Rapports panoramiques sur les brevets

Les rapports panoramiques sur les brevets décrivent la situation en ce qui concerne les brevets relatifs à une technologie particulière, soit dans une région ou un pays donnés soit à l’échelle mondiale.

Le rapports portent sur des thèmes présentant un intérêt pour les pays en développement et les pays les moins avancés, notamment la santé publique, la sécurité alimentaire, le changement climatique et l’environnement.

(Photo: iStockphoto.com/jauhari1)
WIPO/PUB/947/4/XXX

Rapport panoramique sur les brevets relatifs aux technologies de production et de traitement des déchets de l’huile de palme

Année de publication: 2016

Ce rapport, qui donne un aperçu de la situation mondiale en matière de brevets dans le domaine de la production et de l’exploitation des déchets d’huile de palme, tient compte des demandes nationales de brevet déposées en Malaisie. Il présente l’activité en matière de brevets concernant la technologie de production des huiles de palme et de palmiste, et le traitement des déchets issus de la production de l’huile de palme.

WIPO/PUB/946/FR

Conseils pour l'élaboration de rapports panoramiques sur les brevets

Année de publication: 2015

Ces orientations sont conçues à la fois pour les utilisateurs de l'information en matière de brevets et pour ceux qui participent à l'élaboration des rapports panoramiques sur les brevets. Elles fournissent des instructions étape par étape concernant l'élaboration de ces rapports, ainsi que des informations générales telles que les objectifs, des données d'analyses sur les brevets, des notions et des cadres de référence propres à ce domaine.

WIPO/PUB/949/1/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant les dispositifs et les technologies d'assistance destinés aux personnes malvoyantes ou malentendantes - 2015

Année de publication: 2015

Il s'agit du premier rapport dans la série de rapports panoramiques de l'OMPI sur les brevets qui est consacré au domaine du handicap. Il expose la recherche menée sur différents dispositifs et technologies d'assistance, comporte une analyse de la répartition géographique de la protection par brevet de ces technologies, et présente des données commerciales sur les principaux portefeuilles de brevets ainsi qu'un tour d'horizon des acteurs majeurs de l'innovation. Le rapport évoque également les technologies qui visent les mêmes objectifs que le Traité de Marrakech et le Consortium pour des livres accessibles (ABC), à savoir celles qui facilitent l'accès des personnes ayant des déficiences visuelles ou auditives aux œuvres publiées.

WIPO/PUB/947/3/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant les ressources zoogénétiques

Année de publication: 2014

Ce rapport constitue la première analyse quantitative menée à grande échelle sur l'activité de dépôt de demandes de brevet concernant les animaux d'élevage. Il porte sur la biotechnologie, la science pharmaceutique, l'immunologie et les thérapies géniques, les cellules souches et les animaux transgéniques et, dans ce contexte, il prend principalement en compte les enjeux concernant le recensement de l'activité en matière de brevets relative aux ressources zoogénétiques en général et aux ressources zoogénétiques utilisées pour l'alimentation et l'agriculture en particulier. Le rapport étudie en outre l'utilisation des savoirs traditionnels et l'indication de la source ou de l'origine des ressources génétiques dans les documents de brevet.

WIPO/PUB/948/4/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant les techniques de recyclage des déchets électroniques

Année de publication: 2013

Le rapport examine de manière détaillée les demandes de brevet et les brevets délivrés dans le domaine du traitement des déchets électroniques, et du recyclage et de la récupération des matériaux entrant dans la fabrication des produits de consommation à la fin de leur durée d'utilisation. Le rapport se sert en outre d'informations de référence, comme les actualités et d'autres sources de données commerciales, pour élargir l'information aux possibilités d'application concrète, et aussi pour vérifier l'intérêt et l'activité commerciale des entités figurant dans l'étude.

WIPO/PUB/946/3/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant les vaccins pour certaines maladies infectieuses

Année de publication: 2012

Ce rapport a pour but de recenser des schémas concernant l'activité de dépôt de demandes de brevet et l'innovation dans le domaine de la recherche et de la fabrication de vaccins afin de faciliter l'approvisionnement en technologies de vaccins susceptibles d'être utilisées dans les pays en développement. La première partie donne une vue d'ensemble de l'activité de dépôt de demandes de brevet concernant des vaccins, qui s'appuie sur une analyse statistique. La deuxième partie porte sur le dépôt de brevets concernant les vaccins conjugués contre le pneumocoque; les vaccins conjugués contre la typhoïde; et les vaccins contre la grippe. Chaque partie du rapport présente aussi une analyse détaillée de l'activité de dépôt de demandes de brevet au Brésil, en Chine et en Inde.

WIPO/PUB/947/2/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant la filtration membranaire et le traitement de l'eau par UV

Année de publication: 2012

Diverses méthodes de traitement de l'eau sont nécessaires et utilisées pour rendre l'eau sans danger et potable ainsi qu'à des fins d'irrigation. Le présent rapport panoramique s'intéresse à une sélection de techniques de traitement de l'eau, à savoir la désinfection par UV et la micro, l'ultra et la nanofiltration et recense les brevets revendiquant des inventions relatives à ces techniques. Il examine également les brevets portant sur des inventions incorporées notamment dans le traitement préliminaire ou le post-traitement de l'eau dans le cadre du dessalement.

WIPO/PUB/948/3/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant l'utilisation de l'énergie solaire pour la climatisation

Année de publication: 2012

Ce rapport panoramique sur les brevets donne un aperçu des techniques existantes en matière d'utilisation de l'énergie solaire pour la climatisation et des domaines d'application potentiels. Il présente des applications qui vont au-delà de l'air conditionné, comme le refroidissement par eau, la réfrigération des produits sensibles, tels que les médicaments, ou le dessalement de l'eau de mer.

WIPO/PUB/946/1/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant le Ritonavir

Année de publication: 2011

Ce rapport est consacré au Ritonavir, un médicament antirétroviral utilisé pour le traitement de l'infection au VIH et du SIDA. Il a pour objectif principal d'établir la chronologie du Ritonavir sur le plan de la technologie depuis le premier dépôt de cette molécule jusqu'aux dépôts actuels. Il recense un certain nombre d'innovations qui découlent du premier document de brevet pour le Ritonavir. Le rapport contient également une analyse des tendances statistiques. Il offre une explication complète de la méthode et de l'historique de recherche (y compris toutes les requêtes de recherche), ainsi que de l'évaluation des résultats de la recherche et illustre comment l'information en matière de brevets peut être obtenue et exploitée dans le domaine pharmaceutique.

WIPO/PUB/946/2/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant l'Atazanavir

Année de publication: 2011

Ce rapport panoramique sur les brevets est consacré à l'Atazanavir, un médicament antirétroviral utilisé pour le traitement de l'infection au VIH et du SIDA. Il a pour objectif premier d'examiner l'évolution du système des brevets qui protège l'Atazanavir depuis le premier dépôt de cette molécule jusqu'aux dépôts actuels. En second lieu, il vise à donner une idée des meilleures pratiques pour effectuer des recherches dans la littérature en matière de brevets dans le domaine pharmaceutique. Eu égard au rôle primordial que jouent les thérapies combinées fondées sur plusieurs médicaments dans la mise au point des produits pharmaceutiques, et plus encore s'agissant des thérapies contre le SIDA, le rapport consacre un chapitre distinct à ces combinaisons thérapeutiques.

WIPO/PUB/948/1/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant l'utilisation de l'énergie solaire pour la cuisson des aliments

Année de publication: 2011

Ce rapport panoramique sur les brevets entend donner une vue détaillée des technologies existantes qui utilisent exclusivement l'énergie solaire en tant que source d'énergie primaire pour la cuisson ou la pasteurisation des aliments. Parallèlement, il recense les systèmes qui sont simples et faciles à utiliser en milieu rural, de préférence des systèmes susceptibles d'être utilisés par les ménages. Le rapport décrit la méthode de recherche en matière de brevets et l'évaluation des résultats, présentant les outils qui permettent d'accéder à l'information en matière de brevets et de l'utiliser. Il regroupe les techniques disponibles en quatre catégories selon les principales méthodes de chauffage utilisées.

WIPO/PUB/948/2/FR

Rapport panoramique sur les brevets concernant les techniques de dessalement et l'utilisation d'énergies renouvelables pour le dessalement

Année de publication: 2011

Ce rapport a recensé 4551 familles de brevets (y compris les modèles d'utilité) qui revendiquent des inventions en rapport avec le dessalement de l'eau, et 921 familles qui décrivent l'utilisation combinée de techniques de dessalement et d'énergies renouvelables. Sur la base de cette collection de brevets, divers schémas d'activités de dépôt de demandes de brevet et d'innovation dans le domaine du dessalement sont présentés, avec une section distincte sur l'utilisation des énergies renouvelables pour le dessalement. Le rapport fournit une explication complète de la méthode et de l'historique de recherche (y compris toutes les requêtes de recherche), ainsi que de l'évaluation des résultats de la recherche et illustre comment l'information en matière de brevets peut être obtenue et exploitée dans le domaine du dessalement.