possession d’un badge électronique d’accès de l’OMPI.
  • Les délégués peuvent garer leur véhicule sur les aires de stationnement qui leur sont réservées (parking D, places marquées en jaune aux niveaux –2 et –3), selon le principe du premier arrivé, premier servi.
  • Les véhicules ne bénéficiant d’aucune autorisation préalable peuvent être garés au parking public “Parking des Nations”, situé à proximité de l’OMPI.

Important : Il est strictement interdit de stationner devant le Centre d’accès de l’OMPI et en dehors des places de stationnement.

Équipements informatiques et de connectivité

  • Des ordinateurs avec accès gratuit à Internet, des imprimantes et des logiciels d’accessibilité destinés aux personnes ayant une déficience visuelle sont disponibles dans la salle Internet (rez-de-chaussée de la salle de conférence de l’OMPI) et à la bibliothèque de l’OMPI (premier étage du bâtiment NB), selon le principe du premier arrivé, premier servi.
  • Les téléphones portables doivent être mis en mode “silencieux” pendant les réunions.
  • Une connexion Wi-Fi gratuite est disponible dans l’ensemble du site de l’OMPI; le code d’accès sera communiqué aux délégués dans la salle de conférence de l’OMPI, dont les tables sont équipées de prises électriques.
  • La Suisse utilise des fiches de type C (2 broches) et de type J (3 broches); l’OMPI ne fournissant pas d’adaptateurs ni de chargeurs, il est conseillé aux participants d’apporter les leurs.

Matériel informatique

Un certain nombre d’ordinateurs, avec accès gratuit à l’Internet et imprimante partagée, sont disponibles aux lieux suivants :
  • salle Internet au rez de chaussée de la salle de conférence de l’OMPI,
  • bibliothèque de l’OMPI (premier étage du bâtiment NB).
  • Le logiciel destiné aux personnes ayant une déficience visuelle qui est installé sur ces ordinateurs permet de lire à haute voix les pages Web.
  • L’accès se fait selon le principe du premier arrivé, premier servi.  Dans l’intérêt des délégués, les utilisateurs sont priés de réduire leur temps d’accès en cas de forte affluence.

Internet sans fil (Wi Fi)

  • Une connexion Internet sans fil gratuite sera disponible sur le site de l’OMPI.
  • Le code d’accès au Wi Fi sera communiqué aux délégués dans la salle de conférence de l’OMPI.
  • Les tables de la salle de conférence sont équipées de prises électriques.

Prises électriques en Suisse

Veuillez noter que la Suisse utilise des fiches de type C (2 broches) et de type J (3 broches).  L’OMPI ne fournissant pas de prises, d’adaptateurs ou de chargeurs pour les appareils électroniques, il est vivement conseillé aux participants d’apporter les leurs.  Ces appareils peuvent être achetés dans la plupart des supermarchés, kiosques et grands magasins du pays.

Téléphone

Les téléphones portables doivent être mis en mode “silencieux” pendant les réunions.

Objets trouvés

Veuillez contacter le Centre d’accès de l’OMPI pour tout objet perdu ou trouvé.
  • Heures d’ouverture : 24 heures sur 24, 7 jours sur 7
  • Tél. : tél. : +41 22 338 9338 ou +41 22 338 7219
Les délégués sont priés de ne pas apporter de bagage à l’OMPI et doivent veiller à ce que leurs effets personnels restent sous leur surveillance à tout moment.
Toute question concernant les objets trouvés doit être adressée au Centre d’accès de l’OMPI (tél. : +41 22 338 9338 ou +41 22 338 7219 – disponible 24 heures sur 24, sept jours sur sept).  Il n’est pas recommandé aux délégués d’apporter leurs bagages à l’OMPI ; en outre, les délégués sont invités à surveiller leurs effets personnels en permanence.

Centre de contact de l’OMPI

Pour toute question d’ordre général ou pour obtenir de l’aide afin de contacter le personnel de l’OMPI :

  • Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 9 heures à 18 heures
  • Tél. : +41 22 338 9111
  • Mél. : contact.center@wipo.int​​​​​
Le Centre de contact de l’OMPI est à la disposition des délégués pour répondre aux questions d’ordre général et peut faciliter les contacts directs avec les fonctionnaires de l’OMPI en fournissant leurs coordonnées sur demande.
  • Tél. : +41 22 338 9111 (9 h 00 – 18 h 00 du lundi au vendredi)
  • Mél. : contact.center@wipo.int​​​​​

Centre de connaissances de l’OMPI

Le Centre de connaissances de l’OMPI, situé au premier étage du bâtiment NB, compte de nombreux ouvrages et revues aux formats papier et électronique et couvre tous les domaines de la propriété intellectuelle. Un répertoire des connaissances regroupe les titres disponibles dans la collection.

