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WIPO/PUB/901/2003

Le PCT en 2003

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2004

WIPO/PUB/903

Une concession de licence de technologie réussie

Le présent manuel pour une concession de licence réussie a été élaboré en réponse au souhait de disposer d'un outil convivial principalement destiné aux milieux d'affaires, aux gestionnaires de technologie et aux scientifiques pour qui la concession de licences est un instrument de travail. La concession de licence s'inscrit dans le cadre de diverses relations commerciales et rapports de collaboration, comme les fusions et acquisitions, les coentreprises, les accords de collaboration en matière de recherche, les accords communs de recherche-développement, etc.

Année de publication: 2004

WIPO/PUB/485

Brevets - BD

Cette bande dessinée narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce que sont les brevets et de quelle manière ils profitent à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2003

WIPO/PUB/901/2002

Le PCT en 2002

Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets

Année de publication: 2003

WIPO/PUB/845

Recommandation commune concernant la protection des marques, et autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, sur l'Internet

Ces dispositions visent à assurer un cadre juridique clair aux propriétaires de marques qui souhaitent utiliser leurs marques sur l'Internet et participer à l'expansion du commerce électronique. Elles sont conçues pour faciliter la mise en œuvre de la législation en vigueur sur les marques et d'autres droits de propriété industrielle relatifs à des signes, utilisés sur l'Internet.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/277

Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets (modifié le 26 septembre 1980)

Le Traité de Budapest se caractérise essentiellement par le fait qu'un État contractant qui autorise ou exige le dépôt de micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets doit reconnaître, à cet effet, le dépôt d'un micro-organisme auprès de toute “autorité de dépôt internationale”, que celle-ci soit située ou non sur son territoire.

Année de publication: 2002

WIPO/PUB/484

Droit d'auteur - BD

La BD narre les aventures de quatre adolescents, qui vont apprendre ce qu'est le droit d'auteur et de quelle manière il profite à l'ensemble de la société. Bien que les bandes dessinées de l'OMPI aient été conçues pour des élèves de 8 à 12 ans, elles ont permis à des étudiants plus âgés et à des adultes de se familiariser avec les fondements de la propriété intellectuelle.

Année de publication: 2001

WIPO/PUB/833

Recommandation commune concernant des dispositions relatives à la protection des marques notoires

Cette recommandation est la première expression concrète de la politique de l'OMPI consistant à s'adapter au rythme de l'évolution dans le domaine de la propriété industrielle en envisageant de nouvelles solutions permettant d'accélérer l'élaboration de principes communs harmonisés à l'échelle internationale. Elle fournit un ensemble de directives pour la protection des marques notoires qu'il est recommandé aux États de suivre.

Année de publication: 2000

WIPO/PUB/835

Recommandation commune concernant les licences de marques

La recommandation commune vise à harmoniser et simplifier les formalités relatives à l'inscription des licences de marques et complète par conséquent le Traité sur le droit des marques (TLT) du 27 octobre 1994, qui est destiné à rationaliser et harmoniser les formalités imposées par les offices nationaux ou régionaux pour le dépôt de demandes nationales ou régionales d'enregistrement de marques, l'inscription de changements et le renouvellement des enregistrements.

Année de publication: 2000