World Intellectual Property Organization

Plan d’action pour le développement : séminaire international

Mai 2005

À la suite d’une décision prise par ses États membres aux assemblées générales de 2004, l’OMPI a accueilli, les 2 et 3 mai, un séminaire international sur la propriété intellectuelle et le développement. Ce séminaire visait à servir de cadre à un débat ouvert, large et interactif sur les questions de propriété intellectuelle d’intérêt international, en particulier sur les difficultés auxquelles sont confrontés les pays en développement. Il a rassemblé plus de 120 participants, représentant un large échantillon de parties prenantes issues de gouvernements, de la société civile, de l’industrie et d’universités. Il a été organisé par l’OMPI conjointement avec la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), l’Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI), l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Dans le cadre des deux grands thèmes (la propriété intellectuelle et la politique générale et la propriété intellectuelle et le développement), le séminaire a porté sur des questions très variées telles que la santé publique, les savoirs traditionnels, la biodiversité, le droit d’auteur et les droits connexes dans l’environnement numérique, la politique en matière de concurrence, la création de valeur à partir des actifs de propriété intellectuelle, le transfert de technologie et les meilleures pratiques nationales. Des commissions d’experts, représentant un équilibre d’intérêts et d’opinions, ont présenté des exposés sur différents sujets.

Des participants provenant de toutes les régions du monde ont analysé le rôle que joue le système de propriété intellectuelle dans le développement et ont échangé des vues sur la manière dont le système actuel de propriété intellectuelle pourrait être amélioré. Les débats constructifs étaient axés sur une préoccupation commune : comment la propriété intellectuelle peut-elle contribuer le mieux à répondre aux besoins des pays en développement?

Le séminaire comptait parmi toute une série de réunions sur la propriété intellectuelle et le développement, qui résultait de l’accord auquel étaient parvenus les États membres aux assemblées de 2004 visant à jeter un regard neuf sur la dimension du développement des activités de l’OMPI. La première des trois réunions intergouvernementales intersessions (IIM) sur un Plan d’action de l’OMPI pour le développement s’est tenue en avril. La revue de l’OMPI rendra compte séparément des résultats préliminaires des débats des réunions intergouvernementales intersessions à l’approche des assemblées de l’OMPI de 2005.

On peut se procurer les actes du séminaire sur CD-ROM en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : ipedd@wipo.int.

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