L’ère nouvelle des technologies portables : quelles incidences pour la propriété intellectuelle?

Juin 2014

Par Emma Poole, agent de recherche attachée à la direction de l’OMPI

Les technologies dites “portables” sont à la fois la dernière tendance à la mode et l’une des plus anciennes qui soient – nous portons en effet des objets fonctionnels sur nous depuis que des horlogers comme Peter Henlein ont inventé la montre, au XVIe siècle. Devenue multifonctionnelle, la montre voisine aujourd’hui avec les podomètres, cardiofréquencemètres et dispositifs de localisation GPS au sein d’un secteur dont la valeur pourrait atteindre, selon certaines estimations, 42 milliards de dollars d’ici cinq ans et qui promet de révolutionner tant le commerce de détail que le marketing, la pratique de la gymnastique de forme ou la médecine. L’article qui suit s’interroge sur la manière dont cela se produira et met en évidence quelques-unes des questions de propriété intellectuelle qui pourraient se poser en cours de route.

Qu’entend-on par technologies portables?

Cette expression recouvre un ensemble d’innovations comprenant à la fois des ordinateurs ou des dispositifs que l’on porte sur soi et des technologies de réalité augmentée et de réalité virtuelle. Le marché des technologies portables est dominé actuellement par un petit nombre de dispositifs : lunettes intelligentes, montres et bracelets connectés, dont un grand nombre ont la capacité de communiquer par le biais d’applications avec des téléphones intelligents et des tablettes afin de mesurer le sommeil, la santé et les mouvements de leurs utilisateurs, dans le cadre d’un mouvement dit de “quantification de soi” (Quantified Self). Selon la firme Deloitte, ce secteur constitue un “créneau de masse” dont le chiffre d’affaires pour la seule année en cours s’élèvera à environ 3 milliards de dollars.

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Google Glass est un dispositif informatique portable muni d’un petit écran à cristaux liquides. Il est activé par des commandes vocales, et l’utilisateur peut faire défiler des menus déroulants au moyen d’un pavé tactile se trouvant sur le côté de l’appareil. Il utilise des applications de plus en plus nombreuses et permet entre autres de prendre des photos, d’enregistrer des vidéos, d’exporter des fichiers vers le Web et d’envoyer des courriers électroniques. Son utilisation a toutefois donné lieu à des critiques en matière de protection de la vie privée et de sécurité. (Photos: Google).

Premiers litiges de propriété intellectuelle

La “course aux armements” a débuté en matière de propriété intellectuelle dans le secteur des technologies portables. Un premier contentieux de brevet vient d’être engagé aux États-Unis d’Amérique par Adidas contre la société Under Armour au sujet de l’application MapMyFitness de cette dernière, et des entreprises de technologie comme Google se constituent des arsenaux de brevets par la voie de dépôts et de rachats. En 2013 seulement, Google a obtenu plus de 2000 brevets aux États-Unis d’Amérique – près du double du nombre qui lui avait été délivré en tout au cours des années antérieures –, dont un pour un “système d’oculométrie”.

Le secteur des technologies portables en est encore à ses balbutiements, mais on sait déjà qu’il soulèvera un certain nombre de problèmes de propriété intellectuelle. Il semble cependant probable que ces derniers s’inscriront dans la voie tracée par les innovations des secteurs du mobile et des semi-conducteurs. Si cela se confirme, la portée et la qualité des brevets existants pourraient devenir un sujet de préoccupation. La question de la validité des brevets de mauvaise qualité fait l’objet d’un vif débat, et une réforme est à l’étude aux États-Unis d’Amérique. Autrement, les normes applicables à l’industrie des technologies portables seront influencées par les récentes évolutions intervenues à l’échelon national et international – par exemple aux États-Unis d’Amérique et en Europe – en matière de brevets essentiels et de concession de licences FRAND (voir l’encadré). Des difficultés sont également à prévoir si d’autres pays suivent l’Allemagne et la Nouvelle-Zélande dans leur opposition aux brevets sur les logiciels.

Les licences FRAND

Lorsqu’un brevet porte sur une technologie essentielle à la mise en œuvre d’une norme donnée, son titulaire doit concéder à son égard des licences à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires dites “FRAND” (fair, reasonable and non-discriminatory), et cela afin d’assurer la compatibilité et l’interopérabilité des dispositifs fabriqués par différentes entreprises. L’objectif est de favoriser une large diffusion de technologies normalisées tout en continuant à encourager les entreprises à innover et à participer au processus de normalisation.

Des questions se poseront, de la même manière, en ce qui concerne l’application du droit des marques dans ce secteur, et notamment le traitement des marques concurrentes protégées dans des territoires différents, la création de marques dans les environnements virtuels et le respect des marques dans le système en constante expansion des noms de domaine.

