Atelier pratique organisé par l’OMPI au-dessus du cercle arctique

30 septembre 2019

Un atelier pratique de trois jours, tenu du 14 au 16 mai 2019, a réuni 16 représentants de deux peuples autochtones vivant dans la région arctique, les Inuits et les Same, ainsi que des fonctionnaires du Canada, de la Finlande et de la Suède, pour discuter de la propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.

Généralités

À Iqaluit, ville d’environ 7000 habitants et capitale du territoire inuit du Nunavut, au Canada, l’OMPI et le Gouvernement du Canada ont organisé un atelier pratique sur la propriété intellectuelle, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles à l’intention des pays de la région arctique, en collaboration avec un partenaire autochtone local, Nunavut Tunngavik Inc (NTI).

L’atelier a accueilli des représentants de peuples autochtones et des fonctionnaires du Canada (pays hôte) et de quatre pays nordiques, à savoir le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède.  Le Danemark et la Norvège n’ont pas été en mesure d’y participer.

J’ai acquis de solides connaissances sur les droits de propriété intellectuelle, qui me sont d’une grande utilité dans mon travail.

Ellacarin Blind, participante et membre du peuple same

Il a fallu près de deux ans pour organiser cette manifestation unique, dont la conception, la planification et la mise en place ont nécessité un temps et des efforts considérables.  Cet atelier est le résultat d’une collaboration étroite avec le Gouvernement du Canada et notre partenaire local NTI à toutes les étapes du processus.

Il a été une occasion extraordinaire, pour un groupe de personnes différentes, provenant de pays de l’Arctique et ayant chacune des expériences et des perspectives uniques, de se réunir pour dialoguer et échanger.  Cela a été pour nous l’occasion de nous informer, d’apprendre et d’examiner les opportunités et les défis liés à la protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles au sein du système de la propriété intellectuelle et en dehors de ce système.  Nous attendons avec intérêt la poursuite de ces discussions dans une perspective nationale et internationale, grâce à la mise en œuvre de la stratégie du Canada en matière de propriété intellectuelle et aux négociations de l’IGC, respectivement.

Mark Schaan, directeur général, Direction générale des politiques-cadres du marché, Innovation, sciences et développement économique (Canada)

Les peuples autochtones inuit et same sont célèbres pour leur artisanat et leurs créations artistiques, ainsi que pour leur connaissance de la nature et des ressources naturelles de leurs régions respectives.  Néanmoins, en raison des lacunes du système actuel de propriété intellectuelle en matière de protection, leur connaissance et leur expression des cultures autochtones sont souvent exposées au risque d’utilisation abusive et d’appropriation illicite.

Objectifs et méthodologie

L’un des principaux objectifs de l’atelier était de transmettre des connaissances de base sur les principales règles et les principaux mécanismes et outils sur lesquels repose le système de la propriété intellectuelle, et sur leurs incidences au regard des peuples autochtones, en mettant l’accent à la fois sur l’intérêt que la propriété intellectuelle peut revêtir en termes de protection des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que sur les difficultés qui se posent.  L’atelier a également permis de mettre en relation des fonctionnaires et des représentants de peuples autochtones de la région arctique, et d’échanger des données d’expérience sur les pratiques recommandées.

Le programme proposé était interactif, avec un mélange d’exposés, de discussions plénières, de travail en petits groupes et d’études de cas, et comprenait la participation d’un représentant de l’Association internationale pour les marques (INTA), venu animer à titre gracieux les discussions relatives à l’utilisation de signes distinctifs.

Cet atelier unique – organisé au-dessus du cercle arctique, sur un territoire autochtone – a permis à des représentants des peuples same et inuit ainsi qu’à des fonctionnaires du Canada, de la Finlande et de la Suède d’examiner ensemble un important sujet, grâce au partage de données d’expérience, à l’examen des options envisageables et à la définition d’éventuelles solutions pratiques et politiques.  Un grand merci au Gouvernement du Canada pour avoir coorganisé cet atelier inoubliable.

Bourses de l’OMPI à l’intention des autochtones, et animations de l’OMPI en langue autochtone

À la fin de l’atelier, l’OMPI a annoncé qu’elle offrirait deux bourses à des représentants de peuples autochtones de la région arctique, en vue de leur participation au Cours d’été de l’OMPI sur la propriété intellectuelle en 2020

En 2019, dans le cadre de l’Année internationale des langues autochtones, l’OMPI a également lancé une version sous-titrée de sa courte animation sur les savoirs traditionnels, “Les aventures des Yakuanoi” dans la langue locale inuite, l’inuktitut.