World Intellectual Property Organization

Les maîtres modernes en danger

Août 2011

D’une valeur estimée à 43 milliards d’euros en 2010, le marché de l’art connaît un essor fulgurant, ce qui donne lieu à une hausse inquiétante du nombre de contrefaçons en circulation. Tandis que la valeur commerciale de l’art va crescendo, le nombre de copies illégales d’œuvres de très grande valeur qui pénètrent sur le marché ne cesse lui aussi de progresser. Les propriétaires de galeries comme les titulaires de droits s’accordent à dire que cette tendance suscite une vive inquiétude. La contrefaçon1, à savoir la reproduction non autorisée de tout ou partie d’une œuvre d’art, compromet les droits patrimoniaux et moraux des créateurs d’œuvres visuelles et la confiance du public envers l’intégrité des musées et d’autres dépositaires du patrimoine culturel – sans parler de la détresse provoquée chez les amateurs et collectionneurs d’art amenés à tort à dépenser des sommes conséquentes pour acquérir des œuvres qu’ils pensaient authentiques ou originales.


Alberto Giacometti, Femme de Venise
IX, 1956, bronze. Des faux de cette
œuvre originale ont été saisis à la
demande de la Fondation Giacometti.
(Photo: Giacometti Foundation)

Si la copie illégale de films ou de pièces musicales et son effet dévastateur sur l’emploi et l’économie fait régulièrement la une des journaux, le sort des artistes et la menace que fait peser la reproduction non autorisée de leurs œuvres sur leurs droits de propriété intellectuelle passent souvent inaperçus. La Fondation Giacometti et la Succession Picasso, en charge de la gestion des droits relatifs aux œuvres de deux grands génies de la création du XXe siècle, le sculpteur suisse Alberto Giacometti et l’artiste espagnol Pablo Picasso, ont récemment redoublé d’efforts pour faire prendre conscience au public de la nécessité de respecter les droits de propriété intellectuelle (tant patrimoniaux que moraux) des artistes sur leurs œuvres.

Les œuvres d’Alberto Giacometti (1901 -1966) et de Pablo Picasso (1881 -1973) se vendent invariablement aux prix les plus élevés du marché. À ce titre, ces artistes deviennent régulièrement la proie de contrefacteurs sans scrupules cherchant à tirer profit de leur popularité et de leur réputation. En 2009 par exemple, au cours de l’une des escroqueries les plus subtiles de ces derniers temps, la police allemande a mis la main sur quelque 1200 sculptures – d’une valeur de marché de plus d’un milliard d’euros – réalisées dans le style emblématique de Giacometti. En avril 2011, le tribunal régional de Stuttgart a condamné les prévenus non seulement pour fraude commerciale et falsification de documents originaux mais également, grâce à l’intervention de la fondation, pour violation du droit d’auteur, ce qui fait de cette condamnation la première à reconnaître à l’artiste le statut de victime d’une atteinte au droit d’auteur.

Un problème croissant

Aux yeux de Véronique Wiesinger, directrice et conservatrice en chef de la Fondation Giacometti, la contrefaçon des œuvres d’art est un problème croissant qui atteint des proportions “industrielles”. “Aujourd’hui, les faux et les contrefaçons s’infiltrent jusque dans les collections des musées où ils altèrent la façon dont les visiteurs perçoivent l’héritage laissé par les artistes”, déclare -t -elle. “Il est urgent de prendre des mesures pour protéger le patrimoine culturel des générations futures, [faire] respecter les artistes, les œuvres et leurs droits de propriété intellectuelle, et défendre les amateurs et les collectionneurs d’art”, ajoute -t -elle. “Les prix atteints par les œuvres d’art authentiques sont le reflet de la place grandissante accordée au patrimoine culturel dans la société et l’économie de la culture. La multiplication des contrefaçons engendrée par cette envolée des prix étouffe le marché des œuvres authentiques et pervertit le patrimoine culturel de l’humanité”, déclare -t -elle. Mme Wiesinger est convaincue que le but des contrefacteurs d’œuvres d’art est uniquement lucratif. “Pour eux, il s’agit seulement de faire de l’argent facile en exploitant la notoriété de la création d’autrui”, indique -t -elle. “Ce sont des vampires et des parasites, et leur production étouffera lentement mais sûrement la création si nous ne réagissons pas”.

