Dossier de préparation pour l’IGC 27

Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) se réunit plusieurs fois par an à Genève.

Cette page présente les documents et le matériel revêtant le plus d’intérêt pour les participants qui souhaiteraient se préparer à la prochaine session de l’IGC, y compris pour les consultations avec les peuples autochtones, les communautés locales et les autres parties prenantes.

La vingt-septième session de l’IGC (24 mars au 4 avril 2014) portera sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles.

Principaux documents de fond

  • Mandat de l’IGC pour 2014-2015 PDF, Mandat de l'IGC
  • Dossier d’information n° 1: Savoirs traditionnels et propriété intellectuelle PDF, Dossier d’information sur les savoirs traditionnels et la propriété intellectuelle
  • Dossier d’information n° 2: Le Comité intergouvernemental de l’OMPI PDF, Dossier d’information sur l'IGC
  • Dossier d’information n° 3: Élaborer une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur l'élaboration d'une stratégie nationale de P.I. relative aux savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 7: Droit coutumier et savoirs traditionnels PDF, Dossier d’information sur le droit coutumier et savoirs traditionnels
  • Dossier d’information n° 9: Documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles PDF, Dossier d’information sur la documentation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles
  • Savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles: Suggestions de questions transversales à examiner PDF, Savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles: Suggestions de questions transversales à examiner
  • Minding Culture: Case Studies on Intellectual Property and Traditional Cultural Expressions PDF, Minding Culture: Case Studies on Intellectual Property and Traditional Cultural Expressions

Voir également le document du président intitulé Savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles: suggestions de questions transversales à examiner. Le résumé des documents donne une brève explication sur tous les documents de la session.

Séance d’information informelle

Durant les séances d’information préparatoires informelles, le Secrétariat de l’OMPI donne aux représentants des États membres à Genève des informations sur les principaux points examinés à la prochaine session de l’IGC, ainsi que sur les modalités pratiques.

La séance d’information informelle pour la vingt-septième session de l’IGC a eu lieu au siège de l’OMPI (salle AB 13.1) le 14 mars 2014, à 10 h 30.

  • Diapositives de la présentation (en anglais) PDF, Diapositives de présentation

Voir la vidéo de la session du 14 mars.