Le SCIT revoit certaines normes

Genève, 1 juin 2001
Actualités UPD/2001/136

Le Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG) du Comité permanent des techniques de l'information (SCIT) a progressé cette semaine dans ses travaux de révision des normes associées à l'enregistrement, au stockage, à l'échange et à la recherche d'information en matière de brevets et autres titres de propriété intellectuelle. Ces normes jouent un rôle essentiel en ce sens qu'elles facilitent l'accès à l'information relative aux brevets, compte tenu notamment de la forte augmentation du nombre de documents de brevet traités par les offices de propriété intellectuelle du monde entier. La première session du SDWG qui s'est tenue à Genève du 28 au 30 mai 2001 a réuni les délégués de 36 États membres, quatre organisations intergouvernementales et trois organisations non gouvernementales.

Les participants de la réunion ont examiné le programme de travail du SDGW et étudié un certain nombre de questions prioritaires portant sur la révision des normes de l'OMPI relatives au traitement électronique des données. Le Groupe de travail a adopté une nouvelle norme concernant l'identification univoque des documents de brevet. Il a également pris des mesures destinées à améliorer la qualité des données bibliographiques contenues dans les documents de brevet échangés entre offices de propriété industrielle en révisant trois normes existantes de l'OMPI ayant trait aux numéros de publication, à la présentation des informations bibliographiques et aux références des documents. Le SDWG s'est également interrogé sur l'étendue de son rôle dans l'élaboration d'une norme de l'OMPI concernant le dépôt, le traitement et le stockage électroniques des demandes de brevet.

Le groupe de travail a en outre approuvé la création d'un forum électronique sur le site Web de l'OMPI afin de faciliter l'approbation du rapport de la réunion. On a ainsi pu réduire considérablement la durée de cette session car autrement, les délégués auraient dû approuver le projet de rapport avant que celle-ci ne se termine.

En janvier 2001, le SCIT a été restructuré compte tenu de la nécessité d'introduire une plus grande souplesse dans son fonctionnement. Il a alors été décidé d'affiner le mandat et le mode de fonctionnement du comité en les recentrant autour du choix des orientations générales et des avis techniques. Les tâches du comité ont donc été réparties entre deux groupes de travail :

• le Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG) et
• un nouveau groupe dénommé Groupe de travail sur les projets relatifs aux techniques de l'information (ITPWG).

Les membres du SCIT ont également décidé de communiquer plus souvent par des moyens électroniques, ce qui réduirait au maximum la nécessité de réunions, tout en permettant une consultation mondiale sur les travaux du SCIT et une prise de décisions rapide par les États membres, d'où un gain d'efficacité dans la gestion et la mise en oeuvre des projets en cours ou futurs de l'Organisation en matière de techniques de l'information. Tous les États membres de l'OMPI peuvent participer à ces deux groupes de travail.

Le SCIT a arrêté le calendrier de réunions suivant :

• 3-7 septembre : première session du Groupe de travail sur les projets relatifs aux techniques de l'information (ITPWG)
• 3-7 décembre : septième session plénière
• avril 2002 : deuxième session du SDWG

Pour plus de renseignements, on peut s'adresser à la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) :