Tous les services de P.I.
Toutes les politiques
Toutes les activités de coopération
Toutes les sources d'information
Tout sur la P.I.
34, chemin des Colombettes CH-1211 Genève 20, Suisse
Venez nous rendre visite | Contactez-nous
Au sein de l'OMPI
Rechercher Rétablir
Interrogation > Marques > Français > older > Current
Revue annuelle du système de Madrid 2016
Enregistrements internationaux de marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Année de publication: 2016
Comprendre la propriété industrielle
Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Revue annuelle du système de Madrid 2015
Année de publication: 2015
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014
Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.
Revue annuelle du système de Madrid 2014
Année de publication: 2014
Revue annuelle du système de Madrid 2013
Année de publication: 2013
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2010
Année de publication: 2012
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2011
Traité de Singapour sur le droit des marques
Le Traité de Singapour vise à créer un cadre international moderne et dynamique en vue de l'harmonisation des procédures administratives d'enregistrement des marques. Dans le prolongement du Traité sur le droit des marques de 1994 (TLT), il présente un champ d'application plus large et tient compte des éléments intervenus récemment dans le domaine des techniques de communication.
Année de publication: 2011