Une conférence va examiner l’évolution future de la gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes en Europe

Genève, 19 novembre 2008
MA/2008/45

L’évolution future des systèmes de gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes en Europe, dans un environnement numérique en expansion constante, sera au cœur des débats d’une conférence organisée par l’OMPI en association avec le Groupement européen des sociétés d’auteurs et compositeurs (GESAC) et en coopération avec l’Association des organisations européennes d’artistes interprètes (AEPO‑ARTIS) et la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (CISAC), qui aura lieu les 24 et 25 novembre 2008 à Bruxelles.

La Conférence sur la gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes en Europe offrira une plate‑forme multisectiorelle de discussion sur l’évolution et les défis résultant du progrès technique ainsi que les tendances observées sur le marché du numérique, les systèmes d’information sur le régime des droits et les questions de concurrence. Quelque 400 participants d’organisations de gestion collective, avocats, universitaires, représentants d’organisations intergouvernementales et non gouvernementales, concepteurs de technologies et de services numériques et représentants des industries créatives devraient y participer. Un certain nombre d’auteurs et d’artistes interprètes ou exécutants feront part de leurs préoccupations et de leur profonde confiance dans leurs droits et la gestion collective, au moyen de messages vidéo qui seront projetés lors de la conférence. 

La conférence examinera l’avenir de la gestion collective dans l’environnement numérique et passera en revue un certain nombre d’améliorations que les organisations de gestion collective dans le monde ont apportées en matière d’application et de gestion des droits. Elle sera l’occasion d’approfondir le dialogue entre les parties prenantes de la création, de la concession de licences et de la diffusion de contenu créatif et permettra aux participants de tirer parti de l’expérience acquise en Europe au niveau international. Des questions telles que l’incidence des nouveaux services et modèles commerciaux (par exemple, le partage de fichiers, le “pod casting” (téléchargement vers un lecteur de fichiers de données audio), les services de diffusion de vidéo en continu et sur l’Internet), les techniques de concession de licences, les structures et la répartition des redevances, ainsi que les mesures destinées à lutter contre le téléchargement non autorisé et d’autres utilisations illégales figureront également parmi les sujets traités.
 
Les sociétés de gestion collective administrent les droits des auteurs, des artistes interprètes ou exécutants et d’autres créateurs. Le prélèvement et la répartition des redevances et rémunérations constituent l’une de leurs principales responsabilités. L’environnement technologique interdépendant dans lequel évoluent aujourd’hui les créateurs a lancé aux organismes de gestion collective du droit d’auteur un certain nombre de défis, en particulier dans la manière de suivre l’utilisation des œuvres de leurs membres. Les différentes solutions formulées pour relever ces défis ont créé de nouvelles possibilités et de nouveaux mécanismes en matière de gestion des droits des créateurs et d’accès public aux données relatives à la titularité des œuvres.
 
La conférence se tiendra à l’hôtel Le Palace, Crowne Plaza, à Bruxelles. 
Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Division de l’information et des medias de l’OMPI:
  • Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
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