Curriculum Vitae - Dr. Michael Gross
Responsable du service des concessions de licences de l’Institut Fraunhofer
Michael Gross, ressortissant allemand, a été reçu au barreau allemand en 1984. Outre ses activités de responsable du service des concessions de licence de l’institut Fraunhofer-Gesellschaft, à Munich, il travaille au bureau munichois de Bird & Bird depuis son ouverture en octobre 2003.
Michael Gross possède une vaste expérience en matière de concession de licences – ayant participé à l’élaboration de plus de 4000 contrats de licence depuis 1988 –, d’accords de recherche-développement et de législation antitrust européenne (règlements d’exemption par catégorie concernant la concession de licences et la recherche-développement) et allemande. Il exerce les fonctions d’arbitre auprès de l’Association allemande d’arbitrage (DIS, Bonn), de la Chambre de commerce internationale (CCI), à Paris, du Centre arbitral international de la Chambre fédérale de l’économie autrichienne, à Vienne, de Tenos SA, à Hambourg, et d’arbitre et de médiateur auprès de la Chambre de commerce (IHK) de Munich, de l’OMPI, à Genève et de Tenos SA. Il est corédacteur du contrat de licence type élaboré conjointement par la Chine et l’Allemagne (Ministère allemand de l’économie) entre 1996 et 2003.
M. Gross est coauteur de plusieurs articles et de plusieurs livres dans le domaine des droits de propriété intellectuelle, notamment The License Agreement (Stumpf-Gross, 8e édition, Francfort, a.M 2005) et License Fees, Gross-Rohrer, Heidelberg, 2003.