L’utilisation des marques collectives et des marques de certification pour protéger et promouvoir la culture

7 avril 2021

Lors d’un webinaire qui a eu lieu le 24 mars 2021, les membres de la Taita Basket Association (Kenya) et du Conseil sâme (Norvège) ont décrit la pratique de leurs communautés respectives concernant les marques collectives et les marques de certification. Ce webinaire interactif qui visait à expliquer en quoi les outils de propriété intellectuelle pouvaient être utiles aux peuples autochtones et aux communautés locales était le premier d’une série de webinaires de l’OMPI intitulée “Comment protéger et promouvoir votre culture”.

Photo : (de gauche à droite) : Anna Sinkevich (OMPI), Christina Hætta (Conseil sâme, Norvège), Jacob Adams (juriste spécialisé en propriété intellectuelle, États-Unis d’Amérique), Dorcas Gombe Mwambeta (Taita Basket Association, Kenya).

Dans le monde entier, les peuples autochtones et les communautés locales ont constitué tout un patrimoine de savoirs traditionnels et d’expressions culturelles traditionnelles. Si le système de propriété intellectuelle ne permet pas de répondre à toutes les difficultés auxquelles se heurtent les peuples autochtones et les communautés locales, il leur offre des outils pour protéger certains aspects de ces formes traditionnelles d’innovation et de créativité et les promouvoir (ou éviter qu’elles ne fassent l’objet d’appropriations illicites).

Une utilisation stratégique du système de propriété intellectuelle peut être un moyen de maximiser la valeur économique des produits et services touchant aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.

Ces webinaires ont pour but de montrer des histoires réelles concernant l’utilisation des droits [de propriété intellectuelle] par [les peuples autochtones et les communautés locales].

Wend Wendland, directeur de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI

Durant ce webinaire interactif animé par Anna Sinkevich, boursière autochtone de l’OMPI, deux représentants de peuples autochtones et de communautés locales – Mme Dorcas Gombe Mwambeta de la Taita Basket Association (Kenya) et Mme Christina Hætta du Conseil sâme (Norvège) – ont expliqué comment leurs communautés respectives utilisaient les marques collectives et les marques de certification.marks.

(PHOTO : OMPI/SHINGO TSUDA)

[La marque collective a amené] de nombreux changements. Nos ventes ont augmenté [et] nos produits ont gagné en qualité, car lorsqu’on tresse un panier il faut satisfaire aux normes fixées par l’association.

Dorcas Gombe Mwambeta, Taita Basket Association (Kenya)
(PHOTO : CONSEIL SÂME)

Nous voulons que le consommateur soit satisfait et qu’il ait la certitude d’avoir choisi un produit fabriqué par des Sâmes, un “duodji”. Les [marques de certification] contribueront aussi à susciter l’intérêt et raconteront d’où vient le produit et ce qu’est la culture sâme, une histoire dont nous sommes les auteurs.

Christina Hætta, responsable du service culturel du Conseil sâme (Norvège)

Le spécialiste de la propriété intellectuelle, M. Jacob Adams (États-Unis d’Amérique), a pris la parole pour rappeler les notions clés concernant les marques collectives et les marques de certification et a expliqué en quoi ces instruments pouvaient répondre aux besoins particuliers des peuples autochtones et des communautés locales.

L’un des principaux problèmes qui se pose sur le marché des produits et services [de peuples autochtones et de communautés locales] est que nombre de consommateurs ne savent pas où trouver des [produits et services] authentiques, où qu’ils ne sont pas à même de déterminer [s’il s’agit] ou non de produits authentiques. C’est donc là que les systèmes de marques de certification et de marques collectives peuvent faire la différence.

Jacob Adams, juriste spécialisé en propriété intellectuelle (États-Unis d’Amérique)

À l’issue des exposés, les intervenants ont répondu à différentes questions posées par les participants.

Informations générales sur la série de webinaires intitulée “Comment protéger et promouvoir votre culture”

La série de webinaires intitulée Comment protéger et promouvoir votre culture s’inspire de la publication de l’OMPI – Comment protéger et promouvoir votre culture: guide pratique de la propriété intellectuelle pour les peuples autochtones et les communautés locales. Cette série de webinaires s’adresse d’abord aux peuples autochtones et aux communautés locales et met l’accent sur les principaux outils de propriété intellectuelle qui peuvent leur être utiles.

Nous ne doutons pas de son intérêt pour les peuples autochtones et les communautés locales, les responsables politiques, les spécialistes de la propriété intellectuelle et autres qui souhaitent renforcer leurs connaissances sur l’application des droits de propriété intellectuelle dans ce domaine. Chaque webinaire sera consacré à un droit ou un outil de propriété intellectuelle donné. Ces webinaires se veulent aussi concrets et participatifs que possible.

Un webinaire distinct sur les marques collectives et les marques de certification sera diffusé en espagnol le 28 avril 2021.

Abonnez-vous aux mises à jour de l’OMPI sur les savoirs traditionnels pour vous tenir au courant des activités et des manifestations à venir de la Division des savoirs traditionnels de l’OMPI.

Renseignements additionnels concernant le webinaire