À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision
Sur cette page

Effectuer des recherches de dessins et modèles protégés

Avant de déposer une demande internationale de dessin ou modèle selon le système de La Haye, vous pouvez effectuer des recherches sur les dessins et modèles publiés afin de découvrir ce que font vos concurrents. Rappelez-vous également de vérifier d’autres sources, par exemple les magazines en ligne, entre autres.

Important! Si l’OMPI ne procède à aucune vérification de la nouveauté des dessins ou modèles contenus dans vos demandes internationales, il s’agit néanmoins d’une exigence essentielle pour obtenir la protection. Les parties contractantes désignées peuvent émettre un refus fondé sur le défaut de nouveauté. Pour en savoir plus sur les exigences des parties contractantes, consultez le profil des membres du système de La Haye.
placeholder__16-9-ratio

Pour vous aider à démarrer

Bulletin des dessins et modèles internationaux

Le Bulletin des dessins et modèles internationaux, mis à jour chaque semaine, est la publication officielle des enregistrements internationaux selon le système de La Haye. Il contient toutes les données publiées depuis 2012. Vous pouvez effectuer des recherches par numéro de bulletin ou par numéro d’enregistrement international.

Base de données mondiale sur les dessins et modèles

La Base de données mondiale sur les dessins et modèles est le premier outil que vous utiliserez pour vos recherches sur les dessins et modèles dans le monde entier. Elle propose des recherches gratuites dans plus de 15 millions de dessins ou modèles enregistrés dans le cadre du système de La Haye ou inclus dans les collections nationales d’offices participants, notamment de la Chine, de l’Union européenne, du Japon et des États-Unis d’Amérique. Qu’il s’agisse de recherches simples par nom ou par numéro ou de recherches selon des filtres plus élaborés, la Base de données mondiale sur les dessins et modèles vous permet d’effectuer des recherches aussi approfondies que vous le souhaitez.

Base de données Hague Express

La base de données Hague Express, mise à jour chaque semaine, contient des informations sur tous les enregistrements internationaux selon le système de La Haye.

Besoin d’aide?

Le Service à la clientèle du système de La Haye répond à toutes vos questions et demandes, et vous accompagne tout au long du cycle de vie de vos demandes et enregistrements internationaux. Pour un traitement optimal des demandes de renseignements, utilisez Contact Hague.

Contact Hague | Phone +41 22 338 7575 (du lundi au vendredi, 09:00–18:00 heure d'Europe centrale)

Plus d'informations sur le système de La Haye

Pour en savoir plus: Système de La Haye – Questions-réponses.

https://www3.wipo.int/contact/fr/area.jsp?area=designs https://www.wipo.int/pressroom/fr/ https://www.wipo.int/tools/fr/disclaim.html https://www.wipo.int/fr/web/privacy-policy/ https://www.wipo.int/fr/web/accessibility/ https://www.wipo.int/tools/fr/sitemap.html https://www3.wipo.int/newsletters/fr/ https://www.wipo.int/podcasts/fr/ https://www.wipo.int/news/fr/