Ordre du jour
Ouverture des sessions
- Ouverture des sessions
- Adoption de l'ordre du jour (A/68/1 Prov. 1)
- Déclaration du Directeur général aux assemblées de l'OMPI
- Déclarations générales
- Élection des membres des bureaux
Organes directeurs et questions institutionnelles
- Admission d'observateurs
- Nomination des vice-directeurs généraux et sous-directeurs généraux
- Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2027 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne
Programme, budget et questions de supervision
- Rapports sur l'audit et la supervision
- Rapport de l'Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS)
- Rapport du vérificateur externe des comptes
- Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)
- Rapport sur le Comité du programme et budget (PBC)
Comités de l'OMPI et cadre normatif international
- Rapport des comités de l'OMPI :
- Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR)
- Comité permanent du droit des brevets (SCP)
- Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) (WO/GA/60/4)
- Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d'action pour le développement
- Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
- Comité des normes de l'OMPI (CWS)
- Comité consultatif sur l'application des droits (ACE)
Services mondiaux de propriété intellectuelle
- Système du PCT (PCT/A/58/1)
- Système de Madrid (MM/A/60/1) (MM/A/60/2)
- Système de La Haye (H/A/46/1)
- Système de Lisbonne
- Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, y compris les noms de domaine
Autres assemblées et traités
- Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT)
Questions diverses
- Assistance et appui au secteur de l'innovation et de la créativité et au système de la propriété intellectuelle de l'Ukraine
Questions concernant le personnel
- Rapports sur les questions concernant le personnel
- Rapport sur les ressources humaines
- Rapport du Bureau de la déontologie (WO/CC/86/INF/2)
- Amendements du Statut et Règlement du personnel
Clôture des sessions
- Adoption des rapports
- Clôture des sessions
Inscription des participants
Veuillez consulter le Guide d’utilisation pour obtenir des instructions détaillées.
Connectez-vous ou créez un compte WIPO Meet
- Les participants peuvent utiliser leurs identifiants de compte OMPI pour se connecter à WIPO Meet.
- Si vous n’avez pas de compte OMPI, vous pouvez créer un compte pour vous connecter à WIPO Meet.
- Tous les nouveaux utilisateurs de WIPO Meet doivent créer un profil.
Accéder à la réunion et postuler
- Cliquez sur “Réunions des organes directeurs/assemblées de l’OMPI”, puis sélectionnez la réunion A/68 des assemblées pour afficher toutes les informations connexes.
- Pour vous inscrire à l’événement, cliquez sur “Postulez maintenant” ou sur “Inscription” dans le menu de la réunion et remplissez le formulaire d’inscription.
Confirmation d’enregistrement
- Une fois votre demande d’inscription validée, un courrier électronique de confirmation vous sera envoyé.
- Veuillez consulter le Guide d’utilisation pour obtenir des instructions pratiques.
Informations importantes
- Date limite pour les inscriptions : 8 juin 2026
- Participation à distance : assurez-vous d’avoir une connexion Internet stable et un navigateur à jour.
Besoin d’aide?
Pour obtenir une assistance technique concernant WIPO Meet, contactez-nous.
Participation
Enregistrement des délégués et accréditation
- Comme indiqué dans la circulaire d’invitation C. N 4198 envoyée le 13 décembre 2024 aux États membres et aux organisations ayant le statut d’observateur accréditées auprès de l’OMPI, les délégués sont priés de s’enregistrer en ligne d’ici au 17 juin 2025, y compris ceux en poste à Genève.
- Les délégués doivent remplir le formulaire d’enregistrement en ligne, qu’ils participent sur place ou à distance par l’intermédiaire de la plateforme en ligne. Comme à l’accoutumée, les délégués qui prévoient de suivre les débats par l’intermédiaire de la diffusion sur le Web uniquement ne sont pas tenus de s’enregistrer.
- La procédure d’enregistrement au moyen du formulaire en ligne sera achevée lorsque les participants auront présenté leur lettre de créance. La lettre de créance doit être une note verbale, une lettre officielle ou un document officiel daté et signé ou revêtu d’un timbre, émanant d’une autorité compétente d’un État membre ou d’une organisation ayant le statut d’observateur accréditée auprès de l’OMPI, désignant le délégué qui participera aux assemblées au nom de cet État membre ou de cette organisation ayant le statut d’observateur.
- Le code de sécurité pour l’enregistrement en ligne, figurant dans la circulaire C. N 4198 envoyée le 13 décembre 2024, ne peut être obtenu que dans des cas exceptionnels à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.