Design : la fusion de la forme et de la fonction

La propriété intellectuelle a toujours opéré entre le droit des dessins et modèles (du design) et celui des brevets une soigneuse distinction que les technologies portables pourraient bien mettre en pièces. Steve Jobs a dit un jour : “Le design, ce n’est pas seulement l’apparence et le ressenti d’un produit. C’est la manière dont il fonctionne”. Cette fusion de la forme et de la fonction se manifeste le plus par des rapprochements croissants entre sociétés de technologie et industrie de la mode. Des cadres de haut niveau du domaine de la mode ont été recrutés par des entreprises de technologie – Apple a par exemple débauché Paul Deneve d’Yves Saint-Laurent et Angela Ahrendts de Burberry –, et des accords de partenariat et de collaboration ont été conclus entre les deux secteurs en vue de la conception d’articles de mode fonctionnels – témoins le partenariat de Google avec Ray-Ban et Oakley et le travail d’Apple sur la plate-forme et les dispositifs Nike+. Il existe déjà des bijoux et des vêtements de sport “intelligents”, et on verra dans un proche avenir des tissus faits de fibres conductrices, capables de communiquer avec certains appareils ou de vérifier l’authenticité d’un produit vestimentaire.

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Le domaine dans lequel le taux d’adoption des technologies portables est le plus élevé est celui des produits conçus pour surveiller, mesurer et enregistrer des données relatives à l’activité physique. La société Nike a été l’une des premières à se lancer dans ce domaine avec le kit de sport Nike+iPod en 2006. Sa gamme s’est élargie depuis, et comprend maintenant des applications pour iOS et Android, une montre multifonctions avec GPS et le bracelet Nike+ FuelBand. (Photos: Nike, Inc.).

Ces nouvelles évolutions subiront les effets des incertitudes et des différences qui existent déjà en matière de protection internationale des droits de propriété intellectuelle relatifs aux dessins et modèles tridimensionnels de vêtements et d’articles chaussants. L’innovation dans ce secteur peut également se ressentir du manque de clarté entourant la protection des dessins et modèles non enregistrés et virtuels, quoique cette lacune puisse bien être comblée par les formes existantes de protection de droits de propriété intellectuelle (par exemple les marques ou les brevets).

Le prochain stade : augmenter le vécu

La prochaine vague de technologies portables à arriver sur le marché sera celle des dispositifs utilisant la réalité augmentée ou la réalité virtuelle. Il s’agit dans les deux cas de technologies fondées sur un environnement créé par ordinateur : dans la réalité augmentée, celui-ci est superposé au monde réel (par exemple dans les lunettes Google Glass), et dans la réalité virtuelle, l’utilisateur est immergé dans cet environnement (penser au casque de réalité virtuelle Oculus Rift).

Les dispositifs de réalité augmentée pourraient contribuer à l’amélioration de l’efficacité, de la sécurité et de la productivité dans les domaines du service à la clientèle ou de la logistique, et pourraient également être utilisés par des médecins dans le cadre de consultations ou de chirurgies. Les tout premiers ont été conçus, pour la plupart, pour des environnements de jeu, mais ils pourraient bientôt nous permettre à tous de dialoguer d’un continent à l’autre ou donner à des spécialistes la possibilité de manipuler des appareils à distance pour effectuer des opérations chirurgicales, désamorcer des bombes ou explorer des territoires inaccessibles.

Deuxièmes écrans et diffusion personnalisée

La réalité virtuelle et augmentée permet de proposer au consommateur une façon complètement nouvelle d’expérimenter les contenus. Les dispositifs de réalité virtuelle pourraient transformer la manière de diffuser ces derniers en offrant aux utilisateurs la possibilité d’assister virtuellement à des manifestations sportives, concerts ou conférences universitaires, en temps réel. Un téléspectateur portant un dispositif de réalité augmentée pourrait regarder une émission de télévision tout en y affichant simultanément des contenus connexes (une expérience similaire à celle du “deuxième écran” des applications de téléphones portables qui fournit des informations complémentaires à l’utilisateur). Il serait également possible d’appeler une fonction de recherche ou un dictionnaire pendant que l’on lit un livre, électronique ou pas.

Il y a tout lieu de croire que ces nouveaux modes d’interaction avec les contenus créatifs auront des répercussions non négligeables pour le système du droit d’auteur. N’importe quel film ou spectacle pourra être clandestinement enregistré ou diffusé sur le Web. La prolifération des contenus connexes sera telle que le respect des droits d’auteur s’y rapportant sera quasiment impossible à surveiller. Dans un monde virtuel, il sera toujours aussi difficile de déceler les atteintes aux droits, et l’accès à des éléments permettant de prouver qu’elles ont été commises le sera encore plus. Qui plus est, dans un contexte où n’importe qui peut enregistrer n’importe quoi à n’importe quel moment, l’application des notions d’usage loyal ou d’acte loyal deviendra chose difficile.

