À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Livres

Juin 2009

Intangible Cultural Heritage and Intellectual Property - Communities, Cultural Diversity and Sustainable Development

Toshiyuki Kono (éd.) janvier 2009 | ISBN 978-90-5095-758-8 | xvi + 416 pp. | Prix : 75,00 €

Le patrimoine culturel immatériel est l’ensemble des pratiques, expressions, savoirs et compétences que les communautés et les individus reconnaissent comme faisant partie de leur patrimoine culturel. Les traditions orales, la danse, la musique, les rituels et événements festifs, les connaissances concernant la nature et l’artisanat sont quelques-uns des domaines dans lesquels se manifeste le patrimoine culturel immatériel. En 2003, l’UNESCO a adopté la Convention pour la sauvegarde du patrimoine immatériel, laquelle a pour buts la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, mais aussi le respect de ce dernier, la sensibilisation à son importance ainsi que la coopération et l’assistance internationales.

Toshiyuki Kono, professeur à la faculté de droit de l’université de Kyushu (Japon), a participé à la rédaction de la Convention en tant qu’expert. Ses travaux l’ont mené à conclure à la nécessité d’un renforcement de la collaboration et de la compréhension mutuelle entre l’OMPI et l’UNESCO sur les questions de patrimoine culturel immatériel. C’est pour contribuer à remédier à cette situation que l’université de Kyushu a participé à l’organisation d’une conférence internationale sur l’articulation du patrimoine culturel immatériel et de la propriété intellectuelle dans le cadre de la Convention. Cette conférence a permis de nombreux échanges entre professionnels en matière de protection des traditions culturelles.

Minutieusement édité par M. Kono, ce livre résulte de la compilation d’une masse de documents de conférence constituant globalement une œuvre particulièrement importante sur les interactions entre la protection juridique et la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel. Plusieurs de ses chapitres portent sur des travaux de l’OMPI, et notamment ceux du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC).

L’ouvrage recense les points de vue de chercheurs et de praticiens de domaines variés (juristes, anthropologues, décideurs, universitaires, ethnomusicologues, archivistes et autres) et de pays très divers (par exemple Inde, Brésil, Australie et Canada). Il propose une vue d’ensemble des questions déterminantes pour la survie du patrimoine culturel immatériel, élément indispensable de la diversité culturelle et source de développement durable.

Le livre, qui couvre quatre grands thèmes, commence par recenser, à la périphérie de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine immatériel, un certain nombre de questions restées sans réponse qui sont ensuite développées dans les chapitres suivants.

La deuxième partie analyse les inventaires du patrimoine culturel immatériel comme moyen de sauvegarde et expose les controverses et les limitations liées à l’établissement de ces inventaires. Wend B. Wendland, de la Division des questions mondiales de propriété intellectuelle de l’OMPI, se penche sur la dimension de la propriété intellectuelle et les choix qui s’offrent à cet égard, en matière de documentation, d’enregistrement et de numérisation du patrimoine culturel immatériel. La troisième partie de l’ouvrage explore l’importante question de la propriété du patrimoine culturel immatériel par les communautés. Les auteurs y expliquent les enjeux que représentent le contrôle des traditions culturelles et la reconnaissance des communautés et de leur patrimoine culturel immatériel. Dans la quatrième partie, ils examinent la notion de consentement préalable donné en connaissance de cause, laquelle vise à donner des moyens d’action aux dépositaires des traditions culturelles. L’aspect le plus intéressant de l’ouvrage est peut-être qu’il se penche, dans sa cinquième partie, sur les avantages et les éventuels inconvénients que présentent les efforts et régimes réglementaires mis en œuvre pour sauvegarder le patrimoine culturel immatériel.

Cette étude exhaustive de la question du patrimoine culturel immatériel sera d’une grande utilité à tous ceux que leurs activités amènent à se préoccuper de la protection juridique ou de la sauvegarde de ce patrimoine. Malgré une grande diversité d’horizons, les auteurs expriment tous l’espoir que le patrimoine culturel immatériel sera sauvegardé non seulement dans les archives et les musées, mais aussi sous sa forme vivante. Grâce à des analyses instructives et à des exemples bien documentés, l’ouvrage du professeur Kono constitue un instrument utile pour les personnes qui s’intéressent à la gestion du patrimoine culturel immatériel et à sa relation avec la propriété intellectuelle, la politique générale, la législation et la pratique juridique.

Brigitte Vezina, Division des questions mondiales de propriété intellectuelle

Liens

Le Magazine de l’OMPI vise à faciliter la compréhension de la propriété intellectuelle et de l’action de l’OMPI parmi le grand public et n’est pas un document officiel de l’OMPI. Les désignations employées et la présentation des données qui figurent dans cette publication n’impliquent de la part de l’OMPI aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires ou zones concernés ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites territoriales. Les opinions exprimées dans cette publication ne reflètent pas nécessairement celles des États membres ou du Secrétariat de l’OMPI. La mention d’entreprises particulières ou de produits de certains fabricants n’implique pas que l’OMPI les approuve ou les recommande de préférence à d’autres entreprises ou produits analogues qui ne sont pas mentionnés.