- Une fois enregistré en ligne, chaque délégué reçoit par voie électronique un numéro d’enregistrement confirmant l’enregistrement pour les assemblées. Tous les enregistrements sont ensuite vérifiés par le Secrétariat, qui peut contacter individuellement un participant enregistré si nécessaire (en cas de questions relatives à la lettre de créance, par exemple).
- Les questions ou observations concernant l’enregistrement en ligne peuvent être envoyées par courrier électronique à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.
- Les organisations doivent bénéficier du statut d’observateur à l’OMPI avant que les personnes qui les représentent puissent s’enregistrer. Les procédures applicables aux organisations souhaitant demander le statut d’observateur sont disponibles sur le site Web de l’OMPI.
Participation
Member State delegates and representatives of accredited observer organizations may attend the Assemblies either in person or remotely; in all cases, submission of the online registration form is mandatory. Delegates wishing to follow the proceedings via webcast only do not need to register.
Credentials
Organizations must enjoy observer status at WIPO before any individual(s) representing them can register for this meeting. Procedures for organizations to request observer status are available on the WIPO website.
On-site access
Pedestrian access
Accessibility
Health and safety
Conference badges
Photo ID
- July 2, from 10 a.m. to 6 p.m.
- July 3, from 10 a.m. to 6 p.m.
- July 6, from 10 a.m. to 6 p.m.
With regard to pre-collection, the Safety and Security Coordination Team can be contacted by phone:
- Open: Monday to Friday from 8 a.m to 6 pm
- Tel: +41 22 338 9338
Accès à l’OMPI
- Pour les piétons, l’entrée sur le site de l’OMPI se fait par le Centre d’accès de l’OMPI au 34 chemin des Colombettes (côté nord du bâtiment AB de l’OMPI).
- Pour l’accès en véhicule, veuillez vous reporter à la section “stationnement”. L’accès au site de l’OMPI et la présence des délégués sur place seront limités aux détenteurs d’un badge. Les délégués devront présenter leur badge aux points d’entrée et, étant donné que l’accès est strictement contrôlé durant les assemblées, ils devront le porter en permanence de manière visible.
- Tous les locaux de l’OMPI sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Les personnes ayant une déficience visuelle peuvent être accompagnées de leur chien guide. La salle de conférence de l’OMPI est accessible aux personnes en fauteuil roulant et est équipée d’un système audio à boucle d’induction. Les demandes d’informations ou d’assistance peuvent être adressées par courrier électronique à l’équipe chargée des réunions.
- Dans les locaux de l’OMPI, veuillez suivre les mesures de santé et de sécurité en vigueur.
Badges de conférence
- Les délégués des missions permanentes établies à Genève possédant déjà un badge des Nations Unies valable (avec photographie) peuvent l’utiliser, accompagné du badge pour les assemblées.
- Tous les délégués se verront attribuer un badge de conférence des assemblées portant leur photographie. Nous saurions gré à ces derniers de faire parvenir à l’équipe chargée de la coordination de la sûreté et de la sécurité des photographies en format JPEG (taille : 2 x 2 pouces [51 x 51 mm], photographie numérique carrée d’au moins 600 x 600 pixels ou photographie numérisée d’une résolution de 300 pixels par pouce). La photographie doit montrer l’intégralité du visage de face sur fond blanc ou blanc cassé. Les photographies prises avec un smartphone peuvent être acceptées. Il serait souhaitable de faire parvenir à l’avance les photographies des participants avec leur nom ou le numéro de confirmation de l’enregistrement, afin d’accélérer le retrait des badges sur place, en particulier le matin de l’ouverture de la réunion.
- Les badges de conférence peuvent être retirés avant le début des assemblées :
- Jeudi 3 juillet 2025, de 13 h 30 à 18 h 30
- Vendredi 4 juillet 2025, de 13 h 30 à 18 h 30
- Lundi 7 juillet 2025, de 13 h 30 à 18 h 30
- Contacter le Service de coordination de la sûreté et de la sécurité
Participation à distance
- Delegates participating remotely may follow the Assemblies proceedings online, either through the live webcast or through the remote participation platform (Zoom).
- Delegates who do not intend to make a statement are encouraged to use the webcast, which is easy to access, does not require any pre-meeting authentication and is available in all UN languages.
- Delegates who wish to take the floor remotely should connect via Zoom. It is recommended to install Zoom application for more functionality and better quality, and familiarize yourself with the platform in advance. For detailed instructions, please refer to the Zoom user-guide for WIPO delegates.
