Webinaire sur le Livre blanc de l’OMPI sur la chaîne de blocs pour les écosystèmes de propriété intellectuelle

28 septembre 2021

La chaîne de blocs pourrait rendre les écosystèmes de propriété intellectuelle plus sûrs, plus transparents et plus avantageux.  Toutefois, de nombreuses questions doivent encore être résolues avant que les parties prenantes de la propriété intellectuelle puissent utiliser des solutions reposant sur la chaîne de blocs à grande échelle.

Le webinaire sur le Livre blanc de l’OMPI sur la chaîne de blocs pour les écosystèmes de propriété intellectuelle qui s’est tenu le 28 septembre 2021 a été organisé pour marquer le lancement de cette publication du Bureau international de l’OMPI.  Ce livre blanc rend compte de l’évolution rapide de cette technologie et de ses effets sur les systèmes de propriété intellectuelle à travers le monde.  Il passe en revue les applications, les possibilités et les défis que cette technologie peut présenter pour les écosystèmes de propriété intellectuelle existants.

À l’occasion de ce webinaire, des conférenciers du monde entier ont examiné le contenu du livre blanc de l’OMPI ainsi que des exemples d’utilisation de la chaîne de blocs dans les écosystèmes et opérations de propriété intellectuelle.

Ce webinaire, composé de deux sessions, s’est ouvert sur une déclaration de M. Kenichiro Natsume, sous-directeur général chargé du Secteur de l’infrastructure et des plateformes de l’OMPI.  Intervenant au sujet de l’importance de la chaîne de blocs et des initiatives prises par l’OMPI, il a souligné le rôle que joue l’Organisation pour permettre aux parties au système de la propriété intellectuelle de tirer avantage de cette technologie révolutionnaire en facilitant ses applications potentielles dans les écosystèmes de propriété intellectuelle.

Lors de la première session, les participants ont examiné les grandes lignes de cette technologie et les conclusions du livre blanc.  Les représentants de l’Équipe d’experts de l’OMPI chargée de la chaîne de blocs ont également souligné la nécessité de déployer des efforts de normalisation pour la chaîne de blocs dans le domaine de la propriété intellectuelle : “La propriété intellectuelle repose sur l’existence d’une législation et de mécanismes d’application, alors que la chaîne de blocs a vocation à s’en passer.  Les solutions fondées sur la chaîne de blocs constituent une sorte de compromis, en résolvant certains des problèmes qui se posent entre l’ordre instauré par les droits de propriété intellectuelle traditionnels et le chaos que certaines applications de la chaîne de blocs peuvent engendrer;  aussi, le projet de norme de l’OMPI doit tenir compte d’un large éventail de solutions, dans les limites des lois nécessaires au bon fonctionnement de la propriété intellectuelle”.

La deuxième session du webinaire a mis en lumière des exemples d’utilisation de la chaîne de blocs au sein des écosystèmes de propriété intellectuelle.  Des experts d’organisations des secteurs public et privé se sont penchés sur la manière dont la chaîne de blocs peut garantir la transparence et l’interopérabilité et offrir une sécurité aux parties prenantes de la propriété intellectuelle, ainsi que sur la difficulté de satisfaire les exigences des législations nationales et d’établir la gouvernance de ces réseaux.

Les conférenciers et les autres participants ont mené des discussions sur les principales caractéristiques de la chaîne de blocs, notamment les normes techniques, la gouvernance, le cadre réglementaire et la collaboration, ainsi que le renforcement des capacités.

Les conférenciers ont également exprimé la nécessité d’une harmonisation et d’une collaboration en vue de promouvoir l’utilisation de la chaîne de blocs.

Activités futures

L’équipe d’experts élabore une norme de l’OMPI en vue de soutenir les applications potentielles des chaînes de blocs dans les écosystèmes de propriété intellectuelle afin de contribuer à lever certaines de ces incertitudes, en facilitant l’interopérabilité, en favorisant l’adoption harmonisée de cette technologie de pointe et en apportant aux titulaires de droits de propriété intellectuelle la sécurité dont ils ont besoin pour protéger leurs actifs intangibles.

L’OMPI restera ainsi à l’avant-garde des efforts de coordination en matière de réglementation, de gouvernance et de normalisation de la chaîne de blocs dans les écosystèmes de propriété intellectuelle au moyen de projets pilotes de collaboration, d’initiatives en matière de renforcement des capacités et de partenariats public-privé et continuera de faciliter les discussions entre les offices de propriété intellectuelle, les entités internationales chargées de la propriété intellectuelle et les institutions internationales.

À propos de l’Équipe d’experts chargée de la chaîne de blocs

L’Équipe d’experts chargée de la chaîne de blocs a été créée en 2018 sous l’égide du Comité des normes de l’OMPI (CWS) par les États membres de l’Organisation eu égard aux effets durables que les chaînes de blocs produisent dans différents secteurs et à l’ampleur de son utilisation dans la communauté de la propriété intellectuelle.  Cette équipe a pour mandat de définir des modèles de référence pour l’utilisation de la chaîne de blocs dans le domaine de la propriété intellectuelle et de proposer une nouvelle norme de l’OMPI visant à faciliter les applications de la chaîne de blocs au sein des écosystèmes de propriété intellectuelle.