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La grenouillère intelligente Mimo Baby de la société américaine Rest Devices est un écoute-bébé portable muni de robustes capteurs intégrés au tissu, qui tient les parents informés de paramètres tels que la respiration de leur bébé, son niveau d’activité et sa température. (Photo: Rest Devices).

Quand s’estompent les frontières entre corps et technologie

Les technologies portables vont aussi brouiller les lignes qui séparent le corps humain et la technologie. L’évolution des aides techniques aux personnes ayant un handicap (par exemple le degré de perfectionnement des prothèses utilisées par des athlètes comme Aimee Mullins ou les nouveaux implants cochléaires et leur effet transformateur) alimente depuis longtemps l’idée d’une amélioration des capacités de l’être humain au moyen de la technologie. La multiplication des nouveaux dispositifs à porter en permanence sur soi (sur la tête, comme la SmartWig – la “perruque intelligente” de Sony – ou collés sur la peau, comme le “tatouage autocollant” de Motorola destiné à contenir des mots de passe d’identification) donne naissance à d’autres possibilités, par exemple l’utilisation de capteurs à distance pour suivre les déplacements de personnes vulnérables telles que les enfants ou les personnes atteintes de démence ou la collecte de données de géolocalisation à des fins d’analyse sociologique ou de santé publique.

Des préoccupations seront également exprimées en ce qui concerne la présence constante de ces technologies sur les individus, par exemple les incidences en matière de vie privée des capacités de reconnaissance faciale des dispositifs portables et les risques pouvant découler de l’implantation de dispositifs techniques dans le corps humain. D’autres questions plus complexes pourraient être soulevées concernant la mise en œuvre dans les dispositifs portables de technologies haptiques susceptibles de rendre impossible la différenciation entre toucher virtuel et toucher réel.

Les nouveaux modes d’interaction mis au point pour ces dispositifs donneront eux aussi naissance à des préoccupations en matière de propriété intellectuelle. Les gestes constituent un élément important de notre interaction avec la technologie (par exemple le pincement et le glissement); il est déjà arrivé, d’ailleurs, que des demandes de brevet ou de marque soient déposées pour protéger des gestes. Il est permis d’imaginer que cela donne naissance à une forme de contenu créatif complètement nouvelle et lucrative – peut-être les chorégraphes sont-ils sur le point de faire fortune.

Apprentissage et aide – des informations parfaites pour des conseils parfaits

Les technologies portables réaliseront pleinement leur potentiel lorsqu’elles cesseront d’être des dispositifs qui nous observent pour devenir des plates-formes exploitant les données ainsi rassemblées pour nous dispenser des conseils élaborés spécialement pour nous (ou nous exposer à des actions de marketing ciblées à notre intention). Les possibilités sont extraordinaires : des dispositifs nous dirigeront vers nos réunions, amélioreront notre productivité, nous avertiront en cas de menace de sécurité et s’occuperont de nous administrer nos médicaments, de gérer nos douleurs et de remettre notre cœur en marche. Ce sont également des dispositifs qui s’occuperont de communiquer avec le réseau de plus en plus important qu’est l’Internet des objets (voir l’encadré) : désactiver une alarme, allumer le chauffage dans la maison et ouvrir la porte du garage. Il est déjà possible d’ouvrir le hayon d’une voiture en passant le pied sous le pare-chocs arrière.

Il se posera cependant un problème, à savoir que ces plates-formes ne pourront prévoir nos besoins que si elles ont correctement appris nos habitudes. Cela signifie que la qualité de leur analyse ou notre assiduité à porter un dispositif pourront fausser ou amputer les données et rendre leurs conseils inutiles.

Propriété des données

Alors que les entreprises du secteur en plein essor des technologies portables accumulent sur nous des informations toujours plus nombreuses, il sera intéressant de voir à qui sera reconnue la propriété du nouveau type d’actif incorporel ainsi créé. Un rapport de la Commission européenne inclut à la fois dans ces “données de la vie” les informations relatives à notre identité et celles nous concernant que nous fournissons à des services en ligne. “J’espère que les faits de notre vie nous appartiennent, à chacun et chacune de nous” a écrit un jour le poète Ted Hughes. Dans un environnement numérique peuplé d’entreprises de technologie qui nous permettent d’utiliser gratuitement des services en échange du droit quasi illimité d’exploiter nos données, il pourrait s’avérer que ce n’est pas tout à fait le cas.

Toute incertitude concernant la propriété de ces données de la vie ouvrira la porte à de multiples conséquences. Notre interaction avec l’Internet des objets revêtira une importance toute particulière – partagerons-nous avec nos dispositifs la même identité juridique? Si notre dispositif est volé, pourra-t-il encore ouvrir notre porte de garage? Et si la réponse est négative, pourquoi et comment? Toutes ces questions seront liées à celles de l’interopérabilité des divers dispositifs et de la manière de demander et d’obtenir l’autorisation d’utiliser les données et informations.

