World Intellectual Property Organization

Conférence internationale sur la propriété intellectuelle et le patrimoine culturel dans le monde numérique

29 et 30 Octobre 2009, Madrid (Espagne)

Organisée par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le Ministère espagnol de la culture

Présentation générale

La Conférence internationale sur la propriété intellectuelle et le patrimoine culturel dans le monde numérique, organisée en commun par l’OMPI et le Ministère espagnol et de la culture, a eu lieu à Madrid les 29 et 30 octobre 2009. La conférence s'est portée principalement sur le lien entre les droits de propriété intellectuelle et les institutions chargées de préserver le patrimoine culturel telles que musées, bibliothèques et services d’archives et sur le rôle de ces institutions dans la diffusion et la promotion de la culture dans l’environnement numérique.

Contexte

La place traditionnelle des institutions chargées de préserver le patrimoine culturel en tant essentiellement qu’utilisateurs de contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle est en train d’évoluer avec l’avènement des techniques numériques, au nombre desquelles figure l’Internet. Les musées et d’autres institutions de préservation du patrimoine culturel font maintenant face à des perspectives et à des défis en leur qualité de gestionnaires du contenu de leur propre développement, outre leur rôle de dépositaires de contenu culturel et de fournisseurs d’accès à ce contenu.

Compte tenu de l’importance de cette double fonction dans un monde numérique interconnecté, la conférence internationale s’est inscrite dans une double perspective. Premièrement, elle s'est axée sur les institutions chargées de la préservation du patrimoine culturel en tant qu’utilisateurs de la propriété intellectuelle, soit directement, soit comme organisme facilitant l’utilisation de la propriété intellectuelle par le public, dans des domaines tels que la préservation numérique et en ce qui concerne l’accès et l’utilisation des œuvres compte tenu des limitations et des exceptions au titre du droit d’auteur. Deuxièmement, la conférence s'est portée sur le rôle des institutions chargées de la préservation du patrimoine culturel en tant que titulaires et gestionnaires de droits de propriété intellectuelle; à cet égard, les participants examineront comment les techniques de l’information et de la communication (TIC) sont utilisées en vue de promouvoir l’accès aux collections de ces institutions et au contenu numérique correspondant.

D’une façon plus générale, la conférence s'est visée à mieux faire comprendre le rôle des droits de propriété intellectuelle dans le domaine du patrimoine culturel, par exemple en tant qu’éléments juridiques fondamentaux pour l’élaboration d’instruments fiables et solides en vue d’assurer la préservation du patrimoine culturel national et, dans le même temps, faciliter la mise en place et la prestation de services à valeur ajoutée dans le secteur du patrimoine culturel.

La conférence s’est adressée aux professionnels du domaine du patrimoine culturel, aux fonctionnaires nationaux, aux universitaires, aux juristes et aux autres personnes qui s’intéressent aux relations entre droits de propriété intellectuelle, techniques numériques et patrimoine culturel.

Le programme est disponible avec les conferenciers et leurs présentations.

Lieu:

Auditorio de S. Marcos. C/ S. Marcos, 40. Madrid.

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