World Intellectual Property Organization

Questions fréquemment posées : PATENTSCOPE

Base de données PATENTSCOPE

Les données bibliographiques et les documents relatifs aux demandes PCT sont mis à jour quotidiennement et la publication des nouvelles demandes est actualisée chaque semaine le jour de la publication, c’est à dire le jeudi, sauf si l’OMPI est fermée en raison d’un jour férié (auquel cas les données sont publiées le vendredi).

Les collections nationales et régionales de brevets sont mises à jour sur une base ad hoc.

L’interface de recherche est disponible en huit langues (chinois, anglais, français, allemand, japonais, coréen, russe et espagnol).

  • Publications hebdomadaires du PCT disponibles le jour de leur publication
  • Tous les documents PCT publiés correspondants peuvent être téléchargés (pas seulement les demandes).
  • Collections complètes en japonais et en russe.
  • Recherche illimitée en texte intégral.
  • Images incorporées présentées en texte intégral.
  • Nombreux opérateurs de recherche pris en charge : pour affiner votre recherche, vous pouvez ajouter des symboles et des mots à votre recherche afin de constituer des opérateurs de recherche.
  • La prise en charge de la “racinisation” permet de reconnaître les mots qui ont le même radical, p. ex. électrifié, électrique, électricité.
  • Possibilité de trier les résultats par pertinence ou par date de publication ou de dépôt.
  • Outils de traduction automatique disponibles.
  • Données statistiques disponibles

Contenu de la base de données

Vous trouverez des instructions détaillées sur la manière d’utiliser la base de données PATENTSCOPE dans le Guide de l’utilisateur de PATENTSCOPE.

Toutes les demandes PCT publiées, ainsi que les collections de brevets des offices nationaux et régionaux participants, sont disponibles dans PATENTSCOPE. Consulter les informations les plus récentes sur les données qui figurent dans PATENTSCOPE.

Oui, un grand nombre de documents sont disponibles en texte intégral.

Dans un premier temps, vous pouvez sélectionner l’option de recherche avancée (dans le menu déroulant “Recherche”) et saisir les mots clés les plus pertinents (séparés par un espace) dans les domaines techniques qui vous intéressent, p. ex. gazeux, bière, etc. (vous pouvez également utiliser des guillemets “” pour chercher une phrase exacte).

Pour savoir si des brevets existent, vous pouvez également utiliser la Classification internationale des brevets (CIB) qui permet de classer les brevets par domaine technique. Pour cela, il suffit d’effectuer une recherche par mot clé dans la CIB.

Même si les recherches en ligne sont utiles, nous vous conseillons de demander de plus amples informations auprès de votre office national des brevets ou de la propriété intellectuelle ou d’un professionnel spécialisé dans le domaine de la propriété intellectuelle. Consultez notre liste des offices de propriété intellectuelle.

Souvenez vous également que les demandes de brevet qui sont déposées ne couvrent généralement pas l’ensemble d’un produit commercial. Le produit final se compose habituellement d’une série d’innovations développées par différents inventeurs. Le produit en question peut même reposer sur des technologies pour lesquelles aucune demande de brevet n’a jamais été déposée.

Un listage de séquences est une partie d’une demande de brevet qui contient une description détaillée des séquences de nucléotides ou d’acides aminés figurant dans la demande.

Pour obtenir les listages de séquences, il suffit de cliquer sur l’entrée correspondante dans le menu “Parcourir”. Les listages de séquences sont publiés dans le même format que celui dans lequel ils ont été reçus.

Une fois le dossier de brevet trouvé et ouvert, il suffit de cliquer sur l’onglet “Documents” pour faire apparaître les dessins.

Outils d’aide à la traduction

CLIR est l’acronyme de “Cross Lingual Information Retrieval” (recherche d’information multilingue). Cet outil permet de trouver des synonymes pour les mots clés de vos recherches. Il peut également traduire vos requêtes et les synonymes trouvés dans 12 langues.

CLIR est disponible en 12 langues (anglais, français, allemand, espagnol, portugais, japonais, russe, chinois, coréen, italien, suédois et néerlandais).

TAPTA est l’acronyme de “Translation Assistant for Patent Titles and Abstracts” (aide à la traduction de titres et d’abrégés de brevets).

Cet outil de traduction automatique, fondé sur un modèle statistique, a été élaboré en interne. Conçu pour traduire des titres et des abrégés de brevets, il propose quatre combinaisons linguistiques.

Anglais-chinois
Chinois-anglais

Anglais-japonais
Japonais-anglais

anglais-allemand
allemand-anglais

anglais-français
français-anglais

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