Sport et développement

L'importance économique de la propriété intellectuelle et du sport ainsi que leur contribution potentielle au développement ont amené les États membres de l'OMPI et, plus largement, l'ensemble du système des Nations Unies, à s'intéresser de plus près à cette question. Le secrétaire général de l'ONU, M. Ban Ki Moon, a rappelé la volonté du système des Nations Unies de promouvoir le sport comme outil de développement – y compris dans le cadre de la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le développement fixés par les Nations Unies.

Le sport est accessible à tous. Le football, l'un des sports les plus populaires au monde, rassemble plus de 240 millions de joueurs dans 1,4 million d'équipes faisant partie de 300 000 clubs à travers le monde. Le sport peut être source de revenus, créer des emplois et appuyer le développement économique à l'échelle locale.

L'industrie du vêtement de sport et des équipements sportifs, qui pèse plusieurs milliards de dollars, encourage l'innovation et le commerce tout en favorisant les recettes provenant de l'étranger. L'organisation de manifestations sportives au niveau local, national ou international, permet d'enrichir le tissu social et culturel des communautés, les rendant ainsi plus attractives aux yeux des investisseurs et des touristes.

Le secteur du sport nécessite toutefois un cadre juridique solide pour soutenir l'exploitation et la commercialisation des droits de propriété intellectuelle, ainsi que des compétences humaines et organisationnelles.

Activités de l'OMPI

La Jamaïque offre une photographie dédicacée d'Usain Bolt
à l'OMPI (photo : OMPI/Berrod).

L'OMPI, institution spécialisée des Nations Unies en matière de propriété intellectuelle, élabore des programmes de sensibilisation et de formation qui encouragent les pays
– notamment ceux en développement – à utiliser la propriété intellectuelle de façon stratégique pour promouvoir un secteur du sport dynamique et durable, capable d'attirer les grandes manifestations sportives et de générer toujours plus d'opportunités de développement, de création de richesses et de croissance.

Ces programmes sont axés sur les compétences et capacités humaines et institutionnelles nécessaires à l'appui de l'industrie du sport des États membres, dans l'optique de stimuler l'innovation, de dynamiser les échanges et d'encourager le développement social et économique. Ils traitent également de la mise en place d'un cadre réglementaire favorable à la propriété intellectuelle, qui intègre des moyens de lutter contre les atteintes aux droits de propriété intellectuelle susceptibles d'entamer la confiance des bailleurs de fonds et de diminuer les avantages associés à la tenue d'une manifestation sportive majeure.

Les programmes de renforcement des capacités mis en œuvre par l'OMPI sont fondés sur la demande et adaptés au contexte social et culturel de chaque pays. Ils font intervenir un large éventail de parties prenantes : organismes gouvernementaux et publics, responsables de l'application des lois et juges, praticiens du droit, agents, athlètes, fédérations et clubs sportifs, organisateurs de manifestations, donateurs et bailleurs de fonds, fabricants d'articles de sport, chaînes de télévision et entreprises du secteur des médias.

Dans cet effort, l'OMPI bénéficie notamment du soutien du Comité international olympique (CIO), de la Fédération internationale de football association (FIFA) et du Groupement des détenteurs de droits sportifs (SROC).

Les activités clés de ces programmes sont notamment les suivantes :

• appui aux gouvernements et aux institutions publiques pour l'intégration de la propriété intellectuelle et du sport dans les plans de développement nationaux;
• sensibilisation des organismes sportifs nationaux et régionaux, des gestionnaires du sport, des entreprises du secteur sportif et des praticiens du droit à l'importance de la propriété intellectuelle dans le domaine du sport; et
• renforcement des capacités des organismes sportifs, des gestionnaires du sport, des entreprises du secteur sportif et des praticiens du droit. L'objectif est de les aider à mettre en œuvre des stratégies de propriété intellectuelle efficaces ainsi qu'à élaborer des plans d'action et outils axés sur la propriété intellectuelle, qui leur permettront d'enrichir, d'exploiter et de protéger leur portefeuille de droits de propriété intellectuelle et d'actifs connexes, sur les plans national et international. Ces activités visent entre autres les domaines suivants:
  • marques et autres actifs
  • parrainage/partenariat et accords d'exploitation commerciale
  • droits de radiodiffusion et accords relatifs aux médias
  • accords de concession de licences
  • droit à l'image
  • défense des droits de propriété intellectuelle, lutte contre la contrefaçon et le piratage et renforcement du respect des droits de propriété intellectuelle.