Des experts se penchent sur la question des savoirs traditionnels et du système de propriété intellectuelle

Genève, 2 novembre 1999
Communiqués de presse PR/1999/195

Au cours d'une table ronde de deux jours, qui s'est tenue les 1^er et 2 novembre 1999 et a été organisée par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), des spécialistes des savoirs traditionnels et des représentants de gouvernements, d'instituts de recherche et du monde industriel et universitaire se sont penchés sur la question du rôle joué par le système de propriété intellectuelle dans la protection des savoirs traditionnels. Quelque 150 participants de toutes les régions du monde ont contribué au succès de cette rencontre.

Les débats ont essentiellement porté sur les aspects des savoirs traditionnels touchant à la propriété intellectuelle, et notamment sur des questions telles que la définition, la nature, la valeur, la détention, l'utilisation et la protection de ces savoirs. À ce jour, il n'existe pas de définition reconnue des savoirs traditionnels mais ceux-ci recouvrent les connaissances thérapeutiques, agricoles et écologiques traditionnelles, ainsi que les musiques, récits et poèmes, danses, dessins et sculptures traditionnels. Après un rappel des activités passées et futures de l'OMPI en ce qui concerne la question de la propriété intellectuelle et des savoirs traditionnels, un groupe d'experts a mis en avant les obstacles auxquels on se heurte lorsque l'on utilise les systèmes de propriété intellectuelle existants pour protéger les savoirs traditionnels. Un certain nombre d'organisations non gouvernementales (ONG) ainsi que des représentants des détenteurs de savoirs traditionnels ont mis l'accent sur la nécessité d'instaurer un système de protection approprié pour ces savoirs.

Deux études de cas ont été présentées par des représentants des gouvernements philippin et péruvien. En évoquant ces exemples, ces derniers ont attiré l'attention sur les enseignements précieux qu'ils avaient tirés et l'expérience intéressante qu'ils avaient acquise en mettant en oeuvre, au niveau national, des systèmes de protection sui generis des savoirs traditionnels. Un certain nombre d'États membres de l'OMPI ont donné leur avis sur la question de la protection des savoirs traditionnels et, compte tenu de la nature interdisciplinaire du sujet, ont insisté sur la nécessité de coordonner les activités entreprises dans ce domaine par l'OMPI avec celles d'autres organisations internationales.

Les participants ont reconnu que l'OMPI était l'instance appropriée pour poursuivre l'étude d'un cadre juridique éventuel conciliant la propriété intellectuelle et les aspirations sociales, culturelles et économiques des détenteurs de savoirs traditionnels. Ce cadre reconnaîtrait pleinement l'importance de la protection de la propriété intellectuelle et le rôle que peut jouer le système de propriété intellectuelle dans la protection des savoirs traditionnels.

Pour plus de renseignements, on est prié de s'adresser à M. Richard Owens, directeur de la Division des questions mondiales de propriété intellectuelle de l'OMPI :

• Tél. : (+41 22) 338 9319
• Tlcp. : (+41 22) 338 8120
• Mél. : publicinf@wipo.int