L’Internet des objets

La prochaine révolution industrielle sera celle des dispositifs connectés – des objets industriels pourvus d’une capacité de traitement et communiquant sans fil les uns avec les autres. Sont compris dans cet “Internet des objets” le fameux réfrigérateur qui commande du lait lorsqu’il n’en reste presque plus, les éléments d’avions qui préviennent les ingénieurs lorsqu’ils ont besoin d’être examinés et les systèmes de chauffage qui se mettent en marche lorsque votre téléphone portable les avertit que vous êtes sur le point de rentrer chez vous.

L’exploration des conséquences juridiques de l’utilisation ou du port de dispositifs technologiques a déjà débuté : distraction présumée d’un conducteur par des Google Glass ou responsabilité éventuelle de l’auteur d’un SMS dans l’accident provoqué par le conducteur auquel il a envoyé ce dernier. En Australie, la validité d’un testament rédigé sur un téléphone portable vient d’être reconnue. Les téléchargements effectués à partir d’un dispositif portable pourront-ils être utilisés à titre de preuve concernant des contrats, des ententes, des testaments, voire des activités criminelles? Qui détiendra le droit d’autoriser une telle utilisation – la personne qui aura effectué ces téléchargements ou l’entreprise de technologie qui pourra en tirer un avantage pécuniaire?

Les données relatives à la vie de certaines personnes peuvent valoir plus cher que d’autres (voilà une nouvelle façon de suivre la trace de votre vedette préférée). Aurons-nous une sorte de droit d’auteur sur les nôtres, et si oui, quand nous sera-t-il reconnu? Cet aspect pourrait être particulièrement important, étant donné que les technologies numériques, et notamment portables, “élargiront énormément la notion de collaboration”, dans la mesure où elles permettront à des personnes (ainsi qu’à des personnes et à des machines) situées dans des pays différents de travailler ensemble et en temps réel à l’exécution de tâches complexes. Il sera essentiel de savoir comment chiffrer ces contributions pour leur attribuer une valeur économique.

Enfin, la possibilité de constituer des données cumulatives pour l’ensemble d’une communauté ou d’une société sera extrêmement intéressante, à la fois pour l’entreprise privée et le secteur public. Les gouvernements devront s’interroger quant à la manière de garantir leur accès aux données de vie pour des initiatives d’intérêt public et de santé publique.

L’avenir

S’il est évident que la valeur de ces technologies pourrait croître de façon exponentielle pour les entreprises, on voit moins bien, pour l’instant, en quoi et comment elles pourront avantager le commun des consommateurs. Le taux d’adoption des dispositifs reste modeste – on estime qu’au Royaume-Uni, le nombre des propriétaires de montres intelligentes est actuellement inférieur à un pour cent de la population.

Il existe également d’autres préoccupations : durée de vie des piles, irritations de la peau, sécurité des données et méfiance à l’égard d’une technologie intrusive. Jaron Lanier, l’un des pionniers de la réalité virtuelle, a parlé de la “fourberie” des sociétés de technologie qui exploitent les incidents de notre vie pour nous vendre leurs produits. Dans son roman intitulé The Circle, Dave Eggers dépeint une entreprise de technologie dystopique dominée par les dispositifs portables, dans laquelle “la vie privée constitue un vol”. L’essor du marché des montres intelligentes pourrait être freiné par le peu d’intérêt que manifestent les natifs numériques à l’égard du port de la montre, et quant aux rêves de tricordeurs et de badges de communication de la série télévisée Star Trek, ils sont probablement déjà réalisés par les téléphones intelligents et les tablettes informatiques.

L’avenir du secteur des technologies portables reste cependant prometteur, car ces inquiétudes sont contrebalancées par un potentiel considérable. Le fait que sa croissance ne soit pas plus rapide pourrait avoir une explication fort simple : les consommateurs ne sont peut-être pas prêts pour les nombreuses fonctionnalités offertes par les dispositifs portables. Apple travaillait sur la technique d’interaction multitactile bien avant la création de son iPad, mais a attendu pour la mettre sur le marché que les consommateurs acquièrent une compréhension instinctive des avantages que cette technologie pouvait leur apporter. On dit qu’il faut apprendre à marcher avant de pouvoir courir; de la même façon, nous avons peut-être besoin de comprendre les dispositifs de suivi, d’augmentation et d’apprentissage avant qu’ils puissent réellement nous être utiles. Autrement, nous perdrons tout enthousiasme pour ces nouveautés – il suffit d’imaginer le nombre de bracelets d’activité et de moniteurs cardiaques qui prennent déjà la poussière au fond des sacs de gymnastique de sportifs d’âge mûr.

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