- To facilitate interpretation in all six WIPO official languages, please speak at a moderate pace and use a wired headset with an incorporated microphone.
- Les délégués participant à distance pourront suivre la retransmission des délibérations des assemblées en ligne et en direct, soit grâce à la diffusion en direct sur le Web, soit par l’intermédiaire de la plateforme de participation à distance en ligne (Zoom).
- Pour les délégués n’ayant pas l’intention de prendre la parole, la diffusion sur le Web est le moyen le plus simple de suivre les délibérations, car elle est facile d’accès et ne nécessite pas d’authentification avant la réunion.
- Les délégués qui souhaitent prendre la parole à distance doivent se connecter par l’intermédiaire de la plateforme en ligne. Il est vivement recommandé de se familiariser avec la plateforme au préalable.
- Zoom : guide d’utilisation pour les délégués de l’OMPI
- Les délégués sont invités à parler à un rythme modéré et à utiliser un casque filaire avec microphone intégré afin de garantir la qualité sonore des interventions devant être interprétées dans les six langues officielles de l’OMPI.
Diffusion sur le Web et vidéo à la demande
Prise en charge des frais de participation des délégués de l’Union du PCT et de l’Union de Madrid
Demande de prise en charge
Frais de voyage et indemnité journalière de subsistance
Unplanned late arrival, early departure, or flight schedule changes
In the case of an unplanned late arrival, early departure or flight schedule change, the financed delegate should immediately send an email to assemblies.financing@wipo.int and tms@wipo.int or call +41 22 338 7237. Arrangements will be made at the delegate’s convenience so that any overpaid DSAs can be reimbursed before departure, thus avoiding the administrative burden implied by a transfer reimbursement to WIPO from home.
In case of early departure for private reasons, ticket changes can be made provided the tickets were purchased and issued by WIPO through WIPO’s travel agency, CWT. Any difference in fare shall be borne by the traveler and by providing a personal credit card number. Travelers are invited to contact the travel agency directly at +41 22 338 7800 or send an email to wipo.ch@contactcwt.com. Travelers can also contact the Travel and Mission Support Team (Tel: +41 22 338 9050) or the Assemblies Team (Tel: +41 22 338 7237) for further assistance.
Arrivée tardive ou départ anticipé imprévus
- En cas d’arrivée tardive due à un changement de vol involontaire, le délégué dont les frais sont pris en charge doit immédiatement envoyer un courrier électronique à assemblies.financing@wipo.int et tms@wipo.int ou appeler le +41 22 338 7237. Les dispositions nécessaires seront prises à la convenance du délégué pour que toute indemnité journalière de subsistance payée en trop puisse être remboursée avant le départ, afin d’éviter la charge administrative qu’entraîne un remboursement à l’OMPI par virement depuis le pays de domicile.
- En cas de départ anticipé pour des raisons personnelles, les billets peuvent être modifiés s’ils ont été achetés ou émis par l’OMPI, par l’intermédiaire de son agence de voyages (CWT). Toute différence de montant est supportée par le délégué qui doit fournir le numéro de sa carte bancaire personnelle. Les délégués sont invités à appeler l’agence de voyages au +41 22 338 7800 ou à envoyer un courrier électronique à wipo.ch@contactcwt.com. Ils peuvent également contacter l’équipe chargée des voyages et de l’administration des missions (tél. : +41 22 338 9050) ou l’équipe chargée des assemblées (tél. : +41 22 338 7237) pour obtenir une assistance.
Déroulement des sessions et méthode de travail
Interprétation
General Statements under agenda item 4
- by a delegate on-site,
- live via the online platform, or
- as a pre-recorded statement (to be sent in advance).
Oral statements
Written submissions
Pre-recorded statements
- widescreen format (16:9 – not a vertical “selfie portrait”)
- using MOV or MP4 files with at least 720p, or better 1080p, quality
- speaker should face and address the camera lens when speaking
- audio level should reach at least -6 dB and not go above 0 dB.
Déclarations générales
- par un délégué sur place,
- en direct par l’intermédiaire de la plateforme en ligne, ou
- sous la forme d’une déclaration préenregistrée (envoyée à l’avance).
- Les déclarations générales orales doivent être prononcées en trois minutes (environ 390 à 480 mots lus à une vitesse permettant une interprétation précise) si elles sont présentées par les ministres au nom de leurs États membres ou par les coordonnateurs de groupe au nom de leurs membres, en deux minutes (environ 260 à 320 mots) si elles sont présentées par les différents États membres, et en une minute (environ 130 à 160 mots) si elles sont présentées par des observateurs. La limite de temps sera strictement appliquée et un système d’affichage sera mis en place afin d’aider les délégués à la respecter.
