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Union de Nice - Groupe de travail préparatoire

Vingt-cinquième session

CodeCLIM/GTP/25
Date et lieu31 janvier au 4 février 2005 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresCLIM/GTP/24 >> CLIM/GTP/25 >> CLIM/GTP/26
Thème(s)Groupe de travail préparatoire du Comité d'experts de l'Union de Nice

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
CLIM/GTP/25/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/2EnglishAdditional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice ClassificationAdditional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (doc) Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/3FrançaisPropositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de NicePropositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (doc) Propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/4EnglishProposal Concerning the Classification of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12Proposal Concerning the Classification of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12, Document complet (doc) Proposal Concerning the Classification of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12, Document complet (pdf)
FrançaisProposition concernant la classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12Proposition concernant la classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12, Document complet (doc) Proposition concernant la classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/5EnglishProposal for Changes Relating to the Classification of Existing Indications of Goods "Made of Precious Metal" and "Not Made of Precious Metal"Proposal for Changes Relating to the Classification of Existing Indications of Goods "Made of Precious Metal" and "Not Made of Precious Metal", Document complet (doc) Proposal for Changes Relating to the Classification of Existing Indications of Goods "Made of Precious Metal" and "Not Made of Precious Metal", Document complet (pdf)
FrançaisProposition de changements concernant la classification d'indications existantes de produits "en métaux précieux" et "non en métaux précieux"Proposition de changements concernant la classification d'indications existantes de produits "en métaux précieux" et "non en métaux précieux", Document complet (doc) Proposition de changements concernant la classification d'indications existantes de produits "en métaux précieux" et "non en métaux précieux", Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/6EnglishProposal for Revision of the Classification of Indications Relating to "Animal Washes" in Classes 3 and 5Proposal for Revision of the Classification of Indications Relating to "Animal Washes" in Classes 3 and 5, Document complet (doc) Proposal for Revision of the Classification of Indications Relating to "Animal Washes" in Classes 3 and 5, Document complet (pdf)
FrançaisProposition de révision de la classification d'indications se rapportant aux "produits pour laver les animaux" dans les classes 3 et 5Proposition de révision de la classification d'indications se rapportant aux "produits pour laver les animaux" dans les classes 3 et 5, Document complet (doc) Proposition de révision de la classification d'indications se rapportant aux "produits pour laver les animaux" dans les classes 3 et 5, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/7EnglishProposal for Changes in Classes 32 and 33Proposal for Changes in Classes 32 and 33, Document complet (doc) Proposal for Changes in Classes 32 and 33, Document complet (pdf)
FrançaisProposition de changements à apporter aux classes 32 et 33Proposition de changements à apporter aux classes 32 et 33, Document complet (doc) Proposition de changements à apporter aux classes 32 et 33, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/8EnglishProposal for the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45Proposal for the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45, Document complet (doc) Proposal for the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45, Document complet (pdf)
FrançaisProposition de transfert de l'intitulé de classe "services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45Proposition de transfert de l'intitulé de classe "services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45, Document complet (doc) Proposition de transfert de l'intitulé de classe "services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/9EnglishSummary Table of Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice ClassificationSummary Table of Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (doc) Summary Table of Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (pdf)
FrançaisTableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de NiceTableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (doc) Tableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/25/10EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (doc) Report, Annexe 6 (pdf) Report, Annexe 7 (doc) Report, Annexe 7 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (doc) Rapport, Annexe 6 (pdf) Rapport, Annexe 7 (doc) Rapport, Annexe 7 (pdf)