Projets de mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement

Étude concernant la recommandation n° 8.  Accès à des bases de données spécialisées et appui

Plateforme de gestion des connaissances “eTISC” (en anglais)

Outils et documents de formation 

Outils et documents de formation 
 

Descriptif de projet sur la structure d’appui à l’innovation et au transfert de technologie à l’intention des institutions nationales (recommandation n° 10) (en anglais)

Portail ITTS (en anglais)

Guide sur la concession de licences de marques

Guide sur la gestion stratégique des réseaux d’innovation ouverte

Guide sur la commercialisation des actifs de propriété intellectuelle

Guide pratique sur l’évaluation des actifs intangibles dans les organismes de recherche-développement

Modèles de contrats relatifs à la propriété intellectuelle pour les universités et les organismes de recherche financés par des fonds publics

Manuel sur l’évaluation de la propriété intellectuelle à l’intention des établissements d’enseignement

Stratégies nationales de propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle et domaine public

Rapports intérimaires
CDIP/6/2, CDIP/8/2

Étude exploratoire sur le droit d’auteur et les droits connexes et le domaine public

Deuxième enquête sur les systèmes d’enregistrement et de dépôt volontaire

Étude sur les brevets et le domaine public

Enquête sur les systèmes privés de documentation en matière de droit d’auteur et les pratiques dans ce domaine (en anglais)

Étude sur l’appropriation illicite des signes

Étude de faisabilité concernant la création d’une base de données nationale sur les registres de brevets et son rattachement à PATENTSCOPE

Propriété intellectuelle et politique en matière de concurrence

Interaction des institutions chargées de la propriété intellectuelle et des institutions chargées du droit de la concurrence 

Interface entre l’épuisement des droits de propriété intellectuelle et le droit de la concurrence 

Analyse de la littérature économique et juridique sur l’efficacité des droits de propriété intellectuelle en tant que barrière à l’entrée (en anglais)

Étude sur les mesures destinées à traiter l’interface entre la législation antitrust et les accords de franchise 

Étude sur les licences obligatoires accordées par les États membres de l’OMPI pour lutter contre les utilisations anticoncurrentielles des droits de propriété intellectuelle (en anglais)

Propriété intellectuelle, techniques de l’information et de la communication (TIC), fracture numérique et accès au savoir

Rapports intérimaires
CDIP/6/2, CDIP/8/2

Utilisation du droit d’auteur pour promouvoir l’accès à l’information et aux contenus créatifs

Rapports intérimaires
CDIP/6/2, CDIP/8/2

Rapports panoramiques sur les brevets

Rapport panoramique sur les brevets concernant le Ritonavir (en anglais)

Rapport panoramique sur les brevets concernant l’Atazanivir (en anglais)

Rapport panoramique sur les brevets concernant les vaccins pour certaines maladies infectieuses (en anglais)

Rapport panoramique sur les brevets concernant les techniques de recyclage des déchets électroniques (en anglais)

Rapport panoramique sur les brevets concernant la cuisson à l’énergie solaire (en anglais)

Rapport panoramique sur les brevets concernant la réfrigération à l’énergie solaire (en anglais)

Rapport panoramique sur les brevets concernant les techniques de désalinisation et l’utilisation d’énergies renouvelables pour la désalinisation (en anglais)

Rapport panoramique sur les brevets concernant la filtration sur membrane et le traitement de l’eau par UV (en anglais)

Rapports panoramiques sur les brevets

Atelier régional de Rio sur l’analyse des brevets (en anglais)

Atelier régional de Manille sur l’analyse des brevets (en anglais)

Rapports intérimaires CDIP/6/2, CDIP/8/2, CDIP/10/2

Rapport d’évaluation CDIP/12/4

Étude extérieure sur l’assistance technique fournie par l’OMPI dans le domaine de la coopération pour le développement

Réponse de la direction à l’étude extérieure sur l’assistance technique fournie par l’OMPI dans le domaine de la coopération pour le développement

Programme et budget pour 2014-2015

Rapports intérimaires CDIP/8/2, CDIP/10/2

Rapport d’évaluation CDIP/12/3

Rapports intérimaires CDIP/8/2, CDIP/10/2

Rapport d’évaluation CDIP/12/3

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au développement socioéconomique

Rapports intérimaires CDIP/8/2, CDIP/10/2, CDIP/12/2, CDIP/14/2

L’incidence possible des droits de propriété intellectuelle sur la filière bois en Uruguay

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Brésil

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Chili

Étude préliminaire sur le secteur égyptien des technologies de l’information et le rôle de la propriété intellectuelle : évaluation économique et recommandations

Squattage des marques : les données du Chili

Étude sur l’incidence des modèles d’utilité en Thaïlande

Étude sur l’utilisation de la propriété intellectuelle et les résultats à l’exportation des entreprises brésiliennes

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au transfert de technologie : élaborer des solutions face aux défis communs

Rapports intérimaires CDIP/8/2, CDIP/10/2, CDIP/12/2, CDIP/14/2, CDIP/16/2

Économie de la propriété intellectuelle et transfert international de technologie

Politiques et initiatives relatives à la propriété intellectuelle dans les pays développés pour promouvoir le transfert de technologie

Études de cas sur la coopération et l’échange entre instituts de recherche-développement des pays développés et des pays en développement

Politiques favorisant la participation des entreprises au transfert de technologie

