Busque en las publicaciones de la OMPI

Todos los derechos de P.I.
Marcas (3)

 

Árabe (12)
Alemán (4)
Inglés (35)
Español (13)
Francés
Korean (3)
Ruso (12)
Chino (12)

 

2020

 

Todos los tipos de contenido
Current (14)

 

Todas las licencias

 

Consulta  > Francés > 2020

1 - 10 / 14 resultados
Resultados por página
Filtrar por
WIPO/PUB/207

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/446/2020

Règlements de médiation, d'arbitrage, d'arbitrage accéléré et de procédure d'expertise et Clauses de l'OMPI

La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/467/2020

Académie de l'OMPI - Programmes de formation et d'enseignement (2020)

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2020 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Año de publicación: 2020

WIPO/GUIDE/IPC/2020

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2020)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/943/2019

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2019

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/1050/2020

Rapport du Directeur général aux assemblées 2020 de l'OMPI

Rétrospective 2008-2020

Ce rapport présente une rétrospective du travail accompli par l'Organisation au cours des deux mandats du Directeur général, M. Francis Gurry, de 2008 à 2020.

Año de publicación: 2020

WIPO/WORKFORCE/2020

Le personnel de l'OMPI : engagé, innovant, résilient

Effectifs 2020

L'effectif de l'OMPI est le capital humain de l'Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2020 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l'Organisation, la formation et le perfectionnement, ainsi que la gestion des conflits au sein de l'Organisation.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/940/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2020 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

This executive brief identifies key trends in the use of the WIPO-administered Madrid System.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/274/2020

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2020)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/GII/2020/KEYFINDINGS

Indice mondial de l'innovation 2020 - PRINCIPALES CONCLUSIONS

Qui financera l'innovation?

Año de publicación: 2020