Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT): Assemblée
Réunions par thème
Droit d'auteur et droits connexes
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT) et Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes (WPPT)
Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur (WCT): Assemblée
- WCT - Assemblée : Douxième session (6e session ordinaire) (WCT/A/12)

23 septembre au 2 octobre 2013(Genève, Suisse) - WCT - Assemblée : Dixième session (5e session ordinaire) (WCT/A/10)
26 septembre au 5 octobre 2011(Genève, Suisse) - WCT - Assemblée : Huitième session (4e session ordinaire) (WCT/A/8)
22 septembre au 1 octobre 2009(Genève, Suisse) - WCT - Assemblée : Sixième session (3e session extraordinaire) (WCT/A/6)
22 septembre au 30 septembre 2008(Genève, Suisse) - WCT - Assemblée : Quatrième session (3e session ordinaire) (WCT/A/4)
24 septembre au 3 octobre 2007(Genève, Suisse) - WCT - Assemblée : Troisième session (2ème session ordinaire) (WCT/A/3)
26 septembre au 5 octobre 2005(Genève, Suisse) - WCT - Assemblée : Seconde session (1re session ordinaire) (WCT/A/2)
22 septembre au 1 octobre 2003(Genève, Suisse) - WCT - Assemblée : Première session (1re session extraordinaire) (WCT/A/1)
23 septembre au 1 octobre 2002(Genève, Suisse)