Si le phénomène des faux et des contrefaçons n’est pas nouveau, le problème s’est aggravé du fait de plusieurs facteurs qui caractérisent le marché de l’art international depuis ces 20 dernières années. Aujourd’hui, l’art attire un nombre d’acheteurs bien plus important que par le passé – 20 fois plus élevé que dans les années 1990 selon certains observateurs. De fait, face à la volatilité des marchés financiers, l’art sert de valeur refuge pour les investisseurs en quête de sécurité. C’est ainsi que suite à l’envolée des prix, et du fait de l’intérêt croissant suscité par l’art, le marché parallèle de la contrefaçon a commencé à prospérer.

L’impact des nouvelles technologies

La généralisation de l’accès aux techniques numériques et les faibles coûts de production d’œuvres d’art traditionnelles – qu’il s’agisse de peinture, de dessin ou de sculpture – ont également permis aux contrefacteurs et aux escrocs de pénétrer plus facilement sur le marché de l’art et de tromper des amateurs d’art trop zélés en les amenant à acheter des produits contrefaits.

“Des millions de contrefaçons circulent sur la Toile”, explique Mme Wiesinger. Si l’Internet procure aux clients “des outils très précieux pour débusquer et acheter toutes sortes de marchandises… il donne également la possibilité de vendre régulièrement des contrefaçons en tout anonymat dans le monde entier”, ajoute -t -elle.

Aussi bien la Fondation Giacometti que la Succession Picasso s’accordent à penser que l’idée qui s’est enracinée lors de l’apparition de l’Internet et qui veut que tout contenu puisse être téléchargé “gratuitement” nuit aux intérêts des artistes et de la créativité en général et met gravement en péril le secteur de la culture. Toutes deux soulignent la nécessité de travailler en étroite collaboration avec les fournisseurs d’accès à l’Internet et les services de ventes aux enchères en ligne pour trouver et mettre en place des solutions efficaces afin d’enrayer la propagation de copies illicites d’œuvres d’art. Elles remarquent également que du fait des pratiques actuelles, il est extrêmement difficile pour les titulaires de droits de suivre efficacement le marché de l’art en ligne pour y repérer des contrefaçons.

original
Alberto Giacometti, [Annette], 1960, huile sur toile. Cette copie, qui porte une fausse signature, date des années 1970 et a été saisie à la demande de la Fondation Giacometti. (Photo: Giacometti Foundation)

Contrefaçon

 

En l’absence de syndicats d’artistes, la communauté artistique est mal armée pour lutter contre la progression alarmante de ce commerce illégal – une situation rendue d’autant plus complexe que le degré de sensibilisation aux questions de propriété intellectuelle dans le domaine des arts visuels est faible. Comme l’explique Mme Wiesinger, “il est rare que les artistes se mobilisent; il s’agit le plus souvent de personnes solitaires, concentrées sur leurs créations, contrairement aux contrefacteurs qui, eux, sont bien organisés et généralement liés à des réseaux criminels internationaux”.

Les sociétés de gestion collective représentent pour les artistes la structure qui se rapproche le plus d’un syndicat mais, comme le fait remarquer Mme Andrieu, responsable des affaires juridiques de la Succession Picasso, en règle générale, ces organismes “fonctionnent sur une base territoriale de moins en moins adaptée au marché mondial”. Selon elle, compte tenu de l’ampleur et de la complexité du phénomène de la contrefaçon dans le secteur artistique, une stratégie plus globale en matière de propriété intellectuelle s’impose. Les sociétés de gestion collective, explique -t -elle, “ont un domaine d’intervention très restreint, strictement limité au droit d’auteur”. Et d’ajouter que ces organismes disposent rarement des ressources nécessaires pour entamer une lutte coûteuse et de longue haleine contre ce phénomène.


