World Intellectual Property Organization

Programme

établi par le Secrétariat de l’OMPI

Heure Jeudi 29 octobre 2009
09.30 - 10.00

Allocutions de bienvenue prononcées par:

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le Ministère espagnol de la culture

10.00 - 10.30

La propriété intellectuelle et le patrimoine culturel au carrefour du droit, de la technologie et des affaires : la situation vue de l’OMPI

Conférencier: M. Richard Owens, Directeur, Division des techniques et de la gestion du commerce électronique, Secteur du droit d'auteur et des droits connexes, OMPI [PPT]

 

Thème I: Institutions de préservation du patrimoine culturel en tant qu’utilisateurs de la propriété intellectuelle : accès au patrimoine culturel et préservation de ce patrimoine

10.30 - 11.00

Sujet n° 1: Questions relatives à la propriété intellectuelle liées à la conservation numérique, la présentation, la communication et la reproduction publiques du patrimoine culturel

Conférencier: M. Juan José Marín, Professeur de droit, Université de Castilla-La Mancha, Toledo et Avocat, Gómez-Acebo & Pombo, Madrid [DOC]

11.00 - 11.30 Pause café
 
11.30 - 12.00

Sujet n° 2: Les bibliothèques dépositaires du patrimoine culturel en Espagne et dans l’Union européenne

Conférencière: Mme Milagros Del Corral, Directrice, Bibliothèque nationale d’Espagne, Madrid [PPT]

12.00 - 12.30

Sujet n° 3: Bibliothèques, archives et patrimoine culturel en Amérique latine : l’expérience du Chili

Conférencière: Mme Nivia Palma, Directrice, Dirección Bibliotecas, Archivos y Museos de Chile, Santiago du Chili

12.30 - 13.00

Sujet n° 4: L’accès au patrimoine culturel en ligne : le rôle des titulaires de droits

Conférencière: Mme Magdalena Vinent, Directrice générale, CEDRO, Madrid [PPT]

13.00 - 13.15

Sujet n° 5: La perspective des moteurs de recherche

 Conférencier: M. Yoram Elkaim, Directeur juridique, Europe méridionale, Google, Paris [PPT]

13.15 - 14.00

Table ronde

Modérateur: M. Carlos Guervós, Directeur, Secteur du droit d’auteur, Ministère de la culture, Madrid

14.00 - 15.30 Déjeuner
 
15.30 - 16.00

Sujet n° 6:  Détermination du patrimoine culturel et accès à ce patrimoine dans l’environnement numérique : le domaine public, les œuvres orphelines et le rôle des services d’enregistrement

Conférencier: M. Andrés Guadamuz, Professeur de droit, Université d’Édinbourgh, Édinbourgh [PDF]

16.00 - 16.30

Sujet n° 7: Documentation et numérisation du patrimoine culturel intangible : l’expérience de l’OMPI

Conférencière: Mme Brigitte Vezina, Consultante, Division des savoirs traditionnels, OMPI [PPT]

16.30 - 17.00 Pause café

16.45 - 17.45

Table ronde

Modérateur: M. Victor Vázquez López, Juriste principal, Division des techniques et de la gestion du commerce électronique, Secteur du droit d'auteur et des droits connexes, OMPI

   
Heure Vendredi 30 octobre 2009

 

Thème II: Institutions de préservation du patrimoine culturel en tant que créateurs, propriétaires et gestionnaires de propriété intellectuelle

09.30 - 10.00

Sujet n° 8: La valeur commerciale du patrimoine culturel : marchés et “économie de l’expérience”

Conférencière: Mme Rina Pantalony, Auteur, Guide OMPI de gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées, New York [PPT]

10.00 - 11.00

Sujet n° 9: Présentation d’œuvres d’art sur le Web : l’expérience de grands musées

Conférenciers:

M. Javier Docampo, Responsable de la Bibliothèque et de la Documentation, Musée National du Prado, Madrid

Mme Maria Pallante, Directrice adjointe de l’enregistrement pour les affaires internationales, Bureau du droit d’auteur des États Unis d’Amérique; ancien Conseiller juridique, Musée Guggenheim, New York [PPT]

11:00 - 11.30 Pause café

11.30 - 12.00

Sujet n° 10: Les difficultés juridiques à surmonter aux fin de la conservation des archives photographiques et de l’accès à ces archives : l’expérience de la Fondation Televisa (Mexique)

Conférencière: Mme Carmen Quintanilla Madero, Directrice de la propriété intellectuelle, Grupo Televisa, Mexico City [PPT]

12.00 - 12.30

Sujet n° 11: La conservation des documents diffusés sur le Web : l’expérience de la Bibliothèque nationale des Pays- Bas

Conférencière: Mme Annemarie Beunen, Avocate en droit d’auteur, Bibliothèque nationale des Pays-Bas, La Haye [PPT]

12.30 - 13.00

Sujet n° 12: L’usage en ligne du patrimoine culturel dans les institutions d’enseignement : un exemple en Espagne

Conférencière: Mme Ana Álvarez Lacambra, Coordinatrice de contenus de Red.es, Madrid [PPT]

13.00 - 14.00 Table ronde
 
14.00 - 14.15

Allocution de clôture

Ministère espagnol de la culture et OMPI

 

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