À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de Locarno - Comité d'experts

Huitième session

CodeCEL/8
Date et lieu21 octobre au 1 novembre 2002 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresCEL/8 >> CEL/9
Thème(s)Comité d’experts de l’Union de Locarno

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
CEL/8/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
CEL/8/2EnglishEntry into Force of Amendments and Additions to the Locarno Classification; Length of the Next Revision Period; Modification of the Rules of Procedure of the Committee of ExpertsEntry into Force of Amendments and Additions to the Locarno Classification; Length of the Next Revision Period; Modification of the Rules of Procedure of the Committee of Experts, Document complet (doc) Entry into Force of Amendments and Additions to the Locarno Classification; Length of the Next Revision Period; Modification of the Rules of Procedure of the Committee of Experts, Document complet (pdf)
FrançaisEntrée en vigueur des modifications et compléments à apporter à la Classification de Locarno; durée de la prochaine période de révision; modification du Règlement intérieur du Comité d'expertsEntrée en vigueur des modifications et compléments à apporter à la Classification de Locarno; durée de la prochaine période de révision; modification du Règlement intérieur du Comité d'experts, Document complet (doc) Entrée en vigueur des modifications et compléments à apporter à la Classification de Locarno; durée de la prochaine période de révision; modification du Règlement intérieur du Comité d'experts, Document complet (pdf)
CEL/8/3EnglishStudy of Proposals for Amendments to Classes 6 and 19Study of Proposals for Amendments to Classes 6 and 19, Document complet (pdf)
FrançaisÉtude des propositions de modifications à apporter aux classes 6 et 19Étude des propositions de modifications à apporter aux classes 6 et 19, Document complet (pdf)
CEL/8/4EnglishComments on the Study of the Proposals for Amendments to Classes 6 and 19Comments on the Study of the Proposals for Amendments to Classes 6 and 19, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur l'étude des propositions de modifications à apporter aux classes 6 et 19Observations sur l'étude des propositions de modifications à apporter aux classes 6 et 19, Document complet (pdf)
CEL/8/5EnglishProposals for Amendments to Classes 6 and 19Proposals for Amendments to Classes 6 and 19, Document complet (doc) Proposals for Amendments to Classes 6 and 19, Document complet (pdf)
FrançaisPropositions de modifications à apporter aux classes 6 et 19Propositions de modifications à apporter aux classes 6 et 19, Document complet (doc) Propositions de modifications à apporter aux classes 6 et 19, Document complet (pdf)
CEL/8/6EnglishProposals for Amendments and Additions to the Seventh Edition of the Locarno ClassificationProposals for Amendments and Additions to the Seventh Edition of the Locarno Classification, Document complet (pdf)
FrançaisPropositions de modifications et compléments à apporter à la septième édition de la Classification de LocarnoPropositions de modifications et compléments à apporter à la septième édition de la Classification de Locarno, Document complet (pdf)
CEL/8/7EnglishProposals for Amendments and Additions to the Seventh Edition of the Locarno ClassificationProposals for Amendments and Additions to the Seventh Edition of the Locarno Classification, Document complet (doc) Proposals for Amendments and Additions to the Seventh Edition of the Locarno Classification, Document complet (pdf)
FrançaisPropositions de modifications et compléments à apporter à la septième édition de la Classification de LocarnoPropositions de modifications et compléments à apporter à la septième édition de la Classification de Locarno, Document complet (doc) Propositions de modifications et compléments à apporter à la septième édition de la Classification de Locarno, Document complet (pdf)
CEL/8/8EnglishReportReport, Document complet (doc) Report, Document complet (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)