Dossier de préparation pour l’IGC 28

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.

Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC, y compris pour les consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.

La vingt-huitième session de l’IGC (7 – 9 juillet 2014) sera axée sur les trois thèmes faisant l’objet des travaux du comité, à savoir les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. L’IGC fera également le point sur les progrès réalisés et fera une recommandation à l’Assemblée générale.

Principaux documents de fond

  • Mandat de l’IGC pour 2014-2015 PDF, Mandat de l'IGC
  • Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle PDF, Dossier d’information sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle
  • Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI PDF, Dossier d’information sur l'IGC
  • Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur l'élaboration d'une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur le droit coutumier et savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, Dossier d’information sur la documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
  • Savoirs traditionnels, expressions culturelles traditionnelles et ressources génétiques : suggestions de questions transversales à examiner PDF, Savoirs traditionnels, expressions culturelles traditionnelles et ressources génétiques : suggestions de questions transversales à examiner

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la vingt-huitième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle AB 13.1) le 18 juin 2014, à 10 h 30.

  • Diapositives de la présentation (en anglais) PDF, Diapositives de présentation

Voir la vidéo de la session du 18 juin.