Faciliter l’accès à la culture à l’ère du numérique : les nouvelles modalités d’acquisition de licences de droit d’auteur

Septembre 2010

Genève, Suisse (4 et 5 novembre 2010)

Cette réunion mondiale se penchera sur des questions actuelles en matière de droit d’auteur et rassemblera un large éventail de parties prenantes, y compris des acteurs de premier plan dans le domaine de l’élaboration des politiques publiques et des milieux d’affaires, pour :

  • examiner les enjeux auxquels doivent répondre les créateurs et les utilisateurs en ce qui concerne l’accès au contenu créatif et l’exploitation de sa valeur commerciale dans l’environnement numérique;
  • présenter de nouveaux modèles de concession de licences de distribution et examiner comment ils peuvent coexister avec les solutions classiques dans l’environnement en ligne;
  • examiner le rôle des pouvoirs publics ainsi que les mesures à prendre dans ce domaine.

La question centrale du débat sera celle des licences de droit d’auteur, eu égard à la transformation des pratiques dans ce domaine due à la prolifération des nouvelles formes de distribution en ligne.

La nécessité de veiller à ce que les licences de droit d’auteur reposent sur des informations et une documentation améliorées en matière de gestion des droits sera également examinée, de même que les pratiques de concession de licences dans la perspective des règles de la concurrence.

La réunion sera l’occasion pour la communauté internationale du droit d’auteur d’examiner différentes approches de la concession de licences sur les œuvres de création sur un marché en ligne en évolution rapide.

On trouvera le programme détaillé et le formulaire d’enregistrement en ligne à l’adresse suivante : http://www.wipo.int/meetings/fr/2010/wipo_cr_lic_ge_10/index.html

 

Le Magazine de l’OMPI vise à faciliter la compréhension de la propriété intellectuelle et de l’action de l’OMPI parmi le grand public et n’est pas un document officiel de l’OMPI. Les désignations employées et la présentation des données qui figurent dans cette publication n’impliquent de la part de l’OMPI aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires ou zones concernés ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites territoriales. Les opinions exprimées dans cette publication ne reflètent pas nécessairement celles des États membres ou du Secrétariat de l’OMPI. La mention d’entreprises particulières ou de produits de certains fabricants n’implique pas que l’OMPI les approuve ou les recommande de préférence à d’autres entreprises ou produits analogues qui ne sont pas mentionnés.