Une cérémonie marque le cinquantième anniversaire de l’Arrangement de Lisbonne

Genève, 6 novembre 2008
UPD/2008/307

Quelque 200 participants, dont des représentants des gouvernements de cinquante pays, se sont joints à M. Francis Gurry, directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), lors d’une cérémonie qui s’est tenue à Lisbonne le 31 octobre 2008 pour marquer le cinquantième anniversaire de l’adoption d’un accord international facilitant la protection internationale des appellations d’origine.

M. Gurry a relevé l’importance des indications géographiques comme moyen de différencier les produits dans un contexte économique de plus en plus mondialisé et uniformisé. Il a également souligné l’immense potentiel que représentent les indications géographiques, notamment pour les pays en développement, car elles leur permettent de tirer parti de la valeur ajoutée résultant des caractéristiques uniques de certains produits provenant de ces pays, y compris des produits dérivés des savoirs traditionnels. M. Gurry a invité instamment les États membres à faire preuve du même esprit pionnier et de la même détermination qui animaient les grands explorateurs portugais afin de contribuer au développement futur du système de Lisbonne.
 
L’Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international, adopté à Lisbonne le 31 octobre 1958, offre un cadre juridique international qui laisse aux États membres une grande marge de souplesse pour son application sans empiéter sur l’efficacité de la protection accordée aux indications géographiques enregistrées au niveau international.
 
La cérémonie a eu lieu à l’issue du Colloque sur les indications géographiques et les appellations d’origine, tenu les 30 et 31 octobre 2008 et organisé conjointement par l’OMPI et l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) du Portugal. Le colloque a abordé divers sujets au nombre desquels figurent les améliorations pouvant être apportées au système de Lisbonne, les défis auxquels est confronté le système de Lisbonne et les questions propres à la protection et à l’enregistrement international des indications géographiques et des appellations d’origine dans les pays en développement.
 
Ce colloque a permis de faire mieux connaître le système de Lisbonne avant la tenue de délibérations internationales plus formelles, prévues au début de l’année prochaine, dans le cadre d’un groupe de travail créé en septembre 2008 par l’Assemblée de l’Union de Lisbonne.  Ce groupe de travail étudiera les améliorations pouvant être apportées aux procédures prévues par l’Arrangement de Lisbonne.
 
Par ailleurs, en marge de la cérémonie, M. Gurry a tenu une série de rencontres bilatérales avec de hauts fonctionnaires portugais dont M. João Tiago Silveira, secrétaire d’État à la justice, M. Manuel Heitor, secrétaire d’État à la science, la technologie et l’enseignement supérieur, et M. António Campinos, président de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) du Portugal.
 

Rappel

Une appellation d’origine est un type particulier d’indication géographique qui, en général, consiste en un nom géographique ou en une désignation traditionnelle utilisée sur des produits présentant une qualité ou des caractéristiques particulières essentiellement dues à l’environnement géographique dans lequel ils sont fabriqués. Parmi les appellations d’origine réputées enregistrées en vertu du système de Lisbonne figurent Porto (Portugal), Habana (Cuba), Champagne (France), Tokay (Hongrie), Prosciutto di Parma (Italie), Tequila (Mexique), le cristal de Bohème (République tchèque) ou l’eau minérale de Borjomi (Géorgie). La notion d’indication géographique englobe les appellations d’origine.
 
Pour les consommateurs, les indications géographiques indiquent l’origine et la qualité des produits. Bon nombre d’entre elles ont acquis une réputation appréciable qui, faute d’être protégée de manière adéquate, peut faire l’objet de fausses déclarations de la part d’opérateurs commerciaux. Une utilisation abusive des indications géographiques par des tiers non autorisés est préjudiciable aux consommateurs et aux producteurs légitimes; les consommateurs sont induits en erreur dans la mesure où ils sont convaincus qu’ils achètent un produit authentique présentant des qualités et des caractéristiques précises, et les producteurs légitimes subissent un préjudice parce qu’ils perdent ainsi le bénéfice d’opérations commerciales lucratives et qu’il est porté atteinte à la renommée de leurs produits.
 
Bien que de nombreuses indications géographiques et appellations d’origine concernent des produits agricoles, d’autres produits dotés d’une identité unique provenant d’une région particulière peuvent aussi bénéficier de cette forme de propriété intellectuelle. Sur un marché mondial toujours plus concurrentiel, elles offrent un instrument de commercialisation utile à la différenciation des produits, qui revêt une importance croissante pour attirer les consommateurs. Tout comme les marques, les indications géographiques jouent un rôle fondamental s’agissant d’informer les consommateurs de la valeur ou de la qualité spécifique ou unique d’un produit en mettant en exergue les caractéristiques qui distinguent celui‑ci de produits concurrents.
Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Division de l’information et des medias de l’OMPI:
  • Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
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