Les questions de droit d’auteur soulevées par la conservation des contenus numériques au centre d’un atelier organisé par l’OMPI

Genève, 8 juillet 2008
MA/2008/41

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) organise le 15 juillet au siège de l’OMPI à Genève, en collaboration avec l’International Digital Preservation and Copyright initiative (IDPC), un atelier d’une journée sur l’évolution récente de la situation en matière de conservation des contenus numériques au regard du droit d’auteur et les tendances observées dans ce domaine.  L’atelier vise essentiellement à contribuer au débat sur la question de savoir comment mettre en œuvre et améliorer les politiques et pratiques sous‑tendant la conservation numérique des contenus protégés par le droit d’auteur.

L’expansion de l’économie du numérique se traduit par la production et la diffusion d’un volume croissant de contenus numériques.  Compte tenu du développement des technologies réseau et des outils multimédia tels que les connexions Internet à large bande, le podcasting (téléchargement vers un lecteur de fichiers de données audio) ou les scanners à haute définition, les données d’information et les contenus novateurs sont de plus en plus créés sous forme numérique et les données analogiques sont converties au format numérique.  Grâce à la numérisation, les contenus peuvent être protégés, transmis et consultés facilement et de façon efficace.

Contrairement aux documents sur support analogique, les œuvres en format numérique ne sont pas dotées d’un mécanisme d’“autoprotection” lorsqu’elles sont stockées dans un environnement stable.  Étant donné qu’elles ont tendance à se détériorer rapidement et brusquement, il est nécessaire, aux fins de leur conservation, de réaliser plusieurs copies des œuvres dans différents formats et de les stocker à différents endroits pendant toute leur “durée de vie”.  La conservation numérique peut donc soulever un certain nombre de questions de droit d’auteur en rapport avec un ou plusieurs droits exclusifs conférés aux titulaires du droit d’auteur, notamment les droits de reproduction, de distribution, de communication et d’adaptation. 
 
L’atelier donnera l’occasion d’examiner comment la question de la conservation des contenus numériques en rapport avec le droit d’auteur est abordée dans différents pays et eu égard à différents types de contenus (tels que les journaux, les images et les documents diffusés sur le Web).  Il permettra également de se pencher sur plusieurs questions, à savoir comment faciliter l’accès du public aux œuvres conservées;  comment définir un juste équilibre entre les intérêts des utilisateurs et ceux des titulaires de droits;  quels sont les principaux enjeux de la conservation des contenus numériques;  quelles sont les procédures appliquées en matière de “concession” de droits en ce qui concerne les journaux ou les images;  ou encore, les propriétaires de sites Web ont‑ils la possibilité de refuser que leurs contenus soient utilisés.  
 
L’atelier est ouvert au public et la participation est gratuite.  Les personnes désireuses d’y assister sont priées de remplir le formulaire d’inscription en ligne.
Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Section des relations avec les médias (OMPI) :
  • Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
  • Tlcp: (+41 22) 338 81 40
  • Mél