Photographe de l’OMPI

Le photographe officiel de l’OMPI sera présent au cours des assemblées pour prendre des photographies des délégués et des événements organisés en marge des assemblées, qui seront par la suite accessibles sur le compte Flickr de l’OMPI sous une licence Creative Commons 4.0 International “Attribution” et “Attribution-NonCommercial-NoDerivatives”. Les délégués qui ne souhaitent pas être photographiés peuvent l’indiquer au photographe durant les assemblées. Les photographies peuvent également être retirées du site Flickr sur demande en envoyant un courrier électronique à l’adresse photos@wipo.int.

Comme les années précédentes, le photographe officiel de l’OMPI sera présent au cours des assemblées pour prendre des photographies des délégués et des événements organisés en marge des assemblées.  Ces photographies seront par la suite accessibles sur le compte Flickr de l’OMPI sous une licence Creative Commons 4.0 International “Attribution” et “Attribution‑NonCommercial‑NoDerivatives”.  Les délégués qui ne souhaitent pas être photographiés peuvent l’indiquer au photographe durant les assemblées.  Les photographies peuvent également être retirées du site Flickr sur demande en envoyant un courrier électronique à l’adresse photos@wipo.int.​​​​​

Assurance

Pendant la durée des assemblées, tous les délégués seront couverts par une assurance de l’OMPI qui prend en charge les accidents et les soins médicaux urgents faisant suite à une maladie. Pour de plus amples renseignements, veuillez prendre contact avec le Service médical de l’OMPI.
Pendant la durée des assemblées, tous les délégués seront couverts par une assurance de l’OMPI qui prend en charge les accidents et les soins médicaux urgents faisant suite à une maladie.

Services médicaux

  • Unité médicale de l’OMPI
    • Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures.
      • Tél. : +41 22 338 8000
  • Pour toute assistance d’urgence requise au siège de l’OMPI en dehors des heures d’ouverture de l’Unité médicale :
    • Tél. : +41 22 338 9999 depuis un téléphone portable (disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7)
    • Urgence médicale : 144 (Suisse) ou 112 (France)

Centre d’accueil de la Genève internationale (CAGI)

Fondé par la Confédération suisse, la République et le Canton de Genève, le Centre d’Accueil de la Genève Internationale est le guichet unique pour l’installation et l’intégration des employés de la Genève internationale et de leurs familles, des ONG et des délégués en visite. Le CAGI propose des services tels que :

  • Aide pour l’hébergement : gestion des réservations d’hôtel à des coûts réduits (sous réserve du respect des critères d’éligibilité).
  • Assistance et information pour les ONG internationales concernant les procédures d’établissement à Genève.
  • Guide pratique pour préparer au mieux votre voyage et votre séjour.
  • Kiosques culturels à l’ONU à Genève et au CERN : offres à tarifs préférentiels pour des activités de loisirs et des informations touristiques.

Stand d’information à l’intention des délégués

Pendant les assemblées, un stand d’information à l’intention des délégués vous accueillera du mardi 7 juillet au vendredi 10 juillet 2026 (de 9 heures à 16 heures) et vous renseignera sur les services proposés sur place.  Il pourra également vous fournir des informations pratiques sur Genève (transports urbains, magasins et commerces de détail, services médicaux, banques et bureaux de poste, etc.) ainsi que des conseils culturels et touristiques pour votre séjour.

Pendant les assemblées, un stand d’information à l’intention des délégués vous accueillera du mardi 8 juillet au vendredi 11 juillet 2025 (de 9 heures à 16 heures).​​​​​​
Informations sur plusieurs services sur place et assistance.
Informations pratiques sur Genève (transports urbains, magasins et commerces de détail, services médicaux, banques et bureaux de poste, etc.).
Recommandations culturelles et touristiques pendant votre séjour.

Coordonnées