Exemple de reproduction non autorisée d’œuvres
de Picasso sur un produit manufacturé
(Photo: Succession Picasso, Paris 2011)

Mme Andrieu explique que l’expérience récente de la Succession Picasso l’incite à élaborer une approche plus directe et plus globale de la gestion et de la protection du patrimoine Picasso. L’objectif primordial de la Succession est de préserver l’héritage de Picasso en tant qu’artiste de premier plan. Le nom de l’artiste jouit d’une telle renommée et d’une telle réputation qu’il est nécessaire de mettre en œuvre une stratégie de propriété intellectuelle multiforme qui soit également axée sur les droits de marque et de personnalité. Ainsi, la Succession Picasso s’attaque non seulement à la reproduction non autorisée des œuvres de l’artiste mais prend aussi des mesures concertées contre l’utilisation non autorisée du nom de l’artiste pour commercialiser des produits sous cette marque.

Le nom “Picasso” est synonyme de modernité et d’esprit inventif, deux valeurs dont la société fait grand cas. Or, de nombreux acteurs économiques, légitimes ou non, ont pris conscience qu’en associant le nom de l’artiste à leur produit, ils pouvaient le présenter sous une lumière flatteuse, raison pour laquelle certains d’entre eux ont cherché à acquérir des droits privés – en faisant enregistrer une marque – sur le nom “Picasso” sans l’autorisation de la Succession. De manière analogue, comme l’explique Mme Andrieu, les noms de domaine évoquant “Picasso” “servent d’autoroute pour diriger les utilisateurs en ligne vers des sites ne présentant aucun rapport avec Picasso et impliquant souvent des produits non autorisés estampillés Picasso”.

Soucieuse de lutter contre ce “parasitisme”, la Succession Picasso s’emploie autant que possible à obtenir des droits de marque et à mettre fin à toute utilisation non autorisée du nom de l’artiste. Il s’agit néanmoins d’un combat difficile, notamment du fait que dans plusieurs juridictions, il est impossible de faire opposition à l’enregistrement d’une marque si l’on n’était pas préalablement propriétaire d’une marque dans la classe de produits pour laquelle elle est en cours d’enregistrement.

Résoudre ces problèmes nécessite un important investissement financier. Des ressources considérables sont ainsi consacrées à la surveillance du marché de l’art en ligne et à la recherche de données d’archive pour établir l’authenticité et la provenance des œuvres d’art. Ces dernières années, la Fondation Giacometti et la Succession Picasso ont consacré des millions d’euros à la lutte contre la contrefaçon. Pour Mme Andrieu, ces montants sont très insuffisants et ne permettent pas de poursuivre tous les cas d’infraction.

Déterminés à faire prendre conscience du problème, ces deux titulaires de droits conjuguent leurs efforts à ceux d’autres homologues afin d’échanger des informations et de coordonner la défense des droits et de l’héritage des artistes dont ils gèrent la succession. L’idée de créer une association internationale pour représenter ces intérêts remporte une adhésion croissante. “Il importe que les arts visuels soient aussi bien organisés que la musique ou le cinéma pour protéger leurs droits”, déclare Mme Wiesinger.

Si la lutte contre la multiplication des contrefaçons dans le monde de l’art est une tâche colossale, Mme Wiesinger est très claire quant aux responsabilités des titulaires de droits. “Les titulaires des droits d’un artiste ont également des obligations. L’une d’entre elles consiste à faire respecter le nom ou l’héritage de cet artiste. Nous refusons que la réputation de l’artiste soit entachée. Nous refusons que le public soit trompé face à des copies de second ordre ou à des parodies. Nous refusons que les collectionneurs soient escroqués et nous voulons que les musées aient une meilleure connaissance des questions de droit d’auteur liées à l’exposition, à la reproduction et à la conservation des œuvres d’art”, affirme -t -elle.