- Dans un souci d’efficacité, les délégués qui souhaitent prendre la parole sont priés de limiter autant que possible les formules de courtoisie de manière à communiquer rapidement les éléments de fond de leur déclaration. En outre, dans la mesure où les déclarations de groupe reflètent la position de tous les membres, nous encourageons chaque État membre à ne pas y faire référence et à ne pas répéter des positions déjà présentées par les coordonnateurs de groupe.
Déclarations écrites et versions préenregistrées
Documentation
Liste des participants
- A provisional list of registrants is available on WIPO Meet from the opening of the Assemblies registrations. A provisional list of participants will be made available.
- Les enregistrements en ligne soumis après la date limite seront inclus dans la liste finale des participants, diffusée après les assemblées.
- Une liste provisoire des participants sera mise en ligne le premier jour des assemblées. Elle sera établie à partir des enregistrements en ligne reçus jusqu’au mardi 17 juin 2025 en fin de journée.
- Les enregistrements en ligne soumis après la date limite seront inclus dans la liste finale des participants, diffusée après les assemblées.
Réservations de salles
Group coordination meetings
Réunions bilatérales
Réservations de salles (réunions des groupes)
Réservations de salles (réunions bilatérales)
Pause déjeuner : 13 heures – 15 heures
| Code | Titre(s) | Fichier(s) | |
|---|---|---|---|
| A/68/INF/1 | Renseignements d'ordre général | ||
| A/68/1 PROV. 1 | Projet d'ordre du jour unifié | ||
| Code | Titre(s) | Fichier(s) | |
|---|---|---|---|
| A/66/INF/1 | Renseignements d'ordre général | ||
| A/66/1 PROV.1 | Projet d'ordre du jour unifié | ||
Informations pratiques
Événements organisés en marge des assemblées et programme des cérémonies et activités culturelles
Médias
- Tél. : +41 22 338 8161 et +41 22 338 7224
- Mél. : publicinf@wipo.int
Restaurant, bar à café et services de restauration
- Tea and coffee will be available to delegates each day during the morning and afternoon sessions in the WCH foyer.
- The WIPO restaurant, located in the New Building (NB Building), will be offering a variety of meal options, vegetarian dishes and salads.
- Open: 11:45 a.m. to 2:30 p.m. (lunch service)
- The new wipoccino coffee corner, located in the NB Building lobby, will be offering a selection of hot and cold beverages, breakfast items, snacks, salads and light refreshments for eat-in or takeaway, as well as the vending machines accessible 24/7.
- Open: 8 a.m. to 5 p.m. (non-stop)
- Vending machines are also located on the 13th floor and on the first basement floor (−1) of the WIPO AB Building.
- Drinking water dispensers are available in the WIPO Conference Hall and throughout the WIPO campus.
- For people with reduced mobility, serving trays on wheels are available on the right side of the entrance of the restaurant.
- Du thé et du café seront mis gratuitement à la disposition des délégués pendant les séances de la matinée et de l’après‑midi dans le hall de la salle de conférence de l’OMPI.
- Des machines fonctionnant avec des pièces sont situées au 13e étage et au niveau –1 du bâtiment AB de l’OMPI.
- Des fontaines à eau sont mises à disposition à différents endroits des bâtiments, salles et couloirs de l’OMPI.
- Le restaurant de l’OMPI, situé dans le nouveau bâtiment (bâtiment NB), sera ouvert en continu de 8 heures à 17 heures ; le petit‑déjeuner sera proposé à partir de 8 heures et le déjeuner de midi à 14 h 30, avec un large choix de repas, de plats végétariens, de salades et de plats à emporter.
- Pour les personnes à mobilité réduite, des plateaux de service sur roulettes sont disponibles à l’entrée du restaurant, à droite.
Parking
- Le parking de l’OMPI situé au 34 chemin des Colombettes est accessible aux véhicules des missions permanentes bénéficiant d’une autorisation préalable et possédant un badge électronique d’accès de l’OMPI.
- Les véhicules ne bénéficiant d’aucune autorisation préalable peuvent être garés au parking public situé Place des Nations, à proximité de l’OMPI.
- Vehicles that are not pre-accredited may park at the public car park “Parking des Nations” in close proximity to WIPO.
