Travaux entrepris au titre des projets relevant du Plan d’action pour le développement

Titre du projet Études connexes

Projet relatif à l’accès à des bases de données spécialisées et à l’appui

 
Étude concernant la recommandation n° 8 : accès à des bases de données spécialisées et appui

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au domaine public

Étude exploratoire sur le droit d’auteur et les droits connexes et le domaine public

Étude sur les brevets et le domaine public (en anglais)

Étude de faisabilité concernant la création d’une base de données nationale sur les registres de brevets et son rattachement à PATENTSCOPE (en anglais)

Étude sur l’appropriation illicite des signes

Analyse comparative des approches nationales en matière de renonciation volontaire au droit d’auteur

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à la politique en matière de concurrence

 

Interaction des institutions chargées de la propriété intellectuelle et des institutions chargées du droit de la concurrence

Interface entre l’épuisement des droits de propriété intellectuelle et le droit de la concurrence (en anglais)

Analyse de la littérature économique et juridique sur l’efficacité des droits de propriété intellectuelle en tant que barrière à l’entrée (en anglais)

Étude sur les mesures destinées à traiter l’interface entre la législation antitrust et les accords de franchise

Étude sur les licences obligatoires accordées par les États membres de l’OMPI pour lutter contre les utilisations anticoncurrentielles des droits de propriété intellectuelle (en anglais)

Étude sur l’application anticoncurrentielle des droits de propriété intellectuelle : simulacres de procès

Projet relatif à la propriété intellectuelle, aux techniques de l’information et de la communication (TIC), à la fracture numérique et à l’accès au savoir

Projet relatif à l’élaboration d’instruments permettant d’accéder à l’information en matière de brevets, phases I et II

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au développement socioéconomique

L’incidence possible des droits de propriété intellectuelle sur la filière bois en Uruguay

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Brésil

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Chili

Étude relative à l’utilisation des modèles d’utilité en Thaïlande

Étude préliminaire sur le secteur égyptien des technologies de l’information et le rôle de la propriété intellectuelle : évaluation économique et recommandations

Squattage des marques : les données du Chili

Étude sur l’incidence des modèles d’utilité en Thaïlande

Étude sur l’utilisation de la propriété intellectuelle et les résultats à l’exportation des entreprises brésiliennes

Rapport sur l’utilisation de la propriété intellectuelle au Brésil (2000-2011)

Étude sur les brevets pharmaceutiques au Chili

Étude sur l’incidence de la propriété intellectuelle sur l’industrie pharmaceutique en Uruguay

Summary of the Study on Patent’s Role in Business Strategies: Research on Chinese Companies’ Patenting Motives, Patent Implementation and Patent Industrialization

International Patenting Strategies of Chinese Residents

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au transfert de technologie : élaborer des solutions face aux défis communs

Économie de la propriété intellectuelle et transfert international de technologie

Politiques et initiatives relatives à la propriété intellectuelle dans les pays développés pour promouvoir le transfert de technologie

Études de cas sur la coopération et l’échange entre instituts de recherche-développement des pays développés et des pays en développement

Politiques favorisant la participation des entreprises au transfert de technologie

Transfert international de technologie : une analyse du point de vue des pays en développement

Autres moyens d’appui à la recherche-développement existant en dehors du système des brevets, y compris les mécanismes d’incitation et d’attraction, en accordant une attention particulière aux prix décernés à titre d’encouragement à l’innovation et aux modèles de développement en libre accès

Projet relatif aux projets de partenariat ouvert et modèles fondés sur la propriété intellectuelle

Projet relatif aux brevets et au domaine public

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à la fuite des cerveaux

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à l’économie informelle

 

Projet relatif au renforcement et au développement du secteur de l’audiovisuel au Burkina Faso et dans certains pays africains