Les faussaires et les contrefacteurs ne reculent devant rien pour se donner une apparence de légitimité. Quiconque serait tenté de pénétrer sur le marché de l’art doit donc se rappeler de la célèbre mise en garde “que l’acheteur soit vigilant”, car la hausse de la valeur des œuvres d’art va de pair avec l’augmentation du risque de se voir confronté à une contrefaçon

L’ampleur et la complexité du phénomène de la contrefaçon et son effet dévastateur sur les artistes et les titulaires de droits ainsi que sur notre patrimoine culturel commun soulignent la nécessité de trouver des solutions efficaces pour lutter contre ce problème. Selon Mme Andrieu, les arts visuels sont les plus durement touchés par une méconnaissance généralisée de la part des pouvoirs publics, du grand public et des médias, du préjudice causé par la contrefaçon. Elle explique qu’“il s’agit d’une forme complexe de contrefaçon qui tient au caractère intrinsèque de toute œuvre d’art. Il convient d’aborder ce type de contrefaçon non seulement sous l’angle de la suppression des faux artistiques mais également sous celui de la protection du droit d’auteur, une dimension souvent négligée”.

Le Prix Annette Giacometti

Soucieuse de faire mieux connaître le sort des artistes et les difficultés rencontrées par les titulaires de droits, la Fondation Giacometti a lancé pour la première fois en 2011 le Prix Annette Giacometti. Cette récompense, en hommage aux inlassables efforts déployés par la veuve du sculpteur pour lutter contre la contrefaçon, a été remise au Victoria and Albert Museum de Londres, au Royaume -Uni, pour son exposition intitulée “The Metropolitan Police Service’s Investigation of Fakes and Forgeries”, organisée en janvier et février 2010. Cette exposition, qui présentait des œuvres d’art de contrefaçon saisies par les autorités qui, si elles avaient été authentiques, auraient atteint une valeur de quatre millions de livres sterling, traitait des conséquences financières et culturelles de cette criminalité sur la société contemporaine.

La fondation a également attribué une bourse d’une valeur de 10 000 euros à deux étudiants, Florian Harribey et Lucas Perrinet, pour leur court -métrage documentaire sur la création d’une œuvre d’art et la reproduction non autorisée dont elle faisait ensuite l’objet.

 

Faux et contrefaçons
Quelle est la différence entre un faux et une contrefaçon? Dans quel contexte est -il possible de copier légalement une œuvre d’art et dans quel contexte s’agit -il d’un délit? Il suffit de pénétrer dans l’univers de la contrefaçon pour être rapidement confronté à une pléthore de termes prêtant à confusion. La récente exposition organisée par le Victoria and Albert Museum de Londres, au Royaume -Uni, nous donne quelques précieux éclaircissements sur le sujet.

 

Qu’est -ce qu’un faux?
… un objet qui a été modifié, par exemple par l’apposition d’une signature ou l’introduction de fausses indications sur le passé de l’objet dans l’intention de réaliser une escroquerie ou d’accroître sa valeur.

Qu’est -ce qu’une copie?
… une réplique exacte d’une œuvre préexistante ou une œuvre imitant le style d’un artiste donné ou créée dans ce style. Si l’œuvre est dans le domaine public, il n’est pas illégal d’en faire une copie à condition que ce ne soit pas dans le but de tromper ou de faire croire qu’il s’agit d’une œuvre originale. Pour reproduire une œuvre contemporaine protégée par le droit d’auteur, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’artiste dont une copie de l’œuvre est réalisée.

Qu’est -ce qu’une erreur d’attribution?
… il s’agit d’un type d’erreur qui se produit au moment d’établir l’identité de l’artiste originel d’une œuvre et qui intervient généralement après qu’une œuvre a été restaurée et des détails originaux dissimulés. On considère qu’il s’agit d’une erreur de bonne foi, sans intention de tromper.

Qu’est -ce qu’une contrefaçon?
… un objet créé ex nihilo dans l’intention de tromper – il s’agit de l’imitation frauduleuse d’une œuvre existante.

Qu’est -ce qu’une fraude?
… un acte consistant à faire croire qu’un objet n’est pas ce qu’il est réellement, à des fins délictueuses.

original
Alberto Giacometti, [Annette], 1960, oil on canvas. This fake work, bearing a fake signature, dates from the 1970s and was seized at the request of the Giacometti Foundation. (Photo: Giacometti Foundation)

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1  Du point de vue du droit de la propriété intellectuelle, le terme “contrefaçon” est généralement associé à des atteintes à des produits de marque tandis que le terme “piratage” est souvent utilisé dans le cadre de violations du droit d'auteur – voir l'article 51 (note de bas de page 14) de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).

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