Cette série de dossiers d’information succincts et accessibles fournit des informations générales sur différentes questions et thèmes liés à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques, aux expressions culturelles traditionnelles et aux savoirs traditionnels.
Propriété intellectuelle et ressources génétiques
Dossier d'information n°10
Année de publication: 2016
Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l’OMPI.
Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°9
Année de publication: 2016
Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.
Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques
Dossier d'information n°8
Année de publication: 2016
Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.
Droit coutumier et savoirs traditionnels
Dossier d'information n°7
Année de publication: 2016
Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels
Dossier d'information n°6
Année de publication: 2016
Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.
La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel
Dossier d'information n°5
Année de publication: 2016
Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d’utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l’artisanat traditionnel.
Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d'arts
Dossier d'information n°4
Année de publication: 2016
Ce dossier recense les éléments dont doivent tenir compte les organisateurs de festivals, à la fois pour sauvegarder et pour défendre leurs propres intérêts et ceux des artistes qui y participent.
Élaborer une stratégie nationale de propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles
Dossier d'information n°3
Année de publication: 2016
Ce dossier présente un résumé des questions d’ordre juridique, politique et fonctionnel qui doivent être prises en considération lors de l’élaboration d’une stratégie nationale de protection de la propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.
Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore
Dossier d'information n°2
Année de publication: 2016
Ce dossier présente des informations générales sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).
Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle
Dossier d'information n°1
Année de publication: 2016
Ce dossier présente des informations générales sur l’interaction entre la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.