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Union de l'IPC - Comité d'experts

Trente-huitième session

CodeIPC/CE/38
Date et lieu9 octobre au 13 octobre 2006 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/37 >> IPC/CE/38 >> IPC/CE/39
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/38/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/1 REV.EnglishRevised Draft AgendaRevised Draft Agenda, Document complet (doc) Revised Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/2EnglishCoordination of IPC Revision and Reclassification of Patent FilesCoordination of IPC Revision and Reclassification of Patent Files, Document complet (doc) Coordination of IPC Revision and Reclassification of Patent Files, Document complet (pdf)
FrançaisCoordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevetCoordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevet, Document complet (doc) Coordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevet, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/3EnglishImplementation of the Results of the Reform of the IPCImplementation of the Results of the Reform of the IPC, Document complet (doc) Implementation of the Results of the Reform of the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIBMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/4EnglishUpdating of Training ExamplesUpdating of Training Examples, Document complet (doc) Updating of Training Examples, Document complet (pdf)
FrançaisMise à jour des exemples destinés à la formationMise à jour des exemples destinés à la formation, Document complet (doc) Mise à jour des exemples destinés à la formation, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/5EnglishWorking Procedure of the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced LevelWorking Procedure of the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level, Document complet (doc) Working Procedure of the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level, Document complet (pdf)
FrançaisProcédure de travail du sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevéProcédure de travail du sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé, Document complet (doc) Procédure de travail du sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/5 SUPPL.1EnglishComments on the Working Procedure of the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced LevelComments on the Working Procedure of the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level, Document complet (doc) Comments on the Working Procedure of the Special Subcommittee for the Supervision of the Advanced Level, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur la procédure de travail du Sous-comité spécial chargé de la supervision du niveau élevé
IPC/CE/38/6EnglishOrder of Recording of Classification SymbolsOrder of Recording of Classification Symbols, Document complet (doc) Order of Recording of Classification Symbols, Document complet (pdf)
FrançaisOrdre d'enregistrement des symboles de classementOrdre d'enregistrement des symboles de classement, Document complet (doc) Ordre d'enregistrement des symboles de classement, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/7EnglishImplementation of IPC ReformImplementation of IPC Reform, Document complet (doc) Implementation of IPC Reform, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre de la réforme de la CIBMise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/38/8EnglishReclassification of Patent Files for a New Version of the Advanced Level of the IPCReclassification of Patent Files for a New Version of the Advanced Level of the IPC, Document complet (doc) Reclassification of Patent Files for a New Version of the Advanced Level of the IPC, Document complet (pdf) Reclassification of Patent Files for a New Version of the Advanced Level of the IPC, Annexe 1 (doc) Reclassification of Patent Files for a New Version of the Advanced Level of the IPC, Appendice 1 (pdf)
FrançaisReclassement des dossiers de brevet pour une nouvelle version du niveau élevé de la CIBReclassement des dossiers de brevet pour une nouvelle version du niveau élevé de la CIB, Document complet (doc) Reclassement des dossiers de brevet pour une nouvelle version du niveau élevé de la CIB, Document complet (pdf) Reclassement des dossiers de brevet pour une nouvelle version du niveau élevé de la CIB, Annexe 1 (doc) Reclassement des dossiers de brevet pour une nouvelle version du niveau élevé de la CIB, Annexe 1 (pdf) Reclassement des dossiers de brevet pour une nouvelle version du niveau élevé de la CIB, Appendice 1 (doc)
IPC/CE/38/9EnglishMaster Classification Database Status ReportMaster Classification Database Status Report, Document complet (doc) Master Classification Database Status Report, Document complet (pdf)
FrançaisRapport sur l’état d’avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification
IPC/CE/38/10EnglishReportReport, Document complet (doc) Report, Document complet (pdf) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)

Autres documents connexes

Titre(s)Fichier(s)
IPC/CE/38/WWW[67816]EnglishIT Support for the Reformed IPC IT Support for the Reformed IPC , Document complet (ppt)
FrançaisL’appui informatique pour la CIB après sa réforme L’appui informatique pour la CIB après sa réforme , Document complet (ppt)