À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Travaux entrepris au titre des projets relevant du Plan d’action pour le développement

Titre du projet Études connexes

Instruments permettant d’élaborer des propositions de projet réussies du Plan d’action pour le développement

Rapport sur les consultations avec les parties prenantes PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications

Proposition de projet présentée par les délégations du Canada, des États-Unis d’Amérique et du Mexique visant à renforcer le rôle des femmes dans l’innovation et l’entrepreneuriat, en encourageant les femmes des pays en développement à utiliser le système de la propriété intellectuelle

Approches de politique générale visant à mettre un terme aux disparités entre les hommes et les femmes dans le domaine de la propriété intellectuelle - Pratiques destinées à favoriser l'accès des innovatrices, des créatrices et des entrepreneuses au système de la propriété intellectuelle (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications

Difficultés rencontrées par les inventrices et les innovatrices en ce qui concerne l'utilisation du système de la propriété intellectuelle - Analyse documentaire (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications

Projet pilote relatif au droit d’auteur et à la distribution de contenu dans l’environnement numérique

Cadre juridique concernant le droit d’auteur et mécanismes de concession de licences applicables au contenu audiovisuel dans l’environnement numérique

  • Partie 1 : Les modèles économiques audiovisuels OTT (“over the top”, ou service de diffusion par contournement) en Amérique latine : tendances récentes et évolution future (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Partie 2 : Le cadre légal de l’audiovisuel dans l’environnement numérique (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Partie 3 : Traitement juridique des auteurs étrangers de contenus audiovisuels (en espagnol) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Partie 4 : Pratiques contractuelles concernant le secteur de l’audiovisuel dans l’environnement numérique en Amérique latine (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Partie 5 : Identification et utilisation des métadonnées des contenus audiovisuels (en espagnol) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Partie 6 : Mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges de l’OMPI applicables aux modèles économiques OTT (en espagnol) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude de cas I : Les femmes dans le secteur audiovisuel : tour d’horizon des pays d’Amérique latine et de l’Espagne (en portugais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude de cas II : L’expérience d’un producteur brésilien indépendant concernant la distribution de contenus audiovisuels en ligne (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude de cas III : Le développement d’une plateforme OTT locale (en espagnol) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude de cas IV : L’acquittement des droits : l’expérience d’un producteur brésilien indépendant (en anglais)PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude de cas V : Le rôle des services d’agrégation de contenu dans la distribution de vidéo à la demande au Brésil et en Amérique latine : l’expérience de Sofá Digital (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude de cas VI : Les données dans le secteur audiovisuel : tendances et perspectives (en anglais) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude de cas VII : Les plateformes de diffusion en continu CINE.AR et CINE.AR Play (en espagnol) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications
  • Étude concernant les contenus audiovisuels relevant du domaine public et les œuvres orphelines (en espagnol) PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications

News title: Les résultats du projet relatif au droit d’auteur et à la distribution de contenu dans l’environnement numérique sont désormais disponibles

Projet sur la propriété intellectuelle et le tourisme gastronomique au Pérou et dans d’autres pays en développement : promouvoir le développement du tourisme gastronomique au moyen de la propriété intellectuelle

Étude Exploratoire PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications

Proposition révisée de projet relatif au renforcement de l’utilisation de la propriété intellectuelle dans le secteur des logiciels en Afrique, présentée par la République du Kenya

Étude exploratoire sur la disponibilité et l’utilisation des outils de propriété intellectuelle pour protéger les applications mobiles dans les trois pays bénéficiaires, à savoir le Kenya, Trinité-et-Tobago et les Philippines PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications

Propriété intellectuelle et applications mobiles PDF, Survey of Private Copyright Documentation Systems and Practice

Propriété Intellectuelle et Applications Mobiles (Évaluation par les pairs) PDF, Survey of Private Copyright Documentation Systems and Practice

Projet relatif à l’a ccès à des bases de données spécialisées et à l’appui

 
Étude concernant la recommandation n° 8 : accès à des bases de données spécialisées et appui

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au domaine public

Étude exploratoire sur le droit d’auteur et les droits connexes et le domaine public

Étude sur les brevets et le domaine public (en anglais)

Survey of Private Copyright Documentation Systems and Practices (en anglais)

Étude de faisabilité concernant la création d’une base de données nationale sur les registres de brevets et son rattachement à PATENTSCOPE (en anglais)

Étude sur l’a ppropriation illicite des signes

Analyse comparative des approches nationales en matière de renonciation volontaire au droit d’auteur

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à la politique en matière de concurrence

 

Interaction des institutions chargées de la propriété intellectuelle et des institutions chargées du droit de la concurrence

Interface entre l’épuisement des droits de propriété intellectuelle et le droit de la concurrence (en anglais)

