Comité d'experts de l'Union de l'IPC
Réunions par thème
Classifications internationales
Classification internationale des brevets (IPC)
Comité d'experts de l'Union de l'IPC
- Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarante-cinquième session (IPC/CE/45)
27 février au 1 mars 2013(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarante-quatrième session (IPC/CE/44)
29 février au 2 mars 2012(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarante-troisième session (IPC/CE/43)
14 février au 16 février 2011(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarante-deuxième session (IPC/CE/42)
9 février au 12 février 2010(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarante et unième session (IPC/CE/41)
16 mars au 20 mars 2009(Genève, Suisse)
Le comité examinera notamment le rapport de l'Équipe spéciale d'experts chargée des projets CE 404 (procédures de révision et de publication de la CIB) et CE 405 (principes de révision et application uniforme de la CIB) et il poursuivra ses travaux ordinaires, c'est à dire l'adoption des résultats des travaux du Groupe de travail sur la révision de la CIB et du Sous comité chargé du niveau élevé de la CIB. - Union de l'IPC - Comité d'experts : Quarantième session (IPC/CE/40)
6 février au 8 février 2008(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Trente-neuvième session (IPC/CE/39)
26 février au 1 mars 2007(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Trente-huitième session (IPC/CE/38)
9 octobre au 13 octobre 2006(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Trente-septième session (IPC/CE/37)
14 février au 17 février 2006(Genève, Suisse) - Union de l'IPC - Comité d'experts : Trente-sixième session (IPC/CE/36)
14 février au 18 février 2005(Genève, Suisse)
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