Transfert international de technologie : une analyse du point de vue des pays en développement

Autres moyens d’appui à la recherche-développement existant en dehors du système des brevets, y compris les mécanismes d’incitation et d’attraction, en accordant une attention particulière aux prix décernés à titre d’encouragement à l’innovation et aux modèles de développement en libre accès

Étude analytique-taxonomie pour le Projet relatif aux projets de partenariat ouvert et modèles fondés sur la propriété intellectuelle

Conférence OMPI sur l’innovation ouverte : les projets de collaboration et le futur de la connaissance

Rapport sur les flux de savoirs mondiaux

Étude d’évaluation approfondie pour le projet relatif aux projets de partenariat ouvert et modèles fondés sur la propriété intellectuelle

Brevets et domaine public

Étude sur les brevets et le domaine public (II)

Renforcement de la coopération Sud-Sud dans le domaine de la propriété intellectuelle au service du développement parmi les pays en développement et les pays les moins avancés

Rapports intérimaires CDIP/10/2, CDIP/12/2, CDIP/14/2, CDIP/16/2

Rapport d’évaluation CDIP/13/4

Première réunion interrégionale sur la coopération Sud-Sud relative à la gouvernance en matière de propriété intellectuelle, aux ressources génétiques, savoirs traditionnels et folklore (GRTKF), au droit d’auteur et aux droits connexes

Première conférence annuelle sur la coopération Sud-Sud dans le domaine de la propriété intellectuelle au service du développement

Deuxième réunion interrégionale de l’OMPI sur la coopération Sud-Sud relative aux brevets, aux marques, aux indications géographiques, aux dessins et modèles industriels et à l’application des droits

Deuxième conférence annuelle de l’OMPI sur la coopération Sud-Sud dans le domaine de la propriété intellectuelle au service du développement

Propriété intellectuelle et fuite des cerveaux

Étude sur la propriété intellectuelle et la fuite des cerveaux – cartographie

Propriété intellectuelle et économie informelle

Rapports intérimaires CDIP/10/2, CDIP/12/2

Rapport d’évaluation CDIP/13/5

Proposition de mise en œuvre d’un projet sur la propriété intellectuelle et l’économie informelle

Étude théorique sur l’innovation, la propriété intellectuelle et l’économie informelle

Étude de pays sur l’innovation, la propriété intellectuelle et l’économie informelle : la phytothérapie traditionnelle au Ghana

Étude de pays sur l’innovation, la propriété intellectuelle et l’économie informelle : le secteur informel de la métallurgie au Kenya

Renforcement et développement du secteur de l’audiovisuel au Burkina Faso et dans certains pays africains – phase I

Rapports intérimaires CDIP/12/2, CDIP/14/2, CDIP/16/2

Rapport d’évaluation CDIP/17/3

Étude exploratoire sur le renforcement et le développement du secteur de l’audiovisuel au Burkina Faso et dans certains pays africains

Rapports intérimaires CDIP/14/2,
CDIP/16/2,
CDIP/18/2

Rapport d’évaluation CDIP/19/4

Libérer le potentiel des pays dans le domaine des dessins et modèles – Projet pilote de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et la gestion des dessins et modèles pour le développement des entreprises

Film promotionnel sur le programme Diseñar (en espagnol)

Rapports intérimaires
CDIP/14/2,
CDIP/16/2,
CDIP/18/2,
CDIP/20/2

Rapport d’évaluation CDIP/21/12

Rapports intérimaires : CDIP/18/2, CDIP/20/2, CDIP/22/2    

Completion Report CDIP/23/5

Rapport d’évaluation : CDIP/23/6

Coopération avec les instituts de formation judiciaire des pays en développement et des pays les moins avancés dans le domaine du développement et de l’enseignement et de la formation professionnelle en matière de droits de propriété intellectuelle

Rapports intérimaires : CDIP/18/2, CDIP/20/2, CDIP/22/2 

Completion Report: CDIP/23/4

Rapport d’évaluation : CDIP/23/7

Rapports intérimaires CDIP/18/2,
CDIP/20/2,
CDIP/22/2

Rapport d’évaluation: CDIP/24/10

Completion report: CDIP/24/4

Résumé de l’étude sur la propriété intellectuelle, le tourisme et la culture : contribution aux objectifs de développement et promotion du patrimoine culturel en Égypte

Study on Intellectual Property in Tourism and Culture in Sri Lanka (en anglais)

Study on the Role of Intellectual Property in Sustainable Tourism Development in Namibia (en anglais)

Résumé de l’étude sur la propriété intellectuelle au service du renforcement de l’identité provinciale dans le cadre du projet de géoparc d’Imbabura

Rapports intérimaires CDIP/18/2,
CDIP/20/2,
CDIP/22/2

Completion report: CDIP/24/3

Rapport d’évaluation: CDIP/24/11

Patent Register Portal (en anglais)

Guide on Identifying Inventions in the Public Domain: a Guide for Inventors and Entrepreneurs (en anglais)

Guide on Using Inventions in the Public Domain: a Guide for Inventors and Entrepreneurs (en anglais)

Proposition révisée de projet relative au développement de la filière musicale et des nouveaux modèles économiques de la musique au Burkina Faso et dans certains pays de la zone de l’Union Économique et Monétaire Ouest- Africaine (UEMOA)