World Intellectual Property Organization

Principes directeurs pour la révision et l'utilisation de la CIB

  • Guide d'utilisation de la CIB [version 2014 PDF, DOC]
  • Principes directeurs pour la révision de la CIB [PDF] [DOC]
  • Principes directeurs permettant de déterminer la matière à classer [PDF] [DOC]
  • Principes directeurs permettant de déterminer l’endroit où doivent être classés les documents de brevet dans la CIB [PDF] [DOC]
  • Principes directeurs concernant la rédaction des définitions relatives au classement [PDF] [DOC]
  • Norme ST.8 de l’OMPI ("Enregistrement normalisé des symboles de la Classification internationale de brevets (CIB) sous forme déchiffrable par ordinateur") [PDF]
  • Norme ST.10/C de l’OMPI ("Présentation des éléments de données bibliographiques") [PDF]

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