Analyse de la littérature économique et juridique sur l’efficacité des droits de propriété intellectuelle en tant que barrière à l’entrée (en anglais)

Étude sur les mesures destinées à traiter l’interface entre la législation antitrust et les accords de franchise

Étude sur les licences obligatoires accordées par les États membres de l’OMPI pour lutter contre les utilisations anticoncurrentielles des droits de propriété intellectuelle (en anglais)

Étude sur l’application anticoncurrentielle des droits de propriété intellectuelle : simulacres de procès

Projet relatif à la propriété intellectuelle, aux techniques de l’information et de la communication (TIC), à la fracture numérique et à l’accès au savoir

Projet relatif à l’é laboration d’instruments permettant d’accéder à l’information en matière de brevets, phases I et II

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au développement socioéconomique, phases I et II

L’incidence possible des droits de propriété intellectuelle sur la filière bois en Uruguay

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Brésil

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Chili

Étude relative à l’u tilisation des modèles d’utilité en Thaïlande

Étude préliminaire sur le secteur égyptien des technologies de l’information et le rôle de la propriété intellectuelle : évaluation économique et recommandations

Squattage des marques : les données du Chili

Étude sur l’i ncidence des modèles d’utilité en Thaïlande

Étude sur l’u tilisation de la propriété intellectuelle et les résultats à l’exportation des entreprises brésiliennes

Rapport sur l’u tilisation de la propriété intellectuelle au Brésil (2000-2011)

Étude sur les brevets pharmaceutiques au Chili

Étude sur l’incidence de la propriété intellectuelle sur l’industrie pharmaceutique en Uruguay

Summary of the Study on Patent’s Role in Business Strategies: Research on Chinese Companies’ Patenting Motives, Patent Implementation and Patent Industrialization

International Patenting Strategies of Chinese Residents

Résumé de l’étude sur la compréhension de l’utilisation des dessins et modèles industriels dans les pays d’Asie du sud-est – les cas de l’Indonésie, des Philippines et de la Thaïlande

Understanding the Use of Industrial Designs in ASEAN Countries - National report for Indonesia

Understanding the Use of Industrial Designs in ASEAN Countries - National report for Philippines

Understanding the Use of Industrial Designs in ASEAN Countries - National report for Thailand

WIPO-ASEAN Design Manual

Résumé de l’etude sur la propriete intellectuelle dans le systeme d’innovation du secteur de la sante en Pologne

Innovativeness of the Polish health sector: a patent analytics study - Economic Research Working Paper No. 46

Innovation in the pharmaceutical and medical technologies industries of Poland - Economic Research Working Paper No. 45

Résumé de l’étude sur l’ utilisation de la propriété intellectuelle au Chili

Intellectual property use in middle income countries: the case of Chile - Economic Research Working Paper No. 43

Résumé de l’étude sur la promotion de l’innovation dans le secteur agroalimentaire ougandais : études sectorielles sur les plants de café robusta et la transformation des fruits tropicaux

Enhancing Innovation in the Ugandan Agri-Food Sector: Robusta Coffee Planting Material & Tropical Fruit Processing - Economic Research Working Paper No. 42

Résumé de l’étude sur l’ utilisation du système de la propriété intellectuelle en Amérique centrale et en République Dominicaine

Report of the Study on the Use of the IP System in Central America and the Dominican Republic

Résumé de l’étude sur l’ utilisation de la propriété intellectuelle en Colombie

Report of the Study on the Use of IP in Colombia

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au transfert de technologie : élaborer des solutions face aux défis communs

Économie de la propriété intellectuelle et transfert international de technologie

Politiques et initiatives relatives à la propriété intellectuelle dans les pays développés pour promouvoir le transfert de technologie

Études de cas sur la coopération et l’échange entre instituts de recherche-développement des pays développés et des pays en développement

Politiques favorisant la participation des entreprises au transfert de technologie

Transfert international de technologie : une analyse du point de vue des pays en développement

Autres moyens d’a ppui à la recherche-développement existant en dehors du système des brevets, y compris les mécanismes d’incitation et d’attraction, en accordant une attention particulière aux prix décernés à titre d’encouragement à l’innovation et aux modèles de développement en libre accès

Projet relatif aux projets de partenariat ouvert et modèles fondés sur la propriété intellectuelle

Projet relatif aux brevets et au domaine public

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à la fuite des cerveaux

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à l’économie informelle

 

Projet relatif au renforcement et au développement du secteur de l’audiovisuel au Burkina Faso et dans certains pays africains , Phase I et II

 
Feasibility Study on Enhancing the Collection of Economic Data on the Audiovisual Sector in a Number of African Countries

Supporting Development Objectives and Promoting Cultural Heritage in Egypt and Other Developing Countries

Intellectual Property in Tourism and Culture in Sri Lanka PDF, Intellectual Property in Tourism and Culture in Sri Lanka