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Conférence diplomatique de Marrakech

Marrakech, 17 – 28 juin 2013

Discours d’ouverture, Francis Gurry, Directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

Votre Excellence M. Mustapha Khalfi, Ministre de la communication,
Votre Excellence Abdullah Baha, Ministre d’État,
Mesdames et Messieurs les ministres,
Mesdames et Messieurs les délégués,

C’est pour moi un plaisir et un privilège de vous souhaiter la bienvenue à la Conférence diplomatique pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées, qui se tient dans cette magnifique ville de Marrakech.

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) est extrêmement reconnaissante au Royaume du Maroc d’accueillir cette conférence diplomatique et à Sa Majesté, le Roi Mohammed VI, pour l’attention toute particulière qu’il a personnellement accordée à la conférence. Nous sommes particulièrement sensibles à la chaleur de l’accueil qui a été réservé à l’ensemble des délégations, à la générosité dont a fait preuve le Royaume du Maroc en facilitant la participation d’un si grand nombre de délégués à cette conférence et à l’excellente qualité des dispositions qui ont été prises pour l’organisation de la conférence. La coopération qui nous a été offerte par les autorités marocaines témoigne de l’engagement de longue date, plus constructif que jamais, du Royaume du Maroc dans les activités de l’OMPI.

Il est tout à fait approprié que cette conférence, qui a pour objectif d’élargir les possibilités d’accès à la culture, se tienne à Marrakech. Le rôle historique de cette ville en tant que centre et lieu de promotion de l’acquisition de connaissances et de la culture sera une source d’inspiration pour toutes les délégations lorsqu’elles s’efforceront de trouver un moyen pratique de rendre notre culture plus ouverte à tous en améliorant l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées.

L’objectif de la conférence diplomatique est relativement simple : remédier à la pénurie de livres qui empêche plus de 300 millions de déficients visuels, dont la majorité viennent de pays en développement, d’avoir accès à plus de 90% des œuvres publiées. Dans un discours prononcé à Paris en 1952, à l’occasion de la célébration du centenaire de la naissance de Louis Braille, Helen Keller déclarait notamment que “comme par un coup de baguette magique, les six points de Louis Braille ont donné naissance à des écoles où les livres en relief, tels des navires, peuvent nous transporter dans les ports de l’éducation, des bibliothèques et de tous les moyens d’expression qui assurent notre indépendance”. L’objectif de la conférence diplomatique est d’établir un cadre juridique propice qui renforcera cette baguette magique, ainsi que les baguettes magiques que constituent les enregistrements audionumériques et les livres en gros caractères, en facilitant la production de formats accessibles et leur échange au delà des frontières.

Nous arrivons à Marrakech forts d’un consensus politique auquel est parvenue la communauté internationale afin de réaliser cet objectif, un consensus symbolisé par la décision de convoquer une conférence diplomatique. Toutefois, beaucoup reste à faire pour concrétiser cet objectif dans un cadre pratique et viable. Ce cadre s’inscrira dans la réalité d’un marché mondial où un nombre croissant d’œuvres sont publiées sous une forme numérique. Le marché numérique mondial présente à la fois l’avantage de la disponibilité considérablement accrue des œuvres et l’inconvénient de l’exposition considérablement accrue des actifs numériques à l’appropriation illicite. Les négociateurs ont pour tâche, d’une part, d’élaborer un système viable qui garantira que les formats accessibles pourront être simplement et facilement produits et échangés au delà des frontières dans le monde entier et, d’autre part, de donner aux auteurs et aux éditeurs l’assurance que ce système n’exposera pas leurs actifs à un usage abusif sur des marchés parallèles qui ne visent pas à servir les intérêts des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés. De leur capacité à trouver un juste équilibre dépend le succès du traité.

La conclusion du traité de Marrakech non seulement constituera un acquis tant attendu pour les déficients visuels et les personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés, mais démontrera aussi que le système multilatéral est capable de surmonter les obstacles posés par la diversité des intérêts et la disparité des situations afin de s’unir autour d’un objectif clairement défini. Les États membres sont parvenus, il y a un an à Beijing, à construire une telle unité autour de l’objectif consistant à inclure les acteurs et les artistes interprètes ou exécutants dans le cadre international du droit d’auteur dont ils avaient été indûment exclus. Je vous prie instamment de recréer l’esprit de Beijing à Marrakech et de faire preuve d’unité autour de l’objectif consistant à inclure pleinement et avec succès les déficients visuels et les personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés dans notre culture littéraire.

Le Gouvernement du Royaume du Maroc s’est efforcé, dans la mesure du possible, de faciliter nos travaux. À cet égard, je voudrais rendre un hommage tout particulier à Son Excellence, M. Mustapha Khalfi, Ministre de la communication, qui a personnellement supervisé les préparatifs ici, à Marrakech, ainsi qu’à M. l’Ambassadeur Omar Hilale, représentant permanent du Royaume du Maroc auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, qui n’a ménagé aucun effort, accordant une attention toute particulière au moindre détail, pour assurer le succès de la conférence. Tout en réitérant nos remerciements au Gouvernement, je vous souhaite plein succès dans vos travaux qui revêtent une si grande importance.