World Intellectual Property Organization

Assemblées des États membres de l’OMPI : Cinquante quatrième série de réunions

22 et 30 septembre 2014

Liste des points

1. Ouverture des sessions

2. Élection des membres des bureaux

3. Adoption de l’ordre du jour

  •  Avant projet d’ordre du jour unifié et annoté (A/54/1 Prov.2

4. Rapport du Directeur général

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/54/2)

7. Nomination des vice directeurs généraux et sous directeurs généraux

8. Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2015 de l’Assemblée générale de l’OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne (A/54/3)

Audit et supervision

9. Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI

10. Rapport du vérificateur externe des comptes

11. Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (WO/GA/46/2)

Questions relatives au programme et budget

12. Rapport sur le Comité du programme et budget (A/54/6) (A/54/7) (A/54/10) (WO/GA/46/11)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

13. Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/46/3) (WO/GA/46/10)

14. Examen de la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT) (WO/GA/46/9)

15. Questions concernant le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)

16. Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/46/6)

17. Rapports sur les autres comités de l’OMPI (WO/GA/46/7)

(i) Comité permanent du droit des brevets (SCP);

(ii) Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT);

(iii) Comité des normes de l’OMPI (CWS); et

(iv) Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

18. Système du PCT (PCT/46/1) (PCT/46/2) (PCT/46/3) (PCT/46/4)

19. Système de Madrid (MM/A/48/1) (MM/A/48/2) (MM/A/48/3)

20. Système de La Haye (H/A/34/1) (H/A/34/2)

21. Système de Lisbonne (LI/A/31/1) (LI/A/31/2)

22. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/46/8)

Questions concernant le personnel

23. Rapport annuel sur les ressources humaines (WO/CC/70/1)

24. Statut et Règlement du personnel : amendements du Statut du personnel à approuver; notification des amendements du Règlement du personnel (WO/CC/70/3)

Clôture des sessions

25. Adoption du rapport général et du rapport de chaque organe directeur

26. Clôture des sessions

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Autres documents connexes:

Stratégie de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC) (A/54/INF/5)

 

 

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