Revue annuelle du système de Madrid 2014
Enregistrements internationaux de marques
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Année de publication: 2014
Revue annuelle du système de Madrid 2013
Enregistrements internationaux de marques
Année de publication: 2013
Classification Internationale des Eléments Figuratifs des Marques (Classification de Vienne) 7 édition
La classification de Vienne, instituée par l'Arrangement de Vienne (1973), est une classification internationale des éléments figuratifs des marques.
Année de publication: 2012
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2011
Année de publication: 2012
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2010
Année de publication: 2012
Traité de Singapour sur le droit des marques
Le Traité de Singapour vise à créer un cadre international moderne et dynamique en vue de l'harmonisation des procédures administratives d'enregistrement des marques. Dans le prolongement du Traité sur le droit des marques de 1994 (TLT), il présente un champ d'application plus large et tient compte des éléments intervenus récemment dans le domaine des techniques de communication.
Année de publication: 2011
Honmono
Produits authentiques (Manga)
Ce manga est le résultat du concours du manga authentique qui s'est tenu au Japon du 3 août au 15 octobre 2010. Ce concours a été organisé par le Bureau de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) au Japon et coparrainé par le Ministère des affaires étrangères du Japon et l'Office des brevets du Japon, avec le soutien de Kadokawa Group Publishing. L'objectif de ce concours était de trouver un ou une artiste japonais chargé de créer un manga destiné à sensibiliser le public aux risques que présentent les produits de contrefaçon pour la santé et la sécurité.
Année de publication: 2011
Actes de la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un traité révisé sur le droit des marques, Singapour, 2006
Ces actes contiennent les textes du Traité, de son Règlement d'exécution et des formulaires internationaux types ainsi que l'acte final, la proposition de base et une comparaison entre le texte du Traité sur le droit des marques (adopté à Genève le 27 octobre 1994) et le texte du Traité de Singapour sur le droit des marques et de son règlement d'exécution.
Année de publication: 2010
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques 2009
Année de publication: 2010
Système de Madrid pour l'enregistrement international des marques
Rapport sommaire pour l'année 2008
Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.
Année de publication: 2009