Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle

Un certain nombre de sessions du Dialogue de l’OMPI ont examiné l’incidence de l’intelligence artificielle sur la politique de propriété intellectuelle.

L’OMPI a organisé la première session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle en septembre 2019 pour discuter de l’incidence de l’intelligence artificielle sur les politiques en matière de propriété intellectuelle, en vue de formuler collectivement les questions que doivent poser les décideurs.

Vidéo à la demande | Documents de réunion | Actualités | Résumé de la première session

En décembre 2019, l’OMPI a publié un projet de document de synthèse sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle, et a lancé une consultation publique afin de recueillir des commentaires pour définir les questions les plus pressantes auxquelles pourraient être confrontés les responsables de l’élaboration des politiques de propriété intellectuelle à mesure que l’intelligence artificielle gagne en importance. Plus de 250 contributions ont été reçues en réponse à la consultation publique.

En mai 2020, un document de synthèse révisé sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle prenant en considération les contributions reçues a été publié.

Les questions soulevées dans le document de synthèse révisé ont été discutées en détail lors des deuxième et troisième sessions du Dialogue de l’OMPI qui se sont respectivement tenues en juillet et novembre 2020.

Á LA UNE

Le résumé des deuxième et troisième sessions du Dialogue sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle est à présent disponible

Deuxième session

La deuxième session du Dialogue de l’OMPI en juillet 2020 a abordé de manière théorique les questions en matière de propriété intellectuelle en ce qui concerne les œuvres, les inventions et les données fondées sur l’intelligence artificielle.

Troisième session

La troisième session du Dialogue de l’OMPI en novembre 2020 était consacrée à l’incidence de l’intelligence artificielle dans le domaine des marques et à son lien avec le renforcement des capacités.

Sixième session

La sixième session du Dialogue de l’OMPI en septembre 2022 a examiné de près les inventions fondées sur l’intelligence artificielle. Un document détaillant des scénarios dans lesquels la qualité d’inventeur est octroyée à l’intelligence artificielle est en préparation et devrait être publié en 2023.

Présentation générale du processus

Date	Maifestation/Activité
31 janvier 2019	Publication du Rapport de l’OMPI sur les tendances technologiques dans le domaine de l’intelligence artificielle
27 septembre 2019	Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle : première session
13 décembre 2019	Publication du Projet de document de synthèse sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle
29 mai 2020	Publication du Document de synthèse révisé sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle
7 – 9 juillet 2020	Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle : deuxième session
4 novembre 2020	Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle : troisième session
21 – 22 septembre 2022	Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle : sixième session \| Vidéo à la demande
2023, à confirmer	Publication prévue du document détaillant des scénarios dans lesquels la qualité de l’inventeur est octroyée à l’intelligence artificielle.

Contributions reçues sur le projet de document de synthèse sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle

Plus de 250 contributions ont été reçues en réponse au projet de document de synthèse sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle du plus large éventail possible de personnes au niveau mondial. Les numéros des questions figurant dans la présente base de données correspondent aux numéros des questions dans le projet de document de synthèse sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle.

Type d’organisation

Pays/territoire

Sujet

Note : Ces documents sont publiés sous leur forme et dans leur langue d’origine. Les avis qui y sont exprimés ne sont pas nécessairement ceux de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ou de ses États membres

Interventions lors de la deuxième session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle

Près d’une centaine de contributions écrites ont été reçues en réponse aux questions inscrites au programme des deuxième et troisième sessions du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle. Elles peuvent être consultées sous une forme se prêtant à la recherche en lien avec les enregistrements vidéo des réunions. Les numéros des questions figurant dans la présente base de données correspondent aux numéros des questions dans le document de synthèse révisé sur les politiques en matière de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle.