Séminaire sur le système de La Haye : l’expansion géographique se poursuit

20 février 2017

Inscrivez-vous en ligne dès à présent pour participer au séminaire sur le système de La Haye qui se tiendra au siège de l’OMPI à Genève (Suisse) le 30 mars 2017. L’objectif du séminaire est de fournir un retour d’informations aux utilisateurs environ deux ans après les adhésions du Japon, de la République de Corée et des États-Unis d’Amérique. Le séminaire sera l’occasion de passer en revue l’utilisation du système de La Haye dans les pays cités, ainsi que le taux de désignation de ces pays. En outre, l’Office de la propriété intellectuelle de la Fédération de Russie fera le point sur la situation actuelle au sujet de son adhésion future au système de La Haye.

Ce séminaire sera également l’occasion de passer en revue les pratiques recommandées dans le cadre d’un système en constante expansion et de présenter les outils mis à votre disposition pour vous permettre d’utiliser efficacement les procédures du système de La Haye.  Vous aurez également la possibilité de dialoguer avec les experts du Service d’enregistrement de La Haye ainsi qu’avec les conférenciers invités, mais aussi de demander des conseils et de partager des opinions, des expériences et des idées.

Le séminaire se déroulera en anglais.  Les séances seront animées par différents experts de l’OMPI, avec le concours de représentants des Offices de la propriété intellectuelle des États-Unis d’Amérique, du Japon et de la République de Corée, et de deux spécialistes de la propriété intellectuelle.

À qui s’adresse ce séminaire?

Le séminaire s’adresse aux représentants du secteur privé, aux petites et moyennes entreprises, aux juristes, aux spécialistes de la propriété intellectuelle et aux utilisateurs actuels et potentiels du système de La Haye.  Si vous souhaitez approfondir vos connaissances au sujet du système de La Haye, en savoir plus sur ses caractéristiques et sur les avantages qu’il offre, ou si vous souhaitez simplement vous tenir informé des derniers changements apportés au système international des dessins et modèles, alors ce séminaire est fait pour vous.

Points saillants du séminaire

Les thèmes suivants seront traités dans le cadre du séminaire : 

• Introduction au système de La Haye
• Déclaration de ROSPATENT concernant l’adhésion future de la Fédération de Russie au Système de La Haye
• Retour d’information des offices de la propriété intellectuelle des États-Unis d’Amérique, du Japon et de la République de
• Corée environ deux ans après leur adhésion
• Du dépôt à l’expiration : le cycle de vie d’un enregistrement
• Outils électroniques : situation actuelle
• Le système de La Hague : expérience pratique du point de vue des spécialistes

Pour plus de détails, veuillez télécharger le programme provisoire du séminaire.

Inscription et paiement

Les frais d’inscription de 300 francs suisses comprennent la documentation du séminaire, les déjeuners et les boissons chaudes du matin et de l’après-midi. Les participants sont invités à s’inscrire en ligne d’ici au jeudi 23 mars 2017 à 18 heures au plus tard. Le nombre de places étant limité, elles seront attribuées selon le principe du premier arrivé, premier servi. Les frais d’inscription peuvent être réglés par virement bancaire, par l’intermédiaire d’un compte courant auprès de l’OMPI ou par carte de crédit.

Veuillez noter qu’aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation après le jeudi 23 mars 2017.

À l’intention des offices de la propriété intellectuelle : les fonctionnaires des offices nationaux de propriété intellectuelle des membres de l’Union de La Haye sont exonérés du paiement des frais d’inscription.

Informations pratiques

Il appartient aux participants ou aux administrations qu’ils représentent d’effectuer les démarches nécessaires pour l’obtention d’un visa (le cas échéant) et la recherche d’une solution d’hébergement. Des informations générales sur les offres d’hébergement à Genève sont disponibles sur le site Web de l’Office de tourisme de Genève.

D’autres questions?

Pour toute question concernant le séminaire, veuillez nous contacter en ligne ou aux numéros suivants : tél. : +41 (0) 22 338 7575, tlcp. : +41 (0) 22 740 1429.

Nous nous réjouissons de vous accueillir à Genève à l’occasion de ce séminaire sur le système de La Haye.