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Ordonnance n° 493/2001 du 11 mai 2001, Portugal

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Détails Détails Année de version 2001 Dates Publié: 11 mai 2001 Émis: 20 avril 2001 Type de texte Textes règlementaires Sujet Protection des obtentions végétales Notes This Ordinance amends Article 7 of the Regulation on the Protection of Plant Variety Rights (approved by Ordinance No. 940/90 of 4 October 1990), which sets out the plant species eligible for protection under plant breeder’s rights, by revising the scope of species covered.

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Portaria n.º 493/2001, de 11 de maio de 2001

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