La propriété intellectuelle: un moteur de croissance

Genève, 12 février 2003
Communiqués de presse PR/2003/337

Dans un nouvel ouvrage intitulé "La propriété intellectuelle: un moteur de croissance", le directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), M. Kamil Idris, montre de quelle manière les pays peuvent utiliser le système de la propriété intellectuelle pour tirer le meilleur parti possible de leurs actifs incorporels que sont l'esprit d'invention, la créativité et le savoir, afin de favoriser le développement économique et la création de richesses. Ce livre met l'accent sur la manière dont une utilisation stratégique du système de la propriété intellectuelle peut donner une valeur ajoutée à ces actifs, illustrant le message principal de M. Idris, selon lequel la propriété intellectuelle est un puissant facteur de croissance économique qui n'est pas encore utilisé partout de manière optimale, en particulier dans les pays en développement.

Dans la présentation de son livre, M. Idris indique que "la propriété intellectuelle est inhérente à tous les peuples et concerne toutes les cultures, à toutes les époques. Elle a toujours été un facteur de progrès des sociétés. C'est une force qui peut servir à enrichir la vie des individus et l'avenir des nations - matériellement, culturellement et socialement". Le livre vise à expliquer les rouages de ce phénomène, en démythifiant la propriété intellectuelle et en expliquant non seulement ce en quoi elle consiste mais aussi son "pourquoi" et son "comment". Il constitue un mode d'emploi permettant de reconnaître, comprendre et utiliser ces actifs incorporels qui se substituent rapidement aux actifs matériels traditionnels que sont notamment la terre, la main-d'oeuvre et le capital en tant que forces motrices du développement économique.

L'ouvrage retrace l'évolution de la propriété intellectuelle de ses origines en Italie du nord à l'époque de la Renaissance jusqu'à nos jours, où elle est devenue un élément essentiel de la création de richesses. En s'inspirant d'exemples concrets, il examine les moyens par lesquels les pays peuvent mettre le système de la propriété intellectuelle au service de la croissance économique, par exemple en encourageant l'investissement privé dans la recherche-développement et en attirant l'investissement étranger direct. Il aborde également la question du rôle et des applications pratiques de la protection intellectuelle "classique" (brevets, marques, indications géographiques, droit d'auteur et droits connexes, par exemple) et explique, en s'appuyant sur des études de cas, de quelle manière ces instruments peuvent être utilisés pour favoriser le développement du commerce et la croissance économique, conformément au principe selon lequel "la propriété intellectuelle est aujourd'hui un des actifs les plus précieux, voire souvent le plus précieux, dans le cadre des opérations commerciales".

Le livre souligne la pertinence du système des brevets pour les entreprises du monde entier - des multinationales aux petites et moyennes entreprises (PME) - qui peuvent tirer profit de l'accumulation d'actifs de propriété intellectuelle et de la concession de licences de propriété intellectuelle. Cette activité peut stimuler la concurrence et ouvrir des perspectives commerciales rentables en matière de création d'emplois, de formation professionnelle, de mise en valeur des ressources humaines, de fourniture de biens et de services et d'augmentation des revenus de l'entreprise et des salariés.

Les gouvernements et les responsables politiques sont incités à adopter des politiques dynamiques en matière de brevets comme tremplin pour développer les savoirs au niveau local, alimenter le cycle d'innovation local et lutter contre la contrefaçon et la piraterie. La nécessité de la création d'une culture de la propriété intellectuelle reposant sur une sensibilisation à l'importance de la propriété intellectuelle et au respect des droits des innovateurs et des créateurs est soulignée dans la partie consacrée à la question de la sanction des droits de propriété intellectuelle car le concept des sanctions recouvre plusieurs réalités. Il ne peut être abordé du seul point de vue de la police, des douanes et des tribunaux. Sans une volonté politique, un cadre législatif adéquat et une culture de la propriété intellectuelle, il n'est pas possible de faire respecter la loi et c'est le pays et l'économie qui en souffriront en définitive.

L'ouvrage s'attache également au caractère évolutif du système de la propriété intellectuelle et en particulier à la valeur potentielle des actifs de propriété intellectuelle reconnus récemment que sont les savoirs traditionnels et le folklore et il examine la relation qui existe entre la propriété intellectuelle et le développement économique durable des pays qui sont richement dotés en actifs de propriété intellectuelle. Parmi les questions importantes, M. Idris présente le Plan d'action de l'OMPI dans le domaine des brevets, conçu pour ouvrir la voie aux débats sur l'élaboration d'un plan stratégique pour l'évolution future du système international des brevets. L'initiative, lancée en octobre 2001, est une réponse aux nombreux enjeux logistiques et politiques émergents auxquels est confronté le système international des brevets.

L'ouvrage se termine sur une présentation du concept de propriété intellectuelle comme facteur de développement et du rôle de l'OMPI dans la concrétisation de cette notion. Selon M. Idris, "l'un des principaux objectifs de l'OMPI dans la mise en oeuvre de sa stratégie de propriété intellectuelle comme facteur de développement est de créer une communauté mondiale réunissant particuliers, gouvernements, milieux commerciaux et autres parties prenantes intéressées, recourant tous activement aux puissants instruments que sont les systèmes de propriété intellectuelle pour faciliter la création, le développement et la valorisation des économies du savoir. L'expansion de la culture de la propriété intellectuelle et la création d'une communauté mondiale soucieuse de celle-ci est la meilleure façon pour l'OMPI de contribuer au développement social, économique et culturel des nations."

Le livre peut être commandé directement auprès de l'OMPI en s'adressant à la Section de la commercialisation et de la diffusion à l'adresse suivante : 34, chemin des Colombettes, CH-1211 Genève 20 (Suisse); tél. : (41 22) 338 9244 / 8412; tlcp : (41 22) 740 18 12; mél. : ebookshop@wipo.int. Un résumé du livre (35 pages) est également disponible.

Pour plus de renseignements, on peut s'adresser à la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) :

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