IT and Connectivity Facilities
- PCs with free Internet access, printers, and accessibility software for visually impaired users are available in the Internet room (WCH ground floor) and the WIPO Library (NB Building, first floor) on a first-come, first-served basis.
- Mobile phones should be switched to silent mode during meetings.
- Free Wi-Fi is available across the WIPO campus; the access code will be provided to delegates in the WCH, where electrical plugs are available at each desk.
- In Switzerland, Type C (2-pin) and Type J (3-pin) plugs are in use; as WIPO does not provide adapters or chargers, participants are advised to bring their own.
Matériel informatique
- salle Internet au rez de chaussée de la salle de conférence de l’OMPI,
- bibliothèque de l’OMPI (premier étage du bâtiment NB).
- Le logiciel destiné aux personnes ayant une déficience visuelle qui est installé sur ces ordinateurs permet de lire à haute voix les pages Web.
- L’accès se fait selon le principe du premier arrivé, premier servi. Dans l’intérêt des délégués, les utilisateurs sont priés de réduire leur temps d’accès en cas de forte affluence.
Internet sans fil (Wi Fi)
- Une connexion Internet sans fil gratuite sera disponible sur le site de l’OMPI.
- Le code d’accès au Wi Fi sera communiqué aux délégués dans la salle de conférence de l’OMPI.
- Les tables de la salle de conférence sont équipées de prises électriques.
Prises électriques en Suisse
Téléphone
Objets trouvés
- Open: 24/7
- Tel: +41 22 338 9338 or +41 22 338 7219
Centre de contact de l’OMPI
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 9 heures à 18 heures.
- Tél. : +41 22 338 9111
- Mél. : contact.center@wipo.int
- Tél. : +41 22 338 9111 (9 h 00 – 18 h 00 du lundi au vendredi)
- Mél. : contact.center@wipo.int
Centre de connaissances de l’OMPI
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures.
- Mél. : knowledge.center@wipo.int
Photographe de l’OMPI
Assurance
Services médicaux
- WIPO Medical Unit
- Heures d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures.
- Tél. : +41 22 338 8000
- Pour toute assistance d’urgence requise au siège de l’OMPI en dehors des heures d’ouverture de l’Unité médicale :
- Composez le 022 338 9999 depuis un téléphone portable (disponible 24 heures sur 24, sept jours sur sept).
- Urgence médicale : 144 ou 112 (France)
Centre d’Accueil de la Genève Internationale (CAGI)
- Aide pour l’hébergement : gestion des réservations d’hôtel à des coûts réduits (sous réserve du respect des critères d’éligibilité).
- Assistance et information pour les ONG internationales concernant les procédures d’établissement à Genève.
- Guide pratique pour préparer au mieux votre voyage et votre séjour.
- Kiosques culturels à l’ONU Genève et au CERN : des offres à des tarifs préférentiels pour des activités de loisirs et des informations touristiques.
Stand d’information à l’intention des délégués
Coordonnées
- Documentation and general inquiries: assemblies@wipo.int
- Registration matters: assemblies.registration@wipo.int
- Funding of PCT/Madrid delegates: assemblies.financing@wipo.int
- Remote participation and Webcasting: e-meetings@wipo.int
- Premises and room bookings: meetings@wipo.int
- Internet and IT matters: helpdesk@wipo.int
- Interpretation: interpretation@wipo.int
- Tel: +41 79 518 6931 (Interpretation Section) / +41 79 303 2694 (Chief Interpreter)
- Enregistrement en ligne :
- Tél. : +41 22 338 9862
- Mél. : assemblies.registration@wipo.int
- Participation à distance et diffusion sur le Web :
- Mél. : e-meetings@wipo.int
- Prise en charge des frais de participation des délégués de l’Union du PCT et de l’Union de Madrid:
- Tél. : +41 22 338 7237
- Mél. : assemblies.financing@wipo.int
- Documentation :
- Tél. : +41 22 338 7107
- Mél. : assemblies@wipo.int
- Locaux et réservation de salles:
- Mél. : meetings@wipo.int
- Questions relatives à l’Internet et à l’informatique :
- Tél. : +41 22 338 8574
- Mél. : helpdesk@wipo.int
- Interprétation :
- Tél. : +41 79 518 6931 (Section de l’interprétation) /+41 79 303 2694 (cheffe de la Section de l’interprétation)
- Mél. : interpretation@wipo.int
- Autres questions :
- Tél. : +41 22 338 9862
- Tél. : +41 22 338 8718
- Mél. : assemblies@wipo.int