World Intellectual Property Organization

Les experts innovent en ce qui concerne les débats sur les expressions culturelles traditionnelles

Genève, 23 juillet 2010
PR/2010/652

Cette semaine, les experts des États membres de l’OMPI ont relevé leurs manches et sont allés au fond des débats afin de parvenir à un accord sur un ou plusieurs instruments juridiques internationaux visant à assurer une protection effective des savoirs traditionnels, des expressions culturelles traditionnelles et des ressources génétiques. Leurs travaux portaient sur celui des trois sujets traités par le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) qui était considéré comme le plus abouti : les expressions culturelles traditionnelles.

En mai dernier, l’IGC a adopté des dispositions concernant les groupes de travail intersessions (IWG) pour leur permettre d’appuyer et de faciliter ses négociations en fournissant des avis et une analyse techniques et juridiques et, le cas échéant, des options et des scénarios divers. Les États membres sont convenus de limiter la participation des délégations aux groupes de travail intersessions à un expert technique chacune.

Cette nouvelle forme de délibérations – il s’agit du premier mécanisme de ce type applicable aux négociations de l’IGC – a permis une intense séance de rédaction sur les expressions culturelles traditionnelles lors de la première réunion de l’IWG tenue cette semaine. Les experts, qui participaient à titre personnel, se sont lancés dans des débats animés et actifs. Les compétences particulières des participants et la taille relativement restreinte du groupe ont contribué au succès de la réunion. Outre les experts des États membres de l’OMPI, des experts autochtones et des ONG ont aussi fait partie de groupes de rédaction informels à composition non limitée.

Chacun de ces groupes a travaillé à la rédaction d’un article précis. Des experts du monde entier ont travaillé côte à côte, discutant et rédigeant ensemble, dans l’enceinte de la salle de conférence principale et à l’extérieur de celle ci. Les groupes ont mis au point de nouvelles versions révisées de tous les articles qui ont été présentées pour examen à l’ensemble du groupe de travail intersessions.
Les résultats obtenus par l’IWG réuni cette semaine seront transmis à l’IGC pour examen à sa prochaine session. L’IWG n’a pas pour mandat de prendre des décisions ou d’adopter des textes mais ses travaux contribuent amplement à l’évolution des textes en cours de négociation au sein de l’IGC.

À la clôture de la session, la présidente de ce premier IWG, Mme Savitri Suwansathit (Thaïlande), a remercié les experts pour leur présence active et leur dévouement. Mme Ndeye Abibatou Youm Diabe Sibi (Sénégal), M. Norman Bowman (Australie), Mme Vladia Borissova (Bulgarie) et M. Eduardo Tempone (Argentine) ont assuré les fonctions de vice présidents de l’IWG.

L’IGC se réunira de nouveau du 6 au 10 décembre 2010.
 

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