OMPI Glossaire du droit d'auteur et des droits voisins

Auteur(s): | Année de publication: 1983

Le présent glossaire a pour objectif général de faciliter la compréhension des termes juridiques utilisés le plus fréquemment dans les domaines du droit d'auteur et des droits voisins, en anglais, en français et en allemand. Il a pour objectif particulier d'aider les pays en développement qui veulent se doter d'une législation nouvelle ou améliorer leur législation et leur pratique juridique existantes et de leur faciliter l'application des traités internationaux par lesquels ils sont liés. Le glossaire contient 265 termes ou expressions juridiques qui apparaissent fréquemment dans les textes législatifs nationaux ou internationaux, dans les contrats de transferts ou de licence de droit d'auteur ou de droits voisins, dans les ouvrages spécialisés ou dans le langage courant. Chaque terme est suivi d'une